Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-499EYSINES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration d'un logement individuel locatif situé 3, rue Jacques Georges Girol - Emprunt de 58 980 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-583Contrat de ville métropolitain - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-523SA D'HLM Domofrance - Remboursement de la soulte concernant le rachat de patrimoine à la SA d'HLM Logévie - Emprunt de type PTP d'un montant de 6 094 775,31 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-514SA d'HLM Vilogia - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 5 040 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-510VILLENAVE-D'ORNON - SA D HLM Logévie - Acquisition foncière et construction en VEFA d'une résidence autonomie comprenant 42 logements collectifs locatifs, sise, résidence "Villa Nova" 327 route de Toulouse - Emprunt de 600 000 euros à contracter…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-580Quartier du Burck à Mérignac : Lancement d'un Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-511BORDEAUX - OPH métropolitain Aquitanis - Acquisition foncière et construction en VEFA de 2 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Saint-Jean Belcier, Résidence "Tribéqua", rue d'Armagnac - Emprunts de type PLS d'un montant global de 405 523…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-568Bruges - Création d'un pont-rail piéton/cyclable avenue d'Aquitaine - Convention de financement des travaux de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) Réseau - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2019-512LE BOUSCAT - OPH métropolitain Aquitanis - Réhabilitation de 146 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Calypso", 2 rue Raymond Poincaré - Emprunts de type PAM et PAM éco-prêt d'un montant global de 2 486 764 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-556Blanquefort - Parc des jalles - Aménagement des gravières des Flamands- Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-544Communication FIC - Fonds d'intérêt communal - Présentation des tableaux de bords financiers - Situation au 31 juillet 2019Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-595Renouvellement de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole- ville de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-518VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 19 logements collectifs locatifs, 28, rue Aurélie Ducros, résidence "Le Parc d'Aurélie" - Emprunts d'un montant total de 1 376 966 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-522GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs, 13, avenue Charles et Emile Lestage, résidence autonomie "Les Séquoïas" - Emprunts d'un montant total de 2 193 120 euros, de type PLS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-532Soutiens de Bordeaux Métropole aux structures humanitaires de l'aide alimentaire - Banque alimentaire de Bordeaux et de la Gironde et Restaurants du cœur de la Gironde - Aides en fonctionnement 2019 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-524BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunt complémentaire de 73 010 euros, de type PLUS, auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-490Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) 2019 - avenants aux conventions avec la Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde (CCIBG) et l'Observatoire de l'immobilier d'entreprise de Bordeaux Métropole (OIEB) -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-545Bordeaux - Immeuble bâti sis 4 rue Saint-Maur à Bordeaux - Mise à disposition par bail emphytéotique au profit de la ville de Bordeaux - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-546Mérignac Beutre - Cession à Axanis de la parcelle DY 333 située au croisement de la rue des Palombes et du chemin de Pagneau - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-513LE TAILLAN-MEDOC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 9 logements individuels locatifs, avenue de Braude, Le Hameau Les Peyreyres - Emprunts d'un montant total de 1 341 524 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-504PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, sis, 20, avenue de Haut Lévêque - Emprunts d'un montant total de 1 018 367 euros, des types PLS, CPLS et PHB2.0, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-536Appel à projet Espace de coworking Immeuble Pégase - Attribution - Bail de sous-location et convention de gestion - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-560Saint-Aubin de Médoc - Aménagement des chemins de Bébian et de Cante Perdrix - Lancement de la procédure de Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-600AMBES - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) Ambès nord et Ambès sud, des établissements VERMILLON, SPBA, YARA , EPG et DPA, AKZO NOBEL, COBOGAL- Participation de Bordeaux Métropole aux mesures foncières et aux travaux prescrits…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-515BORDEAUX - OPH métropolitain Aquitanis - Réhabilitation de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "PSR Blanqui", 283 rue Blanqui - Emprunt de type PAM d'un montant de 320 844 euros souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY