Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2020-241VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, 67, chemin Gaston - Emprunts d'un montant total de 929 939 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-202Commission d'appel d'offres - Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-318Motion demandant un moratoire sur le déploiement de la 5G, la réalisation d'une étude globale d'impact et le lancement d'un grand débatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2020-270Direction des archives - Convention pour le remboursement des dépenses engagées par Bordeaux Métropole pour la conduite d'opérations de restauration d'archives de la ville de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-312Programme ' Signalisation routière 2020 ' - Proposition - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-223Talence Pépinière - Extension de l'espace d'accueil pour les entrepreneurs - Subvention d'investissement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-299Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage unique à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique par Bordeaux Métropole - Projet d'aménagement de la trémie Benauge à Bordeaux - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-281Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Signature de la Convention de partenariat avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) en vue du soutien à un projet de construction d'un nouveau centre commercial -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-282Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Avenant n°2 à la convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-283Programmation prévisionnelle 2020 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-214Bègles - Cession au profit de la SA HLM Vilogia d'une parcelle de terrain nu, cadastrée AK n° 943 d'une contenance de 917 m² sise 42 bis, rue Ambroise Croizat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-200Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes - Contrôle des comptes et de la gestion pour les exercices 2014 et suivantsThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-263Plan d'action en faveur de l'artisanat - Subvention et convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale section Gironde pour l'année 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-260Plan d'action pour le commerce - Partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde - subvention et convention 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2020-201Pacte de gouvernance - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-266Logements de fonction - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-285Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole Aquitanis - Organisation et fonctionnement - Désignation - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2020-219Convention avec la Direction générale de l'aviation civile relative aux travaux d'amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac sur le domaine public aéroportuaire non concédé - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2020-297RER métropolitain - études relatives à la création d'un origine/terminus ferroviaire à St Mariens - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-248VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, rue du Professeur Demons - Emprunts d'un montant total de 798 990 euros, des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-302' Musée de la Création franche à Bègles ' - Convention co-maîtrise d'ouvrage - Validation du programme de travaux - Calendrier de la procédure - Création du juryThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-204Renouvellement et désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-280Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World Impact Summit, sommet internationnal des solutions pour la planète - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2020-234Association ' La Mémoire de Bordeaux Métropole ' - Subvention complémentaire pour la mise à disposition d'un agentThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-279Contrat de concession portant délégation de service public du réseau de chaleur de Mérignac centre- Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET