Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-541Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte-rendu financier et d'activités année 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-508BEGLES - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements locatifs, dont 5 individuels et 10 collectifs, 54, chemin Bonnevie - Emprunts d'un montant total de 1.718.014 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-555Association CREPAQ à Bordeaux - Demande de subvention pour une action spécifique - Convention de partenariat entre le CREPAQ et Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-527Groupement d'intérêt public grand projet des villes rive droite - Plan de gestion du Parc des Coteaux 2016-2018 - Aide à une action spécifique - Avenant n° 1 à la convention d'attribution de la subvention métropolitaine - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2016-550Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention pour l'aménagement et l'animation d'une maison du projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Approbation - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-514BORDEAUX - Société anonyme coopérative de production d'HLM AXANIS - Construction de 50 logements collectifs en location-accession, quartier Ginko, îlot B3.3, rue des Lendemains, résidence Biloba - Emprunt de 8.500.000 euros, de type PSLA, auprès d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-517Délégation de pouvoirs du Conseil de Métropole à son Président, mise à jour - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-562Association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" - Organisation de la manifestation "Le Bon goût d'Aquitaine" du 30 septembre au 02 octobre 2016 - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-570Sollicitations d'aides auprès de divers organismes au titre des actions menées dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et de prévention contre les inondations (GEMAPI) - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-559Subvention de Bordeaux Métropole - Soutien et programmation culturelle - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-524Élaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RPLi) de Bordeaux Métropole - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-525Élaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de Bordeaux Métropole - Arrêt du projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2016-540Bordeaux - ZAC La Berge du Lac/Ginko - Dossier modificatif de ZAC n° 4 et avenant n° 5 au traité de concession - Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-539Commande artistique 3e phase tramway.
Cofinancement de l'oeuvre ' Traversée ' - Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-472Convention de financement pour les travaux du pôle d'échanges multimodal de Cenon Pont-Rouge - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-481Association Bordeaux Unitec - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 3_PVA-20160923Procès-verbal du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 1_RAA-20160923Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 2_CR-20160923Compte rendu du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 1_ODJ-20160923Ordre du jour du conseil métropolitain du 23 septembre 2016
- N° 2_CR-20160708Compte rendu du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 1_ODJ-20160708Ordre du jour du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 3_PVA-20160708Procès-verbal du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 1_RAA-20160708Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 8 juillet 2016
- N° 2016-425Stratégie de Bordeaux Métropole en matière d'enseignement supérieur, de recherche et innovation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL