Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0726Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation
- N° 2004-0727Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Métrologie et autosurveillance des réseaux d'assainissement - Marché n° 00339 U - Application des indemnités pour travaux de nuit prévues à l'avenant n° 2 -…
- N° 2004-0728Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Travaux préalables à la deuxième tranche du tramway - Déplacement des réseaux d'assainissement des lignes A, B et C - Délibération rectificative.
- N° 2004-0729Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Villenave-d'Ornon - Rue du Professeur Demons - Rue du Professeur Bergonié - Enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Lettre de commande - Autorisations
- N° 2004-0730Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BUDOS - Périmètre de protection des sources - Travaux d'assainissement collectif- Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0731Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2004-0732Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Adaptation des délais de réalisation - Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage -…
- N° 2004-0733Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association …
- N° 2004-0734Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association pour la surveillance de la qualité de l'air en Aquitaine (AIRAQ) - Augmentation de la cotisation - Autorisation - Décision
- N° 2004-0735Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération technique avec le Vénézuela- Programme d'actions pour l'année 2004 avec l'Aurba- opérateur-Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0736Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération décentralisée avec les municipalités du Vénézuela- Programme 2004 - Concours financier de l'Etat - Convention - Autorisation
- N° 2004-0737Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés sur procédure adaptée - Mission d'assistance à la définition des enjeux, du besoin et du dimensionnement du projet comptabilité analytique de la Communauté…
- N° 2004-0738Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - A.D.E.R.A. - Association pour le Développement de l'Enseignement et des Recherches auprès des universités, des centres de recherche et des entreprises d'Aquitaine -…
- N° 2004-0739Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - POLITIQUE TECHNOPOLITAINE - Programme d'actions 2004 - 2006 - Approbation
- N° 2004-0488Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Transports scolaires - Marchés n° 00284U, 00286U, 00296U, 00297U, 01229U, 01231U, 02299U, 02441U pour l'exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d…
- N° 2004-0489Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Location avec chauffeurs d'engins et matériels de travaux publics pour terrassement et transport de matériaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0490Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Equipements de service - Fournitures de matériels informatiques - Droits d'usage des logiciels - Prestations d'installation - Extension de garantie - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2004-0491Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - - Eysines - Projet de réaménagement de la piscine du Pinsan - - Modification du plan de financement - Confirmation - Autorisation
- N° 2004-0492Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Exercice 2004 - Décision modificative n°6 - Budget principal et Budgets annexes - Adoption
- N° 2004-0493Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Exercice 2004 - Admission en non valeur - Décision
- N° 2004-0494Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Recherche d'un conseil fiscal - Lancement d'une consultation - Adoption.
- N° 2004-0495Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BLANQUEFORT - SEMI Blanquefort - Travaux de réhabilitation de 99 logements collectifs locatifs situés Résidence "CIMBATS III" - Emprunt principal de 545.000 ¿ - Garantie - Autorisation.
- N° 2004-0496Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif situé 3, quai de la…
- N° 2004-0497Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif situé 30, rue Marsan -…
- N° 2004-0498Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation de 17 logements collectifs…