Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose d'abris, bancs, panneaux d'information et panneaux coupe-vent pour les quais des stations -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Mission Tramway - Construction du tramway 1ère phase - Marché 00326U - Réalisation des systèmes d'énergie traction et du cablage 750 volts - (CFO 01) - Avenant n°3 -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Avenant - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Décision modificative n° 5 - Budget principal et budgets annexes - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - OPAC GIRONDE HABITAT - Construction de 20 logements collectifs locatifs 14 avenue de la République. - Emprunt principal de 820 658 ¿ - Garantie - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime de taxe professionnelle - Cotisation minimum de taxe professionnelle définie par l'article 1647 du Code Général des Impôts - Détermination d'un local de référence pour l'année 2005 -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Interreg IIIC - Projet RiverLinks - Colloque "rives, villes, paysage" - Subvention à Arc-En-Rêve - Convention - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Festivités du Réseau TBC - Partenariats Médias - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Année 2003 - Présentation des résultats des enquêtes fraude et mobilité - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Pôle intermodal Saint-Jean - Convention d'application du contrat d'agglomération 2000/2006 - Approbation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Commission consultative des services publics locaux - Modification de la liste des élus membres de la commission - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Union Française des associations sportives des employés communautaires - -Subvention 2004- Autorisation-

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Institut de la décentralisation - Cotisation 2004 - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Tramway 2ème phase ligne B 48 rue Achard - Indemnisation de la SARL A.M.B. et de la SA SCHARS - Autorisations - Décision -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Lieudit Gare de Saint Médard - Cession d'un terrain nu cadastré EO 2 et 10 pour 37 354 m² à la Ville de Pessac - Autorisations - Décision -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - ZAC "Centre Ville" - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Cession à la Commune de Talence d'un terrain, sis 28, rue Marc Sangnier - Autorisations - Décision -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ambarès et Lagrave - Projet de ZAC du "centre bourg" - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - Autorisation - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000/2006 - Convention territoriale de BEGLES - Approbation - Autorisation - Décision -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000- 2006 - Convention territoriale du Bouscat - Approbation - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000-2006 - Convention territoriale d'Eysines - Approbation - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de plan des déplacements urbains mis en conformité avec la loi S.R.U. - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Aménagement de la zone 30 rue Alexis Capelle - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Desserte du Secteur Nord de la Communauté - Voie de Liaison - Opérations P218 et P220 du Plan d'Occupation des Sols - Secteur le Tiscot - Bilan de la concertation - Approbation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement de la route de Léognan entre les rues Pierre Curie et de la Paix et entre les rues Bonardel et Anatole France- Eclairage public - Fonds de concours - Décision -…