Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-86Bordeaux -Co-maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour l'Aménagement de la place Gambetta -Etudes et travaux- Convention - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-59PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, Cité des Métiers, 112-116, avenue de Canéjan - Emprunts d'un montant total de 898.739 euros, des types PLS et Complémentaire…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-63Budgets des services à caractère industriel et commercial de Bordeaux Métropole pour l'exercice 2016 - Octroi de subventions par le budget principal - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-76Mise en place d'un régime indemnitaire de sujétion en substitution de la prime de polyvalence à compter du 1er mars 2016 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-80Le Taillan-Médoc - Immeuble bâti situé 7 chemin de la Houn de Castets, cadastré AY 11, d'une superficie de 4 904 m² - Cession à la SA d'Hlm Mésolia Habitat - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-74Transfert de propriété à titre gratuit des centres de propreté au profit de Bordeaux Métropole - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-88Création d'une société HLM de coordination Aquitanis/Mésolia - avis de Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-60VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 62 logements collectifs locatifs, route de Léognan, Parc de Chambéry - Emprunts d'un montant total de 6.028.090 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-73Mutualisation du service Archives - convention de création du service commun des Archives placé auprès de la Ville de Bordeaux - décision - autorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-52Réseau métropolitain de transport en commun - Évolution des mesures tarifaires sociales - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-64VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs, chemin de Couhins - Emprunts d'un montant total de 757.762 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-90Marchés Publics - Mission de coordination générale, mission d'actualisation préalable et mission de suivi animation des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) des copropriétés Les Dahlias, Les Eglantines et Les Fougères -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-54Projet de rénovation/développement du parc des expositions - Participation financière de Bordeaux Métropole à la première phase - DécisionThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-50Marchés Publics - Construction d'un atelier de carrosserie et peinture pour les
tramways et les bus au dépôt Achard à Bordeaux - Relance Lot 2 - Fondations spéciales
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-81BORDEAUX - Cession à la ville de Bordeaux des parcelles de terrain sises rue François Daunes angle rue de Doumerc cadastrées IW 59-60 et 61 d'une contenance de 594 m² environ - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-56Blanquefort - First Solar - Protocole de résiliation amiable de vente - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-49Marchés Publics - Fourniture d'articles publicitaires pour accompagner les actions de communication et de promotion de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-67Durée d'amortissement plan comptable M57 - Budgets Bordeaux Métropole - Décision.Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2_CR-20160128Compte rendu du conseil métropolitain du 28 janvier 2016
- N° 1_ODJ-20160122Ordre du jour du conseil métropolitain du 22 janvier 2016
- N° 3_PVA-20160122Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 janvier 2016
- N° 1_RAA-20160122Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 22 janvier 2016
- N° 2016-23MERIGNAC - Rue des Genêts - Acquisition d'une emprise de 4 187 m² cadastrée AD 825 - Modification de la délibération n° 2015/0172 du 10 avril 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-25LE BOUSCAT - Travaux concomitants au projet tramway - Immeuble sis 44 rue Laharpe - Acquisition - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-40Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) des copropriétés Les Dahlias et Les Églantines, quartier du Burck à Mérignac - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU