Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 3_PVA-20190322Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 mars 2019
- N° 2019-98Composition du Bureau métropolitain
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : M. Le Président - N° 2019-96Election du PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON
- N° 2019-99Election des Vice-présidents (es)Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2019-100Modification de la composition des commissions ordinaires - Décision - DésignationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2019-97Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2019-101Commission permanente pour l'attribution des contrats de concession- Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président
- N° 2_CR-20190307Compte rendu du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 1_ODJ-20190307Ordre du jour du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 3_PVA-20190307Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 1_RAA-20190307Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 7 mars 2019
- N° 2019-64Maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux - Programme d'actions - Convention de financement 2019 entre la Maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux et Bordeaux Métropole -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-85Travaux de transfert des effluents de la station d'épuration de Cantinolle (Eysines) à la station de Lille (Blanquefort) - Confirmation de décision de faireThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-76Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-83PESSAC - Opération de requalification de la rue Chateaubriand - Projet de voirie - Février 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-68Règlement d'intervention en faveur des tiers-lieux - Soutien 2019 à la SARL La Planche pour la création d'un tiers-lieu dédié aux métiers du bois à Bordeaux - Subvention métropolitaine à l'investissement immobilier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-65Convention cadre triennale de partenariat 2019 - 2021 entre Bordeaux Métropole et l'Office de tourisme et des congrès métropolitain (OTCM) et convention 2019 - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-66Convention de partenariat 2019 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Subvention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-73BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération ' Marie Brizard Fondaudège ', 128 à 142 rue Fondaudège - Emprunts de type PLUS d'un montant global de 1 501 525 euros souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-61Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Modification du Plan local d'urbanisme (PLU) par déclaration de projet pour l'îlot Amédée Saint-Germain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-57Rapport d'avancement de la mutualisation 2018 - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-74BORDEAUX - SA d'HLM CDC Habitat - Acquisition dans le cadre d'un transfert de patrimoine de 156 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence Emile Counord, rue François Lévêque - Emprunt de type PTP d'un montant de 5 749 296 euros contracté…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-82Mérignac - Voie nouvelle Marcel Dassault - Demande de rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-58Etude sur la mutation du réseau de bus vers l'énergie électrique - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-93Convention de recherche et développement pour l'encadrement du projet de recherche ' Détermination des mécanismes de transfert de pesticides organochlorés vers des cucurbitacées et remédiation de sols agricoles contaminés en zone maraîchère ' -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS