Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
  • N° 2004-0353
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi - de chargé de mission Politique Foncière - à la Direction Développement Urbain et Planification - Décision -Autorisation
  • N° 2004-0354
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transposition des dispositions réglementaires de l'astreinte à la Communauté urbaine de Bordeaux- Décision
  • N° 2004-0364
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - opérations foncières nécessaires à l'aménagement du Pôle Intermodal de Pessac sur les parcelles cadastrées BR 388p et BR 404 - Autorisations - Décision -
  • N° 2004-0365
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une oeuvre sur site avec l'artiste Mélik Ohanian sur la…
  • N° 2004-0366
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique riveraine du tracé - Avenant - Autorisation
  • N° 2004-0367
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'un réseau de trois lignes de Tramway (lignes A - B - C) sur le territoire des communes de Bordeaux - Mérignac - Pessac - Talence - Le Bouscat - Bruges - Carbon-Blanc - Cenon -…
  • N° 2004-0347
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'une étude sur l'intérêt de la Communauté urbaine de Bordeaux à participer à des salons hors territoire communautaire - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0348
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Action de Communication - Accompagnement des Travaux - Rénovation Rue Sainte Catherine - Jeu Concours - Autorisation -
  • N° 2004-0349
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Française de l'Evaluation - Organisation des 6èmes journées Françaises de l'Evaluation à Bordeaux les 20 et 21 septembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
  • N° 2004-0328
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du Port du Roy entre l'avenue du XI Novembre et le Gymnase du Port du Roy - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0329
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - CENON/FLOIRAC - Travaux d'aménagement du cours Gambetta - Procédure négociée avec mise en concurrence - Autorisation
  • N° 2004-0330
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Commune de Saint Louis de Montferrand - Aménagement de l'avenue de la Garonne - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0331
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0274
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX-BRUGES - Quartier du Lac - Fixation du prix de remise par le budget principal au budget annexe relatif à l'opération d'aménagement du quartier du Lac des terrains…
  • N° 2004-0275
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition du foncier permettant la construction des 14 logements collectifs locatifs de la résidence "LES TERRASSES DES…
  • N° 2004-0276
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction des 14 logements collectifs locatifs de la résidence "LES TERRASSES DES FONTAINES DE MONJOUS", rue du Moulineau. -…
  • N° 2004-0277
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie à simple autonomie financière des restaurants du personnel et des élus communautaires - Traduction budgétaire et comptable de la remise à la Régie des biens…
  • N° 2004-0292
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PESSAC - Aménagement de l'avenue du Général Leclerc RN 250 entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Bilan de la concertation - Approbation
  • N° 2004-0293
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT- LOUIS DE MONTFERRAND - Aménagement de l'avenue de la Garonne phase 3 - Tronçon compris entre la rue de la Paix et la rue Victor Hugo - Eclairage public - Fonds de…
  • N° 2004-0294
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - Nouveaux locaux de la 7° Circonscription Territoriale de Voirie - Programme d'aménagement - Adoption
  • N° 2004-0295
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Système élargi d'intervention - organisation des astreintes pour l'intervention d'urgence en-dehors des heures ouvrées, les week-ends, les jours fériés et chômés - décision -
  • N° 2004-0287
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Programme de Signalisation Routière 2004 - Proposition - Adoption
  • N° 2004-0288
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007
  • N° 2004-0289
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Espace des Quinconces entre les Allées d'Orléans et les Allées de Munich - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2004-0290
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT- Rue Gravières - Fingues - Pimpin & Villon 1ère phase : Création d'un giratoire au carrefour Gravières / Montaigne / Herriot - Eclairage public - Fonds de concours -…