Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
  • N° 2004-0867
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réseau TBC - Abonnement combiné des réseaux TER Aquitaine et TBC pour les trajets domicile/travail - Convention entre le Conseil Régional d'Aquitaine, la CUB, la SNCF…
  • N° 2004-0868
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Convention de délégation de service public du 31 décembre 2003 - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0869
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Système d'Information Géographique - Echange de données avec le Syndicat mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Convention…
  • N° 2004-0870
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Extension des licences d'usage de la BD Topo au profit des communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux et de l'A'urba. Convention du 20 février 2004 - Avenant n° 1 …
  • N° 2004-0871
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Montant des pénalités applicables dans le cadre des contrats de l'Eau et de l'Assainissement - Exercice 2003 - Communication
  • N° 2004-0872
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Lormont - Raccordement de la Clinique des 4 Pavillons au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Mission de maîtrise d'oeuvre - Marché suivant…
  • N° 2004-0873
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Labellisation des centres de recyclage communautaires par l'ADEME - Autorisation de signature des chartes de qualité
  • N° 2004-0874
    Sans Commission - Election pour le renouvellement du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours - Désignation des candidats
  • N° 2004-0746
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine au sein du SY-SDAU (Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bordelaise) - Modification du nombre de représentants - Désignation
  • N° 2004-0747
    Sans Commission - Marchés publics - GRADIGNAN - Rue du Moulineau - Aménagement de voirie de l'entrée du parc du Moulineau à la rue des Fontaines de Monjous- Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0748
    Sans Commission - Marchés publics - MERIGNAC - Voie de desserte ouest - Aménagement entre l'avenue Mendès France et l'avenue Bon Air et revêtements définitifs des chaussées - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0749
    Sans Commission - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du Port du Roy entre l'avenue du XI Novembre et le Gymnase du Port du Roy - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0750
    Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - Avenue d'Aquitaine (rue des Acacias - pont SNCF) - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0751
    Sans Commission - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0752
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - MERIGNAC - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement de la place Charles de Gaulle - Marché de maîtrise d'oeuvre -Concours d'architecture et d'ingénierie -…
  • N° 2004-0753
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Fourniture de matériaux de voirie (bordures) - Signature d'un marché avec la Sté MTP - Autorisation
  • N° 2004-0754
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Gestion et suivi de projet (GSP) - Marché n°02445U - Assistance à maîtrise d'ouvrage, organisation et méthodes, formation - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2004-0755
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction de la trémie à Pessac - Ligne B (OA 202) - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0756
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction du mur de l'atelier de réparation aéronautique (ARAA) de la base aérienne 106 à Mérignac (OA 205) - Signature du marché -…
  • N° 2004-0757
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Transports scolaires - Marché n° 00287U pour l'exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la Communauté…
  • N° 2004-0758
    Sans Commission - Marchés publics - Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators des bâtiments communautaires - Appel d'offres - Attribution
  • N° 2004-0759
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - SAINT-VINCENT DE PAUL - Reconstruction de la station d'épuration la Melotte - Appel d'offres restreint de type Conception Réalisation - Décision - Autorisations
  • N° 2004-0760
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - BLANQUEFORT - Reconstruction de la station d'épuration de Lille - Attribution du marché de travaux - Autorisations
  • N° 2004-0761
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Marché n° 00351U - Fourniture, lavage et maintenance des conteneurs individuels de déchets ménagers sur les communes de Ambarès, Ambès, Bègles, Bordeaux Nord, Bordeaux Bastide, Bruges, Eysines, Le…
  • N° 2004-0762
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires- Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2004- Examen- Adoption