Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-268Salon de l'Agriculture Aquitaine 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-257Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Renouvellement de la zone d'aménagement différé (ZAD) -Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-239BORDEAUX - allée de Boutaut - Ilot témoin "50 000 logements" - Cession d'un terrain nu de 2295 m² à Axanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-202Bordeaux - Association Villa Primrose - Tournoi international de tennis ATP masculin du 9 au 15 mai 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-256Floirac - ZAC des Quais - Cession de l'îlot M2 à la société Cardinal Investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-187Projets Bâtiments Ateliers Tram et Bus - Dépôt provisoire bus Quai de Queyries - Décision de faire - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-264Marchés Publics - Acquisition de composteurs et accessoires (bio-seaux et signalétique) - Appel d'offres ouvert - autorisation et signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-218BEGLES - Société anonyme d'HLM ICF Atlantique - Construction d'un immeuble comprenant 19 logements collectifs locatifs, résidence "Dorat 2", 39 rue Durcy - Emprunt de 1.718.702 € de type PLS à contracter auprès de la Société Générale - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-219BRUGES - Société anonyme d'HLM ICF Atlantique - Acquisition et construction en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, quartier "Ausone", rue Pierre Andron - Emprunt de 831.468 € de type PLS à contracter auprès de la Société Générale - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-265Étude ADEME pour la future organisation du tri des déchets recyclables ménagers en GirondeThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-214MERIGNAC - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 81 logements collectifs locatifs, rue Camille Goillot, résidence Ardillos, bâtiments D et E - Emprunts d'un montant total de 10.167.756 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-237BORDEAUX - Immeuble sis 15 rue Thiac - Cession du lot de copropriété n° 16 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-215MERIGNAC - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 104 logements collectifs locatifs, rue Camille Goillot, résidence Ardillos, bâtiments H, I et J - Emprunts d'un montant total de 12.304.146 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-216MERIGNAC - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 63 logements collectifs locatifs, rue Camille Goillot, résidence Ardillos, bâtiments L et M - Emprunts d'un montant total de 6.969.517 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-221BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA Habitat - Acquisition et construction en VEFA de 26 logements collectifs locatifs, quartier "Ginko", îlot A1-1, à l'angle des avenues Marcel Dassault et des Quarante Journaux - Emprunts d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-192Réseau Tbc - Desserte de la Foire Internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2016 - Approbation - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-232Représentation de Bordeaux Métropole au sein de Kedge Business school - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-245PESSAC - avenue Marc Desbats - cession des parcelles cadastrées CX 194 et 36 partie à l'Office public de l'habitat (OPH) Aquitanis - modification de la délibération n° 2015/0828 du Conseil métropolitain du 18 décembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-224Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Refinancement partiel auprès du Crédit Foncier de France d'un prêt de type PLS - Emprunt de 1.959.534,44 euros - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-193Construction du tramway 3ème phase - Travaux d'aménagement en compensation des premiers impacts de la phase 3 - Aménagement et exploitation du parking en surface dit ' IDAAC ' (sis 44 rue Laharpe et 55 à 59 avenue d'Eysines Le Bouscat) - Convention…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-200Association Bordeaux Grands Evènements
Organisation de "Bordeaux fête le vin" du 23 au 26 juin 2016
Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-255Ambarès-et-Lagrave - Marchés publics - Scénario de développement urbain - Choix du prestataire pour le marché de prestation de service - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-235Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein de l'Assemblée des fondateurs de la fondation Bordeaux Université.Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-271EYSINES - 12e édition du Raid des Maraîchers - Samedi 4 juin 2016 - Contrat de codéveloppement 2015-2017 - Subvention 2016 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 1.5_RAA_20160429-2016-236Recueil des actes administratifs du conseil du 29 avril 2016 - ZPPAUP