Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18716 résultats
- N° 2019-78Association Centre Régional d'Information Jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-63Rapport sur la situation du développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-60Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon movie du 5 au 7 mars 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-87Marchés Publics - Marché de travaux n° 2017 F 0584 M de construction du pont Simone Veil et de ses raccordements - Ouvrage principal de franchissement de la Garonne et ouvrages d'art sur les berges - Résiliation amiable et partielle du marché -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2019-70Budget primitif 2019 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-59Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Métropole - Opération d'aménagement économique Galaxie 4 - Permis d'aménager / Etude d'impact - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-77Association "la Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-90Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Renouvellement urbain des Copropriétés dégradées (OPAH RU CD) - Refonte du règlement d'intervention en faveur des copropriétés dégradées ciblées dans le cadre de l'OPAH RU CD - Ville de Bordeaux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-95Conférence d'entente entre la commune de Gradignan et Bordeaux Métropole relative à la gestion du cours d'eau de l'Eau Bourde et de ses affluents - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-80Bordeaux Brazza - Cession des îlots A7 et D1 à la société Eiffage Immobilier Atlantique - Modification de la délibération n° 2016-803 du 16 décembre 2016 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-84Convention relative à la réalisation par le SDIS (Service départemental d'incendie et de secours) de la Gironde des opérations de contrôle des points d'eau incendie publics et à la gestion administrative des points d'eau incendie privés - Décision -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-79TALENCE - Mise en vente par adjudication d'un immeuble sis 12, 14, passage Sainte-Marie - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2019-75Direction des Archives - Exposition "Mémoire de pierre de la Grande Guerre" - Convention de partenariat avec les éditions Le Festin - Edition d'un livre - Fixation du prix de vente - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-72Convention pour l'encaissement des produits de la vente de repas dans les sites de propreté et espaces verts par la Ville de Bordeaux pour le compte de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-67Électrification des postes de paquebots fluviaux - Phase 2 - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-81Programme ' Signalisation routière 2019 ' - Proposition - Adoption - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-86Travaux de valorisation du biogaz produit par la station d'épuration Clos de Hilde à Bègles - Confirmation de décision de faireThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-69Convention financière 2019 entre l'association LE LAB ' Lieu animé de bien vivre ' et Bordeaux Métropole - Aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-62Association Europan France - Cotisation 2019-2020 pour la participation au concours Europan session 15 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-63Convention 2019 entre l'association pour la formation et l'éducation permanente à Tivoli (AFEPT) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-91Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au sein du Conseil de surveillance de la Société anonyme d'habitations à loyers modérés CDC Habitat - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-92Contrat de codéveloppement - Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Subvention triennale (2019-2021) pour l'accompagnement de 9 communes pour la définition d'une stratégie énergétique de leur patrimoine - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-71Programme d'investissement 2019 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) -Instruction M4x - Révision des Autorisations votées et proposition de nouvelles autorisations pour 2019 - Adoption
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2019-94Convention de co-maîtrise d'ouvrage relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de Blanquefort - Communauté de communes Médullienne - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-89Programmation 2018 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU