Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-259France active Aquitaine - Avenant n° 1 à la convention du 14 février 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-242MERIGNAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 47 logements collectifs locatifs, avenue John Fitzgerald Kennedy - Emprunts d'un montant total de 5 674 731 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-208BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - convention de mise à disposition gracieuse d'un terrain par la SAS (Société par actions simplifiée) Bastide Niel dédié à la direction des archives métropolitaines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-207LORMONT - Secteur la Ramade sud - Instauration d'un périmètre de Projet urbain partenarial (PUP Alur) - décision - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2_CR-20200724Compte rendu du conseil métropolitain du 24 juillet 2020
- N° 1_ODJ-20200724Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 juillet 2020
- N° 3_PVA-20200724Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 juillet 2020
- N° 2020-148Commission pour l'attribution des contrats de concession - Election - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-145Désignation des représentants de Bordeaux Métropole au sein des Conseils d'Administration et des Conseils d'Exploitation des régies métropolitaines.Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-150Agence qualité construction (AQC) - Année 2020 - Subvention de fonctionnement- Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-156Affectation des résultats de l'exercice 2019 au budget 2020 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-160BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, ZAC Saint-Jean Belcier, lot 9.11, rue Amédée Saint-Germain - Emprunts d'un montant total de 3 286 560 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-197Délégation de service public de transports urbains - Arrêté des comptes provisoire 2019 - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2020-164VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements individuels locatifs, sis, 12 rue Jean-Edgard Glady - Emprunts d'un montant total de 1 149 816 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-174OPH métropolitain AQUITANIS - Réaménagement de 29 lignes d'emprunts - Le capital restant dû au 1er mars 2020 est de 60 178 188,25 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-175OPH métropolitain AQUITANIS - Réaménagement de 31 lignes d'emprunts - Le capital restant dû au 1er mars 2020 est de 45 069 047,18 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-177MERIGNAC - SA d'HLM ERILIA - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, 85-89, avenue de Magudas, résidence "Les Demoiselles" - Emprunts d'un montant total de 3 408 075 euros, des types PLAI, PLUS et Booster, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-184Indemnités de fonction des élus métropolitains - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-196Groupement d'intérêt public Grands projets de villes (GIP-GPV) de la rive droite - Programme d'actions 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-189Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux Métropole - Rentrée scolaire 2020/2021 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-158Budget supplémentaire exercice 2020 - Examen - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-187Délibération complémentaire relative à la mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise …Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-161VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 46 logements collectifs locatifs, 145, avenue des Pyrénées - Emprunts d'un montant total de 5 561 585 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-153Manifestation UAV DAY - Le 16 septembre 2020 au CESA DRONES - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-162BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 31 logements étudiants collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunt complémentaire de 42 718 euros, de type CPLS, auprès de la Caisse des dépôts et consignations…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA