Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-88Cenon - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pont Rouge - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2_CR-20190215Compte rendu du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 1_ODJ-20190215Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 3_PVA-20190215Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 1_RAA-20190215Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 15 février 2019
- N° 2019-43Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Les Vergers du Tasta" - vente d'un terrain d'une superficie de 6 525 m² correspondant à l'îlot b1.1 et développant une surface de plancher de 3 742 m² à la société Vinci immobilier - décisions - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-44Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) « Les Vergers du Tasta » - Vente d’un terrain d’une superficie de 3 063 m² correspondant à l’îlot b1.2 et développant une surface de plancher (sdp) de 4 213,75 m² au groupe Launay aquitaine - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-40Bordeaux - Rue Lucien Faure 2ème phase - Avenant à la convention de comaîtrise d'ouvrage aménagement de voirie - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-56Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Exercice 2019 - Budget prévisionnel - InformationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2019-51Adhésion à l'alliance des collectivités pour la qualité de l'air - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-29Recours à des agents non-titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-21SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 13 logements collectifs locatifs, 31, rue Frédéric Thévenard, résidence "Pierre Mendès France" - Emprunts d'un montant total de 1 934 513 euros, des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-22BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 27 logements collectifs en location-accession, rue Amédée Saint-Germain, "Coeur Saint-Germain" - Emprunt de 3 665 421 euros, de type PSLA, auprès de l'établissement bancaire…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-7Organisation de l'édition 2019 du salon du cheval de Bordeaux du 7 au 10 février 2019 - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-30Communes de Mérignac - Pessac - Le Haillan - Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme 3.1 (PLU 3.1) de Bordeaux Métropole - Application des articles L…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-2Bordeaux Métropole : Une haute qualité de vie dans une métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - ActualisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2019-15GRADIGNAN - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, sis, Chemin de la Landette et avenue du Général de Gaulle - Emprunts d'un montant global de 4 009 299 euros des types PLUS et PLAI souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-16BASSENS - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs en attique, Beauval, 21, rue du Grand Loc - Emprunts d'un montant total de 4 280 381 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-4Incubateur "le Patio" au Bouscat - Gestion et animation de l'espace incubateur pour le "commerce connecté" - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2019-32Pessac - Avenue Marc Desbats - Requalification de la voie éclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-19BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, Coeur de Ginko,avenue André Reinson, résidence "Opus" - Emprunts d'un montant total de 4 557 928 euros, des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-42Concession de travaux publics pour la Grande salle de spectacle de Floirac - Avenant n° 3 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-48Commande artistique - Convention financière pour le projet d'exposition ' Alligatorwine ' de Bettina Samson - Avenant à la convention 2016 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-41Convention relative aux modalités d'entretien et d'intervention sur les panneaux à messages variables déployés dans le cadre du programme Aliénor 2 sur les pénétrantes de la rocade bordelaise - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2019-23LE BOUSCAT - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de 2 logements individuels locatifs, 126 et 128, avenue Victor Hugo - Emprunt de 156 770 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET