Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0788Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - ARTIGUES PRES BORDEAUX - Aménagement du centre bourg - Conclusion des études pré-opérationnelles - Engagement des travaux. - Approbation - Décision
- N° 2004-0789Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE HAILLAN - CENTRE BOURG - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations - Confirmation de la décision de faire
- N° 2004-0790Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAINT AUBIN DE MEDOC - CENTRE BOURG - Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0791Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Le TAILLAN - Centre Bourg - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0792Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PESSAC - ZAC "Bellegrave" - Prorogation du Contrat de Concession - Autorisation
- N° 2004-0793Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Création d'un transport en commun en site propre (entre le boulevard J.J. Bosc et la rue Delphin Loche) - Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols.
- N° 2004-0794Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Observatoire du PDU - Résultats de l'année 2003 - Information
- N° 2004-0795Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Elaboration d'un schéma directeur des circulations à apaiser - Décision - Approbation
- N° 2004-0796Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réalisation des 3 lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - Subvention de l'Etat 2004 - Convention - Autorisation
- N° 2004-0797Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Liquidation - Financement complémentaire - Décision
- N° 2004-0798Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Enquête fraude 2004 - Convention de prise en charge financière par la société Connex Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0799Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau communautaire de transports en commun - Vente d'autobus et d'oblitérateurs - Mise en concurrence - Autorisation
- N° 2004-0800Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Renouvellement convention A.N.C.V. - Utilisation des Chèques Vacances pour le paiement des locations de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Décision - Autorisation
- N° 2004-0801Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0802Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mise à disposition de données numériques entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Aquitanis - Convention du 11 janvier 2000 - Avenant n° 1 - - Autorisation
- N° 2004-0803Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriale - Avenant n° 2 à la convention du 3 avril 1992 - Autorisation
- N° 2004-0804Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Etudes pédologiques préalables à la mise en place du service - Marché selon la procédure adaptée article 28 du Code des Marchés Publics -…
- N° 2004-0805Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - I.T.V - Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 1er et 2 décembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0806Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Société SICAMUS - Extension n°1 - Réalisation - Décision de faire - Autorisation
- N° 2004-0807Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ecole Nationale Supérieure Electronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (E.N.S.E.I.R.B.) : Organisation de la "XIXème conférence sur la conception de circuits et systèmes…
- N° 2004-0808Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bâtiments scolaires désaffectés - Procédure de déclassement dans le domaine privé - Décision
- N° 2004-0809xCommissions Réunies - Charte pour l'environnement, vers le développement durable - Phase 3 : définition du plan d'action - Validation.
- N° 2004-0562Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché n°02/335U - Projet d'aménagement du secteur Hourcade - sur les communes de Bègles et de Villenave d'Ornon- - Marché d'étude et d'analyse du site et…
- N° 2004-0563Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation -
- N° 2004-0564Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Bassin et canaux - Appel d'offres - Autorisation