Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0617Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Mise à disposition d'agents de sécurité sur les centres de transit et de recyclage communautaires - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0694Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - ZAC du TASTA - CRAC 2003 - Approbation - Décision
- N° 2004-0695Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CRAC 2003 - PESSAC - ZAC Centre Ville - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2004-0696Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - Aménagement du centre-bourg - réalisation des études pré-opérationnelles - Marché public sur procédure adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2004-0697Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PAREMPUYRE - Projet d'aménagement du centre-bourg - Délégation de maîtrise d'ouvrage concernant les équipements publics d'intérêt général - - Convention de Mandat entre Aquitanis et la Communauté urbaine de…
- N° 2004-0698Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - ZAC du Centre Ville - ZAC à maîtrise foncière partielle - Participation conventionnelle des constructeurs au financement des équipements publics - Autorisation - Décision
- N° 2004-0699Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Fonds de concours de la ville de Bordeaux - Convention du 25 mai 2000 - Avenant - Autorisation
- N° 2004-0700Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PLH - PESSAC - Réalisation d'un diagnostic social et urbain sur la copropriété des Acacias - Participation de la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2004-0723Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Construction de la station d'épuration BRAZZA - Coordonateur S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés…
- N° 2004-0724Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Construction de la station d'épuration BRAZZA - Contrôle technique - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés…
- N° 2004-0725Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBARES / EYSINES - Construction des nouvelles stations d'épuration de Sabarèges et de Cantinolle - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne -…
- N° 2004-0726Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation
- N° 2004-0727Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Métrologie et autosurveillance des réseaux d'assainissement - Marché n° 00339 U - Application des indemnités pour travaux de nuit prévues à l'avenant n° 2 -…
- N° 2004-0728Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Travaux préalables à la deuxième tranche du tramway - Déplacement des réseaux d'assainissement des lignes A, B et C - Délibération rectificative.
- N° 2004-0729Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Villenave-d'Ornon - Rue du Professeur Demons - Rue du Professeur Bergonié - Enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Lettre de commande - Autorisations
- N° 2004-0730Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BUDOS - Périmètre de protection des sources - Travaux d'assainissement collectif- Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0731Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2004-0732Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Adaptation des délais de réalisation - Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage -…
- N° 2004-0733Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association …
- N° 2004-0734Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association pour la surveillance de la qualité de l'air en Aquitaine (AIRAQ) - Augmentation de la cotisation - Autorisation - Décision
- N° 2004-0735Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération technique avec le Vénézuela- Programme d'actions pour l'année 2004 avec l'Aurba- opérateur-Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0736Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération décentralisée avec les municipalités du Vénézuela- Programme 2004 - Concours financier de l'Etat - Convention - Autorisation
- N° 2004-0737Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés sur procédure adaptée - Mission d'assistance à la définition des enjeux, du besoin et du dimensionnement du projet comptabilité analytique de la Communauté…
- N° 2004-0629Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Action de communication - Tramway - Campagne de sensibilisation à la Sécurité - Autorisation
- N° 2004-0630Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Partenariat pédagogique - Décision - Autorisation