Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19549 résultats
- N° 2004-0524Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès - S.B.E.P.E.C. - Extension du Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0525Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Conclusions des études préalables - Décisions -
- N° 2004-0526Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007
- N° 2004-0527Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AMBARES - Restructuration et extension de la 1ère Circonscription Territoriale de Voirie - Programme - Adoption
- N° 2004-0528Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - ARTIGUES PRES BORDEAUX- Aménagement de l'avenue de l'Eglise Romane entre le boulevard Feydeau et le ruisseau Fontaudin - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0529Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BEGLES - Aménagement de la rue des Quatre Castéra - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0530Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Mérignac - carrefour RD 106 - Avenue de l'Argonne/BA106 - Transfert de gestion de l'équipement à feux
- N° 2004-0531Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi - de chef de département postes clients à la Direction des Systèmes d'Information - Décision - Autorisation
- N° 2004-0532Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent contractuel - sur l'emploi d'ingénieur responsable - du département matériel roulant, atelier, alimentation par le sol - et dossiers de…
- N° 2004-0533Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Majoration de l'indemnité allouée aux régisseurs de recettes - Autorisation
- N° 2004-0534Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Pôle aménagement et développement - Direction du développement opérationnel et aménagement - Grand projet de ville - Autorisation de recourir à un agent contractuel au poste de chef de projet -…
- N° 2004-0535Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - FLOIRAC - Immeuble bâti cadastré AY 200 - 201 - 383, d'une superficie de 1 135 m², situé 8 rue Jules Guesde, appartenant à M. et Mme OSSELAND Roger - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123…
- N° 2004-0536Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - LORMONT - Aménagement de la rue des Cavailles - Immeuble sis au n° 12 de la rue des Cavailles appartenant aux époux BONNIN - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2004-0537Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Blanquefort-Quartier de la Rivière-Etude prélable d'aménagement-Décision-
- N° 2004-0538Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - LE TAILLAN Médoc - Etudes préalables à l'aménagement du secteur Puy du Luc/Cassenore - Marché Public adapté - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0539Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - TALENCE-Ilot Roul-Etude préalable d'aménagement-Périmètre de prise en considération-Délimitation-Décision-Autorisation-
- N° 2004-0540Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AMBARES - Projet de ZAC Multisite centre ville - Acquisition de biens communaux - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0541Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - FLOIRAC - ZAC des Quais - Vente d'un terrain de 21 500m² à Messieurs Victoriano DEL RIO CORTES et Alain LARTIGUE - Décisions - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0542Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - Lormont ZAC "Quai Chaigneau Bichon " - Approbation - Décision
- N° 2004-0543Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC du Centre Ville - Approbation - Décision
- N° 2004-0544Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - TALENCE - ZAC du Centre Ville - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2004-0545Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - CRAC 2003 - BORDEAUX - ZAC Bastide - Approbation
- N° 2004-0546Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BRUGES - Résidence pour Personnes Agées "Sourire" - Financement PALULOS - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0547Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Programme Local de l'Habitat - Association Départementale d'Information sur le logement de la Gironde (ADIL33) - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0548Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation -