Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-622Modification de la convention entre Bordeaux Métropole et l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique relative à la construction du groupe scolaire de Brienne, pour sa mise à disposition à la Ville de Bordeaux - Décision -…Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-641CENON - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2018 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-646Politique climat air énergie - Démarche qualité européenne Cit'ergie - Renouvellement du label - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-624Artigues-près-Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 19, rue de Beguey cadastré AS 388, AS 390 et AS 392 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-634Gertrude - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-653Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'Estuaire de la Gironde - Gestion de crise et système d'alerte - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-626Cenon - Immeubles bâtis situé 5 et 7, rue de la République, cadastrés AH42 et AH43- Cession à l'association ' Les Ateliers du réemploi et de la qualification de Cenon ' - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-632Le Bouscat - Parc Arnstadt - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-637Déclaration de projet - Commune de Saint-Médard-en-Jalles - Dérivation des eaux - Instauration des périmètres de protection de forages d'eau potable de la source de Cap de Bos, du forage Cap de Bos F1 bis et du forage Cap de Bos F1 surforé -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-616Economie sociale et solidaire (ESS) - Association Planning familial de Gironde - Aide exceptionnelle 2019 de Bordeaux Métropole à l'investissement immobilier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-609SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition foncière et construction en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, sis, "le Carré des Poètes", 29 avenue de Jeandron - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-651Rapport d'activité Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2018 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-6495ème édition du Marathon de Bordeaux Métropole - Subvention de fonctionnement complémentaire au Stade bordelais ASPTT - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-62910ème modification du Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole - Modification des limites du Site patrimonial remarquable (SPR) de Bordeaux - Enquête publique unique avec la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-635FIC - Fonds d'Intérêt Communal 2015-2020 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-652Parempuyre - Modalités d'ouverture au public du site ' Olives ' - Convention - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2019-640Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-620Réalisation de diagnostics d'archéologie préventive sur le territoire de Bordeaux Métropole
Demande de subvention d'Etat pour l'année 2020 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2019-630Communes de Bassens, Cenon, Floirac et Lormont - Grand Projet des villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention triennale de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2019-644Plan d'actions Longue vie à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-642Prêt de vélo métropolitain - Amendement et nouveaux contrats - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-608SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, sis, avenue Voltaire - Emprunts des types PLAI, PLUS et BOOSTER d'un montant global de 803 761 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-613Adhésion à un groupement de commande pour la réalisation d'une Enquête Mobilité Certifiée CEREMA entre Bordeaux Métropole, la Région et le Département - Autorisation - Signature.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-605BEGLES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, rue Gaston Monmousseau - Emprunts d'un montant total de 3 267 887 euros, de type PLS, auprès de la Banque Postale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-610VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition foncière et construction en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, sis, 43-45 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY