Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 4_RAA-20200214Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 14 février 2020
- N° 4.5_RAA_20200214-2020-120-121Recueil des actes administratifs du conseil du 14 février 2020 – concession de service public pour le financement, la conception, la construction,...
- N° 2020-108Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2020-73Cité numérique à BEGLES - Convention autorisant le droit d'accès au parc de stationnement de la Cité numérique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-104Création d'emplois temporaires - recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-85Sommet Afrique France 2020 - Accueil et organisation - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-74Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) - Perspectives 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-122Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Bègles - Projet de rénovation et d'extension du Musée de la création franche - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Constitution du jury de concours de maîtrise d'œuvre - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2020-81Signature d'une convention avec le Conseil départemental de la Gironde pour la réalisation de travaux sur la RD 113 afin de sécuriser son franchissement par les usagers du chemin de grande randonnée métropolitain : GR® - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-76Aerospace valley - Subvention de fonctionnement 2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-91Fiscalité directe locale - Exercice 2020 - Reconduction du taux de la taxe d'habitation voté en 2019 en application de l'article 16 de la Loi de Finances pour 2020 - Fixation du taux de la cotisation foncière des entreprises et de la taxe foncière…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2020-92Fiscalité directe Locale - Exercice 2020 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2020-111Mérignac - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Stade nautique métropolitain - Acquisition auprès de la commune du terrain d'assiette cadastré BH 112 et 113 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-72Convention de partenariat 2020 entre Bordeaux Métropole et l'association Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2020-128Programmation 2019 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'État et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2020-135Mise en place d'un chantier jeune dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la mairie de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun)Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2020-100Poursuite de l'expérimentation de la première ligne de Car express Bordeaux - Créon - Autorisation de principe - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2020-137MIN de Bordeaux Brienne - Echange de foncier avec la société Kaufman & Broad Gironde - Modification du périmètre physique du Marché d'intérêt national de Brienne - Projet de désaffectation et de déclassement de foncier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2020-113BORDEAUX - Immeuble bâti situé 56 avenue de la Jallère, cadastré TW 8 (p) - Cession à l'Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2020-130Bordeaux- Concession pour le service public de la distribution de gaz et l'exploitation des ressources d'eau chaude d'origine géothermale - Signature de l'avenant n°14 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2020-106Association Centre régional d'information jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL - N° 2020-110Bègles - Villenave d'Ornon - Route de Toulouse - Ilot CA1- Principe de déclassement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2020-116Mise aux normes de la station d'épuration de Sabarèges - Choix technique et décision de faire - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2020-99Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n°7 - Adoption - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2020-105Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON