Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2016-484Digital Aquitaine - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-490Chambre de métiers et de l'artisanat Région Aquitaine (CMARA) - section Gironde - Année 2016 - Subvention pour des actions de soutien à l'artisanat
Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-512GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 24 logements collectifs locatifs, rue du Brandier, résidence Korian - Emprunts d'un montant total de 1.286.599 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-535Marchés publics - Mérignac - Aménagement de la voie nouvelle Marcel Dassault - Aménagements paysagers - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-487Carbon-Blanc - École des entrepreneurs et des chefs d'entreprises (EDCE) et pépinière d'entreprises du Brignon - Subventions aux associations EDECE et pépinière du Brignon - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-492Construction et exploitation du parking public silo Ravezies - Intervention de Parcub - Modification du programme - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-571Représentation de Bordeaux Métropole au sein du syndicat intercommunal du bassin versant du ruisseau du Pian - Nouvelles désignations de délégués - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-497Construction du centre d'incendie et de secours de Bordeaux - Rive Droite - Modalités de financement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-564Médias-Cité - Année 2016
Subvention de fonctionnement
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-565Bordeaux Developer Experience (BDX.IO) - Année 2016
Soutien à une manifestation
Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2016-493Projet d'achat d'une partie du parking Marie Brizard répondant aux besoins de restitution des places supprimées par la ligne D du tramway - Intervention de Parcub - Approbation- decisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-516Marchés Publics - Études et assistance technique pour la construction et/ou la réhabilitation de bâtiments publics
Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-507TALENCE - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, 65, rue Fernand Izer - Emprunts d'un montant total de 507.723 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-511EYSINES - Société anonyme coopérative de production d'HLM Le Toit Girondin - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, 266, avenue du Médoc, résidence Bel Horizon - Emprunts d'un montant total de 346.119 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-510CENON - AQUITANIS, Office public de l'habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, ZAC Pont Rouge, îlot A8, impasse Queyries/rue Pierre Masfrand, résidence Pop Up - Emprunts d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-543CENON - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2015 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-519Conditions de rémunération et d'exécution des contrats d'apprentissage - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-494Blanquefort - Extension de la ligne C jusqu'à la gare de Blanquefort- Conventions entre Bordeaux Métropole et SNCF Réseau - Décision - Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-473Acquisition d'autobus - Accord CATP - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-499TALENCE - Société anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 35 logements collectifs locatifs, allée du 7ème art, Les Arpèges - Emprunts d'un montant total de 4.272.134 euros, des types PLAI, PLUS et PLS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-509GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs, rue du Brandier, résidence Korian - Emprunts d'un montant total de 2.032.414 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la Caisse…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-544AMBARES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) centre ville - CRAC 2015 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-556Association Atelier D'éco Solidaire - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2016 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-537Marchés publics - Création, renouvellement, réparation et déplacement des équipements publics de lutte contre l'incendie de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-541Le Bouscat - Libération Centre-ville - Compte-rendu financier et d'activités année 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE