Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2019-645Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-604VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, 67, chemin Gaston - Emprunts d'un montant total de 116 725 euros, de type PLS, auprès de la Banque Postale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-601Floirac-Club des entreprises 2 Rives Entreprises - Intégration de Bordeaux Métropole comme membre de droit à titre gratuit et à titre expérimental - Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-621Direction des Archives - Réalisation d'une étude scientifique portant sur les fonds d'archives brûlés de la ville de Bordeaux - Demande de subvention auprès de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2_CR-20191025Compte rendu du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 1_ODJ-20191025Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 3_PVA-20191025Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 1_RAA-20191025Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 octobre 2019
- N° 2019-618Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant Activité stationnement et exploitation du service public de la fourrière - Rapports annuels des délégataires de stationnement et de la régie Parcub…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-557Travaux de requalification de la rue Lucien Faure à Bordeaux - Protocole d'accord - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-541Contrat codéveloppement 2018-2020 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-516SA d'HLM Domofrance - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 1 142 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-597Plan numérique pour les écoles de Bègles - Délégation de la maîtrise d'ouvrage de la ville de Bègles pour la mise en œuvre de travaux de câblage - Convention de remboursement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-529LE HAILLAN - Implantation d'un espace de travail partagé, "Coworking" au sein de l'immeuble Pégase - Aide à l'investissement en faveur de la Société par actions simplifiée (SAS) Startway Partners - Aide de minimis - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-538Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié au nettoyage de fin de chantier - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-548Villenave d'Ornon - Concession d'aménagement Zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Route de Toulouse - Ilot ABC - Cession de parcelles nues à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2019-528Bordeaux - Convention de financement pour la réalisation des études préliminaires d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-566Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC) - Avis - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-506EYSINES - SA d'HLM Mésolia - Acquisition en VEFA de 29 logements collectifs locatifs, sis, 157-159 avenue de Saint-Médard - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 181 593 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-508MERIGNAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 12 logements collectifs en location-accession, avenue de la Marne, opération "Villa Coffea" - Emprunt de 1 725 767 euros, de type PSLA, auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Garantie…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-495BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation des 180 logements collectifs locatifs de la résidence "Nerval" située quartier du Grand Parc, 122 à 136, boulevard Godard - Emprunts d'un montant total de 5 987 552 euros,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-561Saint-Médard-en-Jalles - Avenue Blaise Pascal (de la rue du Général Niox à l'avenue du Lignan) - Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-497PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation de 41 logements collectifs locatifs de la résidence "Avenir" située 27-33, rue de l'Avenir - Emprunts d'un montant total de 919 359 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-569Carbon-Blanc - Clôture de concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-586Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 (ALT 2) Etat-Bordeaux Métropole - Année 2019 (période du 1er janvier au 30 juin 2019)- Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU