Documents du Conseil

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - DPU - Immeuble sis 106 cours d'Albret - Cession à la SAEM IN CITE - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - LE BOUSCAT - Extension du champ territorial d'application du droit de préemption urbain - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - Immeuble bâti situé 21, avenue Jean Jaurès, cadastré AV 173-174 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CENON - Aménagement du petit chemin de Lescan et de la rue du Professeur Langevin - Parcelles appartenant à la SCI RIVE-DROITE - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Aménagement des berges du ruisseau "L'Eau Bourde" - Parcelles appartenant à la Fondation "LA NAVARRE" - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - 23 et 25 avenue de Magudas - immeuble appartenant à Madame TAUSSAC Marguerite - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - Immeuble bâti sis 72-74 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue Arnaud Deniges, cadastré ED 24 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - TALENCE - Modification de la délibération n° 2003/667 du 19 septembre 2003 - Parcelles communautaires sises avenue de l'Université et rue Marc Sangnier, cadastrées section AE n° 142-144 et 147 - Cession de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - TALENCE - immeuble communautaire sis 439 avenue de la Libération cadastré BO 556 - Cession à la SCI AINHIOA - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - Modification de la délibération n° 2003/299 du 29 avril 2003 - Elargissement du chemin de Couhins - Emprise de 228 m² à détacher de la parcelle cadastrée BX n° 25 appartenant à Monsieur NAFFAH …

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Suppression du Bouchon Ferroviaire - Travaux relatifs à la mise à 4 voies entre la Benauge et Bordeaux Saint-Jean et à la construction de la 1ère étape du pôle multimodal de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux. - Le Haillan - Projet de réaménagement du domaine de Bel Air - Décisions - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - Saint-Louis-de-Montferrand - Projet d'aménagement d'un ensemble d'équipements à usage touristique, sportif et de loisirs - Adaptation des modalités de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - Le Taillan-Médoc - Projet d'extension et d'aménagement du dojo et de la salle des sports - Décisions - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Implantation du C.N.F.P.T. Aquitaine dans la Z.A.C. "Coeur de Bastide" à Bordeaux - Subvention d'équipement de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation - Prévision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aménagement de la RD 115-Commune de Saint Vincent de Paul-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CRAC 2003 - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - Approbation - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - ZAC du TASTA - CRAC 2003 - Approbation - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CRAC 2003 - PESSAC - ZAC Centre Ville - Approbation - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - Aménagement du centre-bourg - réalisation des études pré-opérationnelles - Marché public sur procédure adaptée - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PAREMPUYRE - Projet d'aménagement du centre-bourg - Délégation de maîtrise d'ouvrage concernant les équipements publics d'intérêt général - - Convention de Mandat entre Aquitanis et la Communauté urbaine de…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - ZAC du Centre Ville - ZAC à maîtrise foncière partielle - Participation conventionnelle des constructeurs au financement des équipements publics - Autorisation - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Fonds de concours de la ville de Bordeaux - Convention du 25 mai 2000 - Avenant - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PLH - PESSAC - Réalisation d'un diagnostic social et urbain sur la copropriété des Acacias - Participation de la CUB - Décision - Autorisation