Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
  • N° 2004-0114
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent contractuel - sur l'emploi de "chargé de dossiers concertation/proximité" - à la Direction de la Communication - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0115
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Régime indemnitaire des Agents Communautaires - Application des nouvelles dispositions - Décision
  • N° 2004-0069
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation des systèmes d'énergie traction et du cablage 750 volts (CFO 01) - Marché n° 00/326 U - Avenant n° 2 - Autorisation
  • N° 2004-0070
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation des systèmes d'énergie basse tension en ligne (CFO 03) - Marché n° 00/373 U - Avenant n° 2 - Autorisation
  • N° 2004-0002
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bruges - ZAC Fieusal - - Réalisation du giratoire Fieusal - Requalification de la rue Fieusal - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0003
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marché 03265 U - Transfert à la société AMEC SPIE SUD OUEST - Avenant - Autorisation
  • N° 2004-0004
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Acquisition de matériels roulants - Appel d'offres - Autorisations
  • N° 2004-0005
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché 02/382 U - Signalisation Lumineuse des carrefours - Fournitures de potences supports de feux - Avenant n°1 - Avenant de transfert - Autorisation
  • N° 2004-0006
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Jalonnement dynamique des parcs de stationnement - Marché négocié simplifié limité de maîtrise d'oeuvre - Autorisation
  • N° 2004-0007
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BORDEAUX - Pôle St Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0008
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n° 00/354 U - Marché de signalisation lumineuse de trafic du réseau de tramway de la Communauté Urbaine de…
  • N° 2004-0009
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Réalisation de la ligne aérienne de contact (LAC 02) - Marché n° 02/191 U - Avenant n° 3 - Autorisation
  • N° 2004-0010
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n° 02/243U - Gestion des stocks de fournitures destinées aux aménagements urbains du tramway (URB 74) -…
  • N° 2004-0011
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Construction de tramway 2ème phase - Le Bouscat : parc relais Ravezies - Concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisations
  • N° 2004-0012
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction du tramway 1ère phase - Marché négocié d'alimentation par le sol pour la section "Mériadeck/Saint Augustin (APS) - Marché négocié sans publicité préalable et…
  • N° 2004-0013
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Pessac - Mérignac - Construction de 14 columbariums de 12 cases et aménagements paysagers correspondants - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0014
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Location et maintenance d'un système numérique d'impression et de reproduction de documents couleur destiné à l'atelier d'impression de la Communauté…
  • N° 2004-0015
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Travaux de maintenance, de réparation et de mise en conformité dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0016
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Valorisation des vitrifiats produits par l'unité de vitrification des cendres par torche à plasma de Cenon - Fabrication de pavés constitués de vitrifiats …
  • N° 2004-0017
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Mode de gestion comptable des stocks- Décision modificative n° 4- Autorisation et Adoption.
  • N° 2004-0018
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du…
  • N° 2004-0019
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Décision Modificative n° 16 - - Budget principal et budgets annexes - - Adoption
  • N° 2004-0020
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de…
  • N° 2004-0021
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des logements de diverses résidences situées dans les communes de : BEGLES - BLANQUEFORT -…
  • N° 2004-0022
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - ARTIGUES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 13 logements individuels locatifs et acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 10…