Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-169Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-139Direction des Archives - Programmation culturelle 2019 - Partenariat avec l'association Tout Art Faire - Organisation d'un cycle de 6 conférences - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-126AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements individuels locatifs, rue du Bout du Parc - Emprunts d'un montant total de 2 366 390 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-142Contrat codéveloppement 2018-2020 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-151Bordeaux - Lormont - Cenon - Brazzaligne - Projet de reconversion ferroviaire en promenade paysagère - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-104Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2019 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-155Villenave d'Ornon - Opération de requalification générale de l'avenue de Edouard Bourlaux - lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-137Télétravail - Réajustement du nombre de jours ouverts au télétravail - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-172Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence - Décastar - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-108Fiscalité directe Locale - Exercice 2019
Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2019-158Soutien à l'Université de Bordeaux - locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-130EYSINES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, 6, 8 et 10, avenue de Picot, résidence "Main Square" - Emprunts d'un montant total de 1 727 082 euros, des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-148BLANQUEFORT - Rue Dupaty - Cession à la Société Anonyme (SA) d'Habitation à Loyer Modéré (HLM) Domofrance de détachements des parcelles BN 1 et BN 3 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-123DIVERS COMMUNES - ESH Logis Atlantique - Demande de maintien de la garantie Métropolitaine dans le cadre du transfert de 10 emprunts pour l'acquisition de 3 résidences appartenant précédemment à la SA d'HLM "1001 Vies Habitat" - Le montant global du…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-134SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction d'une résidence sociale de 50 logements collectifs dénommée "Lionel Lhomme", rue Frédéric Delmestre - Emprunts d'un montant total de 1 420 787 euros, de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-128BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 19 logements collectifs locatifs, 90, rue Soubiras, résidence "Saint-Amand II" - Emprunts d'un montant total de 2 533 883 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-109Fiscalité directe locale - Exercice 2019 - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les propriétés non bâties - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-131EYSINES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 29 logements locatifs, dont 5 individuels et 24 collectifs, rue Jean Jaurès, résidence "Apidae" - Emprunts d'un montant total de 1 989 264 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-14331ème Édition du Forum Cap'Com à Bordeaux les 3, 4 et 5 Décembre 2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-124SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Refinancement auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes de trois prêts de type PLS - Emprunts d'un montant total de 2 396 146,17 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-150Pessac - Printemps du Bourgailh - 15e édition - Du samedi 20 avril au dimanche 21 avril 2018 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-166Bassens - PRU (Projet de rénovation urbaine) quartier de l'avenir - Aménagement Cité Beauval - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-147PESSAC - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) - Bordeaux Inno Campus - Avenue de Canéjan - Acquisition d'un ensemble immobilier - Modification de la délibération 2018/625 du 9 novembre 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-133MERIGNAC - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 53 logements collectifs locatifs, avenue de la Somme, résidence "Les Terrasses de Galisson" - Emprunts d'un montant total de 6 040 392 euros, des types PLAI et PLUS, auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-146Révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux (PSMV) - Application des dispositions de la loi ALUR (Accès au logement et à un urbanisme rénové) - Décision - ValidationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON