Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-7Stratégie métropolitaine pour les mobilités - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-44Bordeaux UEFA EURO 2016 - Programme d'animation - Appel à projets - Conventions - Autorisation - DécisionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-12FLOIRAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge Foncière et construction dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 15 logements collectifs locatifs, sis, Domaine du Ruisseau, rue du Général de Gaulle. Emprunts de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-35Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-19MARCHES PUBLICS - ACQUISITION D'ÉLÉVATEURS POUR VÉHICULES INDUSTRIELS DE TYPE POIDS LOURDS (P.L.) - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATUREThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-33Marché publics - Martignas - Étude urbaine de renforcement centre-ville - Appel d'offre ouvert - Choix du prestataire - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-37Villenave d'Ornon - Aire d'accueil des gens du voyage sise impasse de Leyran
Versements dus au titre de l'exercice budgétaire 2015 et présentation du Budget prévisionnel 2016 de la société gestionnaire VAGO
Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-17CONDITIONS D'OCTROI DE LA GARANTIE METROPOLITAINE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-5Mois de l'économie sociale et solidaire 2015 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-46Délégation de service public INOLIA - Avenant n°11 au contrat de délégation de service public - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-8TAXE DE SEJOUR METROPOLITAINE - REVERSEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALE - CONVENTION - AUTORISATIONThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-9TAXES DE SEJOUR COMMUNALE - REVERSEMENT A LA COMMUNE DE BORDEAUX - CONVENTION - AUTORISATIONThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-13GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, rue du Brandier, Clos des Vignes, résidence Syrah 1 et 2 - Emprunts d'un montant total de 4.344.576 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-27MERIGNAC - Projet d'aménagement de la rue Jean Giono et classement dans le domaine public métropolitain - Déclaration de projetThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-14MERIGNAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge Foncière et construction dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 35 logements étudiants collectifs locatifs, sis, 10 rue Marcelin Berthelot. Emprunts de type PLS d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-4FLOIRAC - Avenue Gaston Cabannes - Instauration d'un périmètre de prise en considération au titre de l'article L. 111-10 du code de l'urbanisme - Approbation - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-1Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - A'Urba - Collège Léonard de Vinci de Saint-Aubin de Médoc - Nouvelles désignationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-29Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Traité de concession - Délégation du droit de préemption - Décisions - Autorisations - Approbations - PrévisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2_CR-20151218Compte rendu du conseil métropolitain du 18 décembre 2015
- N° 1_ODJ-20151218Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 décembre 2015
- N° 3_PVA-20151218Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 décembre 2015
- N° 1_RAA-20151218Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 18 décembre 2015
- N° 2015-815Modalités de transfert des agents des communes dans le cadre des transferts de compétences et de la clarification de l'exercice des missions propreté, mobilier urbain et plantations sur voirie - Fiches d'impact - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-816Modalités de transfert des agents du syndicat intercommunal des jalles, de Landes à Garonne (SIJALAG) à Bordeaux Métropole dans le cadre du transfert de la compétence ' Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) '.Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2015-817Unité sécurité incendie Hôtel de la Métropole : règlement intérieur, organisation et temps de travail - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID