Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0453Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie de l'Abattoir - Exercice 2003 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption
- N° 2004-0454Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie de l'Abattoir - Budget d'Exploitation 2004 - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2004-0455Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Avenant n° 2 à la convention de gestion du 29 décembre 1995 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0456Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie Autonome du M.I.N. - Compte Financier de l'exercice 2003 - Section Investissement - Section Exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat - Adoption
- N° 2004-0457Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2003 - Présentation
- N° 2004-0458Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Collecte des déchets ménagers - Création d'un 3ème Centre administratif et de garages - Approbation de l'avant programme - Décision d'étudier - Autorisation d'acquisition
- N° 2004-0459Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2003 - Présentation
- N° 2004-0460Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Lormont - Plan Garonne - Nettoyage des berges de Garonne - Participation communautaire - Décision - Autorisation
- N° 2004-0461Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Etude de l'ambiance sonore sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Participation financière de la Région Aquitaine - Convention - Autorisation.
- N° 2004-0462Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Ateliers du Développement Durable - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision.
- N° 2004-0415Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 -
- N° 2004-0416Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - Fonds conjoncturel 2002 - Fonds conjoncturel 2003-2004
- N° 2004-0417Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue Port du Roy entre l'avenue du 11 novembre et le gymnase- Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0373Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Remplacement des badges attribués au personnel communautaire - Tarification - Modification - Autorisation
- N° 2004-0374Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Envoi de délégations à l'étranger - Dispositif de prise en charge par le budget de la Communauté des frais de déplacement pour les agents - Modification - Autorisation
- N° 2004-0375Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communication de documents administratifs - Frais de reproduction - Modification de la tarification - Décision - Autorisation
- N° 2004-0376Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bègles - Quai Wilson - Déclassement du collecteur traversant la parcelle AE 515 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0377Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Participation au Conseil Départemental des Déchets - Désignation de deux représentants et de leurs suppléants - Approbation - Décision
- N° 2004-0337Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Bordeaux - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de la sous-station de redressement Saint-Michel - Marché n° 01/380 U - Avenant n° 2 -…
- N° 2004-0338Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Mission Tramway - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation des systèmes courants faibles (CFA 01) - Marché n° 00328U - Avenant n° 3 - Autorisation
- N° 2004-0339Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0340Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Location et entretien de batteries de traction électrique pour 25 berlines CITROEN SAXO Electriques et 22 fourgonnettes CITROEN BERLINGO…
- N° 2004-0332Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution - Signature du contrat - Autorisation
- N° 2004-0333Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - BORDEAUX - Pavillon des Quinconces - Marché de maîtrise d'oeuvre n° 01/355 U - Avenant n° 3 - Autorisation
- N° 2004-0334Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de revêtements des quais de stations tronçon Mériadeck/Saint Augustin (URB 62) - Appel d'offres - autorisation