Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2016-474Protocole transactionnel modificatif au protocole d'accord transactionnel n°2 - Carrefours APS - Marché n°000246U - Mandataire ALSTOM - Autorisation de signature
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-483Fête du cheval - année 2016 - du 16 et 18 septembre 2016 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-549Copropriété La Boétie à Lormont - Avenant à la convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-501BORDEAUX - Société anonyme d'HLM ICF Habitat Atlantique - Opération d'acquisition amélioration de 40 logements collectifs locatifs, située 182 boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 1.736.463 euros des types PLAI, PLUS et PLS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-502BORDEAUX - Société anonyme d'HLM ICF Habitat Atlantique - Opération d'acquisition amélioration de 24 logements collectifs locatifs, située 75 à 79 boulevard Jean Jacques Bosc - Emprunts d'un montant total de 1.030.131 euros des types PLAI, PLUS et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-488Aquitaine Europe communication (AEC) - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-489Réalisation d'un ponton quai des Chartrons - Demande de subvention - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-568Association INTERBIO Aquitaine/Limousin/Poitou-Charentes - Renforcement de l'offre alimentaire bio locale et de la consommation responsable sur le territoire de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2016-545MERIGNAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière
Ilot 3 - Cession d'un terrain métropolitain à la société EIFFAGE - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2016-506AMBARES-ET-LAGRAVE - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 73 logements locatifs, dont 10 individuels et 63 collectifs, impasse Barrus/rue des Vergers, Les Erables, tranche 2 - Emprunts d'un montant total de 8.200.329…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-542Bordeaux - Marchés publics - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre du projet urbain de la Jallère - Choix du prestataire pour le marché de prestation de service - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-479Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-479Talence innovation sud développement (TISD) - Programme d'actions 2016 - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-569Convention de partenariat de recherche et développement entre Bordeaux Métropole, le Syndicat mixte pour le Développement durable de l'estuaire de la Gironde (SMIDDEST) et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-495Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non-valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 -Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-531Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune de Cenon - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-532Plan local de mise en accessibilité de voirie et des aménagements des espaces publics de la commune de Saint-Aubin de Médoc - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-503SAEM Bordeaux Métropole Aménagement - Refinancement total auprès de la Banque Postale d'un prêt de type PLS - Emprunt d'un montant de 5.475.000 euros - Garantie - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-561Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Société Pomona - Avenant n° 11 à la convention du 26 mai 1992 - Adoption - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-496Marchés Publics - Prestation de dématérialisation des demandes de paiement à Bordeaux Métropole, aux communes membres de l'EPCI et à leurs établissements - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisation de signatureThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-491Villenave d'Ornon - Extension - Création d'un ouvrage d'art au niveau de l'échangeur n°18 de la rocade - Convention avec la direction interdépartementale des routes Atlantique - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-528Bordeaux - Projets de voirie sur différents chantiers - Rénovation générale - Confirmation de décision de faire
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2016-521Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2015 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-536Convention pour le raccordement des eaux usées de la commune de Tresses sur le réseau d'assainissement métropolitain - Décision - Autorisation de signatureThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2016-471Financement par Bordeaux Métropole des travaux d'investissement réalisés sur la voirie métropolitaine sous maîtrise d'ouvrage déléguée aux communes
Signature - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI