Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2004-0609Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - AMBES - Fiabilisation de la station d'épuration CD10 - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations
- N° 2004-0610Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations.
- N° 2004-0611Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - EYSINES - Station d'épuration de Cantinolle - Marché n° 02315 U - Avenant n° 2 - Autorisations
- N° 2004-0612Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - AMBARES - Reconstruction de la station d'épuration de Sabarèges - Marché n° 02314U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisations
- N° 2004-0613Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Communauté Urbaine - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0614Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Fonds Conjoncturel de Solidarité 2002 / 2004 - Assainissement unitaire Avenue de la Libération - Appel d'offres - Autorisations
- N° 2004-0615Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Appel d'Offres - Signature du marché -…
- N° 2004-0616Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Appels d'offres - Autorisation.
- N° 2004-0617Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les centres de transit et de recyclage communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0618Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Réception, transport et traitement des déchets reçus sur les centres de transit et de recyclage communautaires - appel d'offres - autorisation
- N° 2004-0619Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux Parc Auto - Réduction du capital social - Cession des actions communautaires - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0620Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exercice 2004 - Décision modificative n° 7 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2004-0621Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local de 20 prêts initialement souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Emprunt principal de refinancement de 9.922.262,77…
- N° 2004-0622Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de la résidence "Les Bastides" comprenant 94 logements collectifs locatifs et un Centre commercial - Reprise de l'encours de deux emprunts principaux d'un…
- N° 2004-0623Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de la résidence du Lac composée de 330 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 8.510.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0624Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Rachat d'un pavillon locatif situé 76, avenue Carnot - Reprise de l'encours d'un emprunt principal d'un montant de 60.261,66 ¿ - Délibération de transfert d'un prêt…
- N° 2004-0625Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Rachat d'un pavillon locatif situé 82, avenue Carnot - Reprise de l'encours d'un emprunt principal d'un montant de 66.341,33 ¿ - Délibération de transfert d'un prêt…
- N° 2004-0626Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau communautaire des transports en commun - Budget Annexe Transports - Fixation des durées d'amortissement des biens réalisés dans le cadre du Tramway - Adoption
- N° 2004-0627Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Article 107 de la loi de Finances pour 2004 - Détermination des secteurs d'assiette de la taxe pour une application au 1er janvier 2005 - Décision - Adoption.
- N° 2004-0628Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Communication développement durable - Evénement grand public - Demande de subvention européenne - Autorisation
- N° 2004-0629Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Action de communication - Tramway - Campagne de sensibilisation à la Sécurité - Autorisation
- N° 2004-0630Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Partenariat pédagogique - Décision - Autorisation
- N° 2004-0631Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Piges de rédaction pour les publications institutionnelles - Autorisation
- N° 2004-0632Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association Technique de l'Industrie Papetière - Organisation du 57ème Congrès de l'A.T.I.P. du 19 au 21 octobre 2004 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0633Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux International School (B.I.S) - Installation de l'école dans ses nouveaux locaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.