Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
  • N° 2004-0380
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Les jardins de la bourse - marché des sols - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0381
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Réaménagement du hangar 3 - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0382
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Fontainerie, miroir d'eau - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0383
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - espace à vivre séquence 5 (entre Cours du Médoc et rue Lucien Faure) - appel d'offres -…
  • N° 2004-0384
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Phase 1- Travaux d'assainissement EP / EU - Rue André Messager, et avenue Périer- Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0385
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Travaux d'adduction eau potable / défense incendie et arrosage - Phase 1- Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0386
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Mission Tramway - Construction du tramway 2ème phase - Construction du mur de l'atelier de réparation aéronautique (ARAA) de la base aérienne 106 à…
  • N° 2004-0387
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux pour la construction du parc relais "Arts et Métiers" à Talence - Marché n° 03/134U (RELAI 02) - Avenant n° 2 …
  • N° 2004-0388
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bordeaux - Rue de la Pelouse de Douet - Construction d'un parc relais souterrain - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0389
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Acquisition de mobilier spécifique - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0390
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Analyses de sol, d'eau, d'amiante et d'air - Marché 03/236U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2004-0391
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - LE HAILLAN - Rue de la Morandière - Assainissement Eaux Pluviales - Appel d'Offres - Autorisations
  • N° 2004-0392
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Allée Emile Augier / rue Paul Ramadier - Assainissement Eaux Pluviales - Appel d'Offres - Autorisation
  • N° 2004-0393
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Territoire communautaire - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0394
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marché n° 03.280 U - Enquête de dotation de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur les communes de Bordeaux Saint-Augustin et…
  • N° 2004-0395
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie d'Exploitation des restaurants communautaires- Exercice 2003- Rapport d'activité et compte financier- Adoption.
  • N° 2004-0396
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Communuté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2003 - Avis.
  • N° 2004-0397
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Compte administratif de l'exercice 2003 - Approbation
  • N° 2004-0398
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Exercice 2004 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2003 - Décision - Adoption
  • N° 2004-0399
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 2 maisons locatives sur un programme comprenant 10 maisons, 31 rue de Lattre de…
  • N° 2004-0400
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 2 logements collectifs locatifs…
  • N° 2004-0401
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux de réhabilitation des 398 logements collectifs…
  • N° 2004-0402
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux de réhabilitation des 57 logements collectifs…
  • N° 2004-0403
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 31 logements individuels locatifs, rues Bourbon, Dulamon et Boileau - Emprunt complémentaire de 278 903 ¿ -…
  • N° 2004-0404
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 108 logements collectifs locatifs des 3 bâtiments de la résidence "HENRI SELLIER" - Emprunt…