Documents du Conseil

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau communautaire des transports en commun - Budget Annexe Transports - Fixation des durées d'amortissement des biens réalisés dans le cadre du Tramway - Adoption

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Article 107 de la loi de Finances pour 2004 - Détermination des secteurs d'assiette de la taxe pour une application au 1er janvier 2005 - Décision - Adoption.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Communication développement durable - Evénement grand public - Demande de subvention européenne - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Action de communication - Tramway - Campagne de sensibilisation à la Sécurité - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Partenariat pédagogique - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Piges de rédaction pour les publications institutionnelles - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association Technique de l'Industrie Papetière - Organisation du 57ème Congrès de l'A.T.I.P. du 19 au 21 octobre 2004 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux International School (B.I.S) - Installation de l'école dans ses nouveaux locaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Soutien aux réseaux de solidarité - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E.) - Association Aquitaine Entreprendre - Subventions de la Communauté Urbaine - Approbation - Conventions - Décisions…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Associations intercommunales de développement économique - Arc Sud Développement - Talence Innovation Sud Développement - Soutien aux actions menées au titre de l'exercice 2004 - Subventions de la Communauté…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région Aquitaine 2000-2006 - Développement de l'activité du Port Autonome de Bordeaux - Convention particulière relative au programme d'actions commerciales 2004 - Approbation - Décision -…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - S.A. Téléperformance Sud-Ouest - Aménagement de nouveaux locaux - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Décision - Convention - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bruges - ZAC de Bordeaux Frêt - Convention de surveillance des installations ferroviaires de la ZAC - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - LOTISSEMENT DE LA GRAVETTE - Vente d'un délaissé de 1 553 m² à la SCI J.L. - Décisions - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - Terrains communautaires sis à l'angle de l'avenue François Mitterand et de l'avenue Pierre Mendès France - Vente au Groupe Daney - Décisions - Autorisation.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Floirac - Prise en compte des conséquences des travaux réalisés sur le lotissement d'activités diverses "Les Mondaults" sur la propriété de Monsieur Ben Younes - Acceptation - Prévision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Projet global de développement d'un Technoparc - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Saint-Médard-en-Jalles - Le Haillan - Projet global de développement d'un Technoparc. Mise en place de la concertation - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Site d'Intéret Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Projet de réalisation d'un Technoparc - Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé - Décisions - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pessac - Association du Festival International du Film d'Histoire - Organisation du 15ème Festival international du film d'histoire du 24 au 29 novembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de GERTRUDE - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GERTRUDE-SAEM - Révision des statuts de la SAEM - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GERTRUDE-SAEM - Acquisition d'une part sociale de la Caisse d'Epargne - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Travaux concomitants de ceux du tramway - Compléments de programme - Approbation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Demandes d'études sur espace public destiné à la voirie -Décision