Documents du Conseil

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Salon de l'Agriculture Aquitaine - Organisation du Salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 30 avril au 9 mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marché de la Viande - Occupation d'un emplacement - Substitution de permissionnaire - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine - Examen de la gestion du M.I.N. de 1996 à la période la plus récente - Observations définitives -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "SOS…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Désignation du futur délégataire du réseau Haut Débit de télécommunication d'agglomération - Avenant n° 1 à la mission d'assistance - Décision - Autorisation.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Organisation du 9ème congrès annuel de la Société Française de Pharmacologie et des 26èmes journées de pharmacovigilance les 26, 27 et 28 avril 2005. Participation de la…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Ecole Nationale Supérieure Electronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (E.N.S.E.I.R.B.) : Organisation de la Conférence Francophone internationale de l…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Convention d'application du Contrat de Plan et du Contrat d'Agglomération relative aux opérations du volet enseignement supérieur - Aménagement du campus - Participation de la…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Signalisation - étude préalable et étude détaillée pour la signalisation horizontale - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Choix du prestataire - Décision - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Signalisation Lumineuse - Déplacement des réseaux pour la suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Convention avec Réseau Ferré de France - Autorisation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2005 - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme d'équipement 2005 - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation - Adoption

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fonds conjoncturel de solidarité Voirie - Propositions de Programmation 2005 - Adoption

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Création de postes - Modification d'organigrammes -Plan de recrutement 2005 - Décisions - Autorisations

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - ZAC du TASTA - Immeuble non bâti situé avenue Perrier, cadastré AS 104, d'une superficie de 4 125 m², appartenant à l'indivision GUERRERO ALMERIA - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - boulevard de Malartic - Cession de la parcelle de terrain cadastrée BC n° 11 à la Commune - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Projet de ZAC MONDESIR LA GLACIERE - Immeuble communautaire sis 38 avenue de la Marne - Eviction commerciale de la SNC SAMPAIO - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - DPU - Immeuble bâti sis 9 rue Maurice Cayrou - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision -

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - ZAC des Quais - Modification du projet urbain et du programme des équipements publics - Ouverture de la concertation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bourse d'étude pour la mise en place d'un outil de gestion des risques technologiques - Etablissement de la cartographie test - Autorisation - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Propositions de Schéma Directeur des Eaux Pluviales de la Communauté urbaine de Bordeaux - Adoption

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Lormont - Raccordement de la Clinique des 4 Pavillons au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Participation financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) -…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Accès aux Centres de Recyclage de Bordeaux Latule et de Touban à Saint-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers. Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…