Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0526Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007
- N° 2004-0527Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AMBARES - Restructuration et extension de la 1ère Circonscription Territoriale de Voirie - Programme - Adoption
- N° 2004-0528Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - ARTIGUES PRES BORDEAUX- Aménagement de l'avenue de l'Eglise Romane entre le boulevard Feydeau et le ruisseau Fontaudin - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0418Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Aménagement de la rue des Cavailles - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation - Dispense
- N° 2004-0419Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TAILLAN MEDOC - Avenue de Soulac, section Nord de l'Avenue de la Boétie à l'avenue du stade - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence…
- N° 2004-0420Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TAILLAN MEDOC - Aménagement de l'avenue de Soulac (RD1) de l'avenue de la Boétie à l'avenue du Stade - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0421Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AMBARES - Lotissement "Domaine d'Hosteins" - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de la rue du Domaine d'Hosteins - Autorisation - Décision
- N° 2004-0422Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AMBARES - Rue de Sabarèges - Plan d'alignement entre la rue A. Lignac et la voie ferrée - Approbation
- N° 2004-0423Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - ST-MEDARD-EN-JALLES - Lotissement "Le Clos de Vigny" - Classement d'office et appprobation du plan d'alignement de la rue Alcide Bouchon (partie) - Autorisation - Décision
- N° 2004-0424Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi de - responsable de département " évènements et partenariats" - à la Direction de la Communication - Décision …
- N° 2004-0425Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Quartier Saint Jean - immeuble communautaire sis 16 rue Saint Vincent de Paul - cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0426Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Terrain communautaire sis angle cours Edouard Vaillant et 54 quai de Bacalan - Cession à Monsieur Alain DHERSIN - Autorisations - Décision
- N° 2004-0427Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Terrain communautaire sis rues Elie Faure, Salvador Allende et avenue de la Libération - cadastré AS 234p - Cession à la SARL MAZARIN-INVESTISSEMENT -…
- N° 2004-0428Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MERIGNAC - Acquisition de l'immeuble sis avenue du Président Coty, cadastré BC 407 - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0429Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - D.P.U. - Immeuble bâti situé 12 avenue de Martignas, cadastré IW 5 - Cession à l'O.P.A.C. AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0430Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Club Ville Aménagement - Adhésion - Décision - Désignation - Autorisation
- N° 2004-0431Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Abrogation de la délibération n° 2002/350 du 31 mai 2002- Vente d'une SHON de 6000m² représentant le solde de l'îlot 5 sur un terrain…
- N° 2004-0432Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Code Général des Impôts - Article 1585E II alinéa 3 - Taxe Locale d'Equipement - Régime d'assiette - Fixation des taux communautaires - Décision
- N° 2004-0433Sans Commission - Parcs de stationnement gérés par Bordeaux Parc Auto - Bilan d'exploitation de l'exercice 2003 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0434Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Activité parcs de stationnement - Délégations de service public - Rapport annuel 2003 - Communication
- N° 2004-0435Sans Commission - Parc de stationnement Camille Jullian - Contrat de concession CUB / Central Parcs - Rapport annuel 2003 du délégataire - Présentation
- N° 2004-0436Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Amodiations dans les parcs de stationnement communautaires - Application de l'article 12 du POS - Décision
- N° 2004-0437Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Bordeaux - Parc des Véhicules en Dépôt - Convention avec la base aérienne 120 de Cazaux pour la mise à disposition de véhicules - Décision - autorisation
- N° 2004-0378Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'études de faisabilité technique et d'évaluation des coûts d'équipements nécessaires à la mise…
- N° 2004-0379Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marches Publics - Dépannage, maintenance et réparation des équipements de signalisation lumineuse tricolore et de position - Appel d'offres - Autorisation