Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-99Pôle d'échanges multimodal de Pessac Centre - Association syndicale libre - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au sein du Conseil syndicalThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-180Plan de prévention des risques technologiques ( P.P.R.T) des établissements DPA, FORESA, SIMOREP et CEREXAGRI - Participation de Bordeaux Métropole aux travaux prescrits sur les constructions existantes - Avenant à la convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-94Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - Collège Marcellin Berthelot et Lycée Emile Combes de Bègles - Nouvelle désignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-177Convention technique de travaux sur les ouvrages hydrauliques des bassins de Tresses, d'Yvrac, Sainte Eulalie et l'ouvrage de rejet de Saint Louis de Montferrand entre Bordeaux Métropole et le Syndicat mixte du bassin versant du ruisseau du Gua - …Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-135Représentation de Bordeaux Métropole au sein de trois conseils de la vie de campus à l'Université de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-168Mérignac - Aire d'accueil des gens du voyage de "La Chaille" sise 15 chemin de la Princesse
Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-157LE TAILLAN-MEDOC - Aménagements de voirie rue de Brun - Projet urbain partenarial entre Bordeaux Métropole et la société "Terrains du Sud" - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville du Taillan-MédocThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-141EYSINES - ZAC Carès Cantinolle - Délégation du droit de préemption en ZAD au concessionnaire d'aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-96Chantier de rénovation des ponts et écluses de Bacalan - Convention de groupement de commandes entre le Grand Port Maritime de Bordeaux et Bordeaux Métropole -
Approbation - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-125Versement transport
Association pour l'Education et l'Insertion Sociale (AEIS)
Exonération - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-97Parcs Publics - Délégation de service public - Contrat d'affermage avec la Société des Grands Garages Parkings de Bordeaux - Principe de prolongation de la Délégation de service public - Avenant n°3 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-127Acquisition par Bordeaux Métropole de l'intégralité des actions de la Société des Grands Garages Parkings de Bordeaux détenue par la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-178Dissolution du Syndicat des Jalles de Lande à Garonne (SIJALAG) - Répartition de l'actif et du passif - Transfert des contrats à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT - N° 2016-149Marchés Publics - FOURNITURE DE PAVES EN TERRE CUITE 2016 /2020 - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATUREThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-136Représentation de Bordeaux Métropole au sein du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-115AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 86 logements locatifs, dont 70 individuels et 16 collectifs, rue du Broustey, résidence Le Broustey 2 - Emprunts d'un montant total de 10.076.992…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-118PESSAC - Société anonyme d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, sis, résidence La part des Anges, 44-46 rue Nancel Pénard. Emprunts d'un montant global de 2.233.940 € des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-174BORDEAUX-UEFA EURO 2016 - Programme d'animation - Appel à projets - Rectification d'erreur matérielle - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-160Bruges - îlot témoin "Petit Bruges" - Bilan de la concertation - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-159Ambarès-et-Lagrave - Dossier de réalisation de la ZAC centre ville - Mise à jour du programme de constructions - Mise à jour et approbation du programme des équipements publics - Dossier modificatif n° 1 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-165Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Approbations- Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :
- N° 2016-150LE TAILLAN-MEDOC / BLANQUEFORT - Projet d'aménagement du chemin du Four à Chaux entre l'avenue de Soulac et l'avenue de la salle de Breillan - Contrat de co-développement fiche n° 10 - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-111BORDEAUX - SA d' HLM MESOLIA - Acquisition foncière et construction d'un ensemble immobilier comprenant 25 logements collectifs locatifs. Cette opération est située au sein de la ZAC GINKO, cours de Québec, îlot B3-1a, résidence Auréa. Emprunts de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-102ATIS (Association territoires et innovation sociale) la Fabrique à initiatives - Partenariat 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-144Mérignac - Secteur Aéroparc - Cession de la parcelle AC 130 à la SA Progefim - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON