Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2019-577Aménagement des espaces emblématiques du centre-ville de Blanquefort - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 3_PVA-20190927Procès-verbal du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 1_RAA-20190927Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 2_CR-20190927Compte rendu du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 1_ODJ-20190927Ordre du jour du conseil métropolitain du 27 septembre 2019
- N° 2019-482Fourniture d'un environnement numérique de travail pour les écoles - Convention de partenariat - Décision - Autorisation
Rapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2019-479Université de Bordeaux - Festival arts créativité technologie sciences (FACTS) - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-407CENON - SA D'HLM Mésolia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 15 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, résidence Millésime, 8 et 10 rue Jules Guesde - Emprunt de type PLS d'un montant de 911 143,07 euros à souscrire auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-441Cession d'une parcelle en nature de terrain sise à Bordeaux rue du Petit-Miot cadastrée TB18 d'une contenance d'environ 3 528 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-404BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements collectifs locatifs, Bassins à flot, îlot C11, rue Marcel Pagnol, résidence "Amoretti", bâtiment D - Emprunts d'un montant total de 3 368 620…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-442Intégration de nouvelles obligations en matière d'accession abordable dans le Plan local d'urbanisme (PLU) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2019-480Actions de Solidarité internationale Eau - Renouvellement du dispositif Loi Oudin-Santini pour les années 2019 à 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-459Eysines - Programme Habiter, s'épanouir // 50 000 logements accessibles par nature - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Cares Cantinolle" - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-458Bordeaux - ZAC - Secteur Saget/Descas - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-431Constitution d'un groupement de commande pour la fourniture de prestations d'appui au centre Conseil en évolution professionnelle (CEP) entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux
Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2019-454Représentation de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-396Jeux Olympiques Paris 2024 - adhésion à l'association ambition 2.24 Nouvelle Aquitaine et promotion des projets communaux de centres de préparation aux jeux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-475Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2018 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-410Aménagement de la route de Toulouse en faveur des modes actifs et des transports en commun entre les Boulevards et la rue Alexis Labro et création d'une voie nouvelle dans le quartier des Deux Esteys à Bègles - Ouverture de la concertation -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-448Bruges - Aménagement de voirie "Liaison centre-ville / quartier du Tasta" - Abrogation de la délibération n° 2014-0057 du 14 février 2014 - Lancement de la procédure de la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - Autorisation
…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-400Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - groupe scolaire Deschamps - Avenants 1 et 2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-415Géolocalisation des rames de Tramway : mise en place d'une expérimentation - Décision - AutorisationsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-416Expérimentation de la 1ère ligne de Cars Express - Bordeaux - Créon - Convention de financement - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-411Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2019 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-399Subvention d'investissement projet Tarmaq - Bordeaux Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN