Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0405Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 153 logements collectifs locatifs de la résidence "OLYMPIE" située rue Marcel Cerdan.-…
- N° 2004-0406Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition de terrain et construction de 3 logements individuels locatifs résidence "DE GAULLE" situé, 49 rue du…
- N° 2004-0407Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 9 logements individuels locatifs résidence "JOSEPH CRUCHON 2" rue Jean Duperrier. -…
- N° 2004-0408Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TALENCE- AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 2…
- N° 2004-0409Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TALENCE- AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 2 logements individuels locatifs rue Debussy…
- N° 2004-0410Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réalisation d'une Campagne de Communication Economique - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0411Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés en procédure adaptée - Evaluation à mi-parcours du Plan des déplacements urbains - Procédure adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2004-0412Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Soutien aux réseaux de solidarité - Associations : Caisse Sociale de Développement Local - Gironde Initiative - Maison de l'Initiative et de l'Emploi - Programmes…
- N° 2004-0413Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - ZAC Ravesies multisite - Ilot 6 (partie) - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 1 140 m² développant une SHON maximum de 2400 m² à la S.C.I…
- N° 2004-0414Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC Mermoz - Secteur A "la Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de 9 900 m² environ à la Société SBFM GRILLAGE - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0438Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Exercice 2003 - Clôture des comptes - Décision
- N° 2004-0439Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation de la deuxième phase du tramway - Réalisation d'un pont rail sur la ligne B à Pessac - Convention - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2004-0440Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une oeuvre sur site avec l'artiste Xavier Veilhan sur…
- N° 2004-0441Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Construction des trois lignes de tramway A, B, C - Dossier complémentaire d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Mise en compatibilité du POS - Adoption - Décision -…
- N° 2004-0442Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Observatoire des effets du tramway - Enquête sur la fréquentation de l'agglomération bordelaise avec l'arrivée du tramway - Information
- N° 2004-0443Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau tramway et bus de la CUB TBC - Prolongement du service des tramways et du réseau de bus de soirée pendant la fête du vin - Décision
- N° 2004-0444Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau communautaire de transports en commun - Présentation du rapport d'activité 2003
- N° 2004-0445Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Pôle intermodal de Pessac - Convention d'application du contrat d'agglomération 2000/2006 - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0446Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Approbation des comptes de l'exercice 2003 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0447Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - CONTRAT de Gérance CUB/OPAC AQUITANIS - compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2003 - Approbation - Décision -
- N° 2004-0448Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Etablissement du programme pour la construction d'un bâtiment rue Jean Fleuret - Autorisation
- N° 2004-0449Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2003 - Présentation
- N° 2004-0450Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Syndicat d'alimentation en eau de Carbon Blanc (S.I.A.O.) - Fourniture d'eau aux fins de secours - Convention entre le syndicat SIAO et Lyonnaise des Eaux France - Signature au pied de l'acte…
- N° 2004-0451Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Schéma Directeur des Eaux Résiduaires Urbaines - Deuxième Révision - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0452Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie de l'Abattoir - Traitement des abats de veaux - Tarification - Adoption