Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0353Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi - de chargé de mission Politique Foncière - à la Direction Développement Urbain et Planification - Décision -Autorisation
- N° 2004-0354Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transposition des dispositions réglementaires de l'astreinte à la Communauté urbaine de Bordeaux- Décision
- N° 2004-0364Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - opérations foncières nécessaires à l'aménagement du Pôle Intermodal de Pessac sur les parcelles cadastrées BR 388p et BR 404 - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0365Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une oeuvre sur site avec l'artiste Mélik Ohanian sur la…
- N° 2004-0366Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique riveraine du tracé - Avenant - Autorisation
- N° 2004-0367Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'un réseau de trois lignes de Tramway (lignes A - B - C) sur le territoire des communes de Bordeaux - Mérignac - Pessac - Talence - Le Bouscat - Bruges - Carbon-Blanc - Cenon -…
- N° 2004-0347Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'une étude sur l'intérêt de la Communauté urbaine de Bordeaux à participer à des salons hors territoire communautaire - Décision - Autorisation
- N° 2004-0348Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Action de Communication - Accompagnement des Travaux - Rénovation Rue Sainte Catherine - Jeu Concours - Autorisation -
- N° 2004-0349Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Française de l'Evaluation - Organisation des 6èmes journées Françaises de l'Evaluation à Bordeaux les 20 et 21 septembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0328Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du Port du Roy entre l'avenue du XI Novembre et le Gymnase du Port du Roy - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0329Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - CENON/FLOIRAC - Travaux d'aménagement du cours Gambetta - Procédure négociée avec mise en concurrence - Autorisation
- N° 2004-0330Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Commune de Saint Louis de Montferrand - Aménagement de l'avenue de la Garonne - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0331Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0274Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX-BRUGES - Quartier du Lac - Fixation du prix de remise par le budget principal au budget annexe relatif à l'opération d'aménagement du quartier du Lac des terrains…
- N° 2004-0275Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition du foncier permettant la construction des 14 logements collectifs locatifs de la résidence "LES TERRASSES DES…
- N° 2004-0276Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction des 14 logements collectifs locatifs de la résidence "LES TERRASSES DES FONTAINES DE MONJOUS", rue du Moulineau. -…
- N° 2004-0277Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie à simple autonomie financière des restaurants du personnel et des élus communautaires - Traduction budgétaire et comptable de la remise à la Régie des biens…
- N° 2004-0292Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PESSAC - Aménagement de l'avenue du Général Leclerc RN 250 entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Bilan de la concertation - Approbation
- N° 2004-0293Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT- LOUIS DE MONTFERRAND - Aménagement de l'avenue de la Garonne phase 3 - Tronçon compris entre la rue de la Paix et la rue Victor Hugo - Eclairage public - Fonds de…
- N° 2004-0294Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - Nouveaux locaux de la 7° Circonscription Territoriale de Voirie - Programme d'aménagement - Adoption
- N° 2004-0295Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Système élargi d'intervention - organisation des astreintes pour l'intervention d'urgence en-dehors des heures ouvrées, les week-ends, les jours fériés et chômés - décision -
- N° 2004-0287Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Programme de Signalisation Routière 2004 - Proposition - Adoption
- N° 2004-0288Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007
- N° 2004-0289Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Espace des Quinconces entre les Allées d'Orléans et les Allées de Munich - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0290Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT- Rue Gravières - Fingues - Pimpin & Villon 1ère phase : Création d'un giratoire au carrefour Gravières / Montaigne / Herriot - Eclairage public - Fonds de concours -…