Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-542CARBON BLANC - Construction du groupe scolaire du Faysan - Attribution d'un fonds de concours exceptionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-596Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine (MEBA) - Année 2019 - Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2019-590Mise en place d'un dispositif expérimental d'accompagnement des acteurs du secteur tertiaire pour la performance énergétique des bâtiments - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-599Approbation sur les statuts du SIETRA (Syndicat Intercommunautaire d'études, de travaux, de restauration et d'aménagement de bassins versants de l'Entre-deux-mers ouest) - Nouvelle désignation de délégués au Conseil syndical - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-540Déconcentration de certaines missions du Foncier dans les Pôles Territoriaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-525Forfaits de post-stationnement - Autorisation de signature des conventions de reversements pour 2018 - Affectation des recettes 2019 aux dépenses de mobilité portées au budget annexe transports - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-531Plan d'action en faveur du commerce - Convention de partenariat 2019 avec la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-559Eysines - Carrefour Cantinolle - Avenue du Médoc - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-598Charte de l'Association française d'agriculture urbaine professionnelle (AFAUP) - Approbation - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2019-549Mérignac- Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Opération ' cœur Aéroparc ' - cession d'une parcelle à la Société civile de construction-vente (SCCV) Aéroparc T1 - Modification de la délibération 2019-443 du 12 juillet 2019-…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-584Dispositif de médiation à destination des populations spécifiques en situation de squats - Financement par Bordeaux Métropole des missions de médiation du Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole médiation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-587Projet de renouvellement urbain du quartier de Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon - Maison du projet - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-521VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs, rue Françoise Dolto, résidence "Les Terrasses de Villanova" - Emprunts d'un montant total de 3 945 224 euros, des types PLAI, PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-611Programme de la semaine de la mobilité 2019 - PrésentationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-543Attribution n°2 des fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-547Saint-Aubin de Médoc - Immeuble bâti 11, route de Joli Bois, cadastré CB 4 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-575Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean-Belcier - Principe de déclassement de la rue Guyart - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-486Fermeture du site industriel Ford Aquitaine Industries (FAI) à Blanquefort - Adoption d'un protocole d'accord à passer avec Ford Aquitaine Industries, l'Etat, la Région Nouvelle-Aquitaine, le Département de la Gironde et la Commune de Blanquefort -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-526Conclusion d'une transaction entre Bordeaux Métropole et Keolis Bordeaux Métropole mettant un terme au différend les opposant concernant le dispositif de partage des gains de productivité prévu à l'article 49.6 de la convention - Décision -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-565Bilan 2018 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-530Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Soutien à l'association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" pour l'organisation de l'événement "le Bon goût d'Aquitaine" 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-591Opération de résorption des points noirs du bruit métropolitain - Avenant à la convention de financement Bordeaux métropole / Bénéficiaire - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-496BEGLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 26 logements collectifs locatifs, ZAC Mairie, Ilot I, quartier des Sécheries, rue Emile Combes - Emprunts d'un montant total de 3 611 074 euros, des types PLAI, PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-544Politique métropolitaine relative aux groupes scolaires métropolitains et communaux - Délibération cadre - approbation - décisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-487Groupe Scolaire Deschamps - Demande additionnelle au programme - Avenant à la convention entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN