Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2005-0029Sans Commission - Marchés Publics - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0030Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction de la station d'épuration de Lille - Marché U02338 - Résiliation - - Décision - Autorisation
- N° 2005-0031Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Développement des réseaux secondaires - Villenave d'Ornon - Allée Emile Augier / rue Paul Ramadier - Assainissement Eaux Pluviales - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0032Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - LE HAILLAN - Rue de la Morandière - Assainissement Eaux Pluviales - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0033Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Complexe technique de l'environnement de Bègles - Mission d'expertise et d'assistance à la négociation - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0034Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Recherche d'un conseil fiscal - Résultat de la consultation - Choix du candidat - Autorisation.
- N° 2005-0035Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2005-0036Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 47 logements individuels locatifs, résidence "Bois de Monjous", rue des Fontaines de Monjous - Emprunt principal de 2.859.882 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0037Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 47 logements individuels locatifs, résidence "Bois de Monjous", rue des Fontaines de Monjous - Emprunt…
- N° 2005-0038Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 3 logements individuels locatifs, résidence "Les Agrières" - Emprunt principal de 326.100 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2005-0039Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Versement transport - Associations et Fondations reconnues d'utilité publique, à but non lucratif et de caractère social - AIDES Sud-Ouest - Exonération - Décision
- N° 2005-0040Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Versement transport - Associations et fondations reconnues d'utilité publique, à but non lucratif et de caractère social - - Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA 33) -…
- N° 2005-0041Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SIM Nord Ouest Aéroport - Projet de parc technologique - Mission de conception, de production et de diffusion d'un film - Marché selon la procédure adaptée article 28 du Code des Marchés Publics - Autorisations
- N° 2005-0042Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - AQUITEC 2005 - Salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi en Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0043Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Jumping International de Bordeaux - Organisation du Salon Chevalexpo du 4 au 6 février 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0044Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BLANQUEFORT - Desserte du Secteur Nord de la Communauté - Voie de Liaison - Opérations P218 et P220 du Plan d'Occupation des Sols - Secteur Le Tiscot - Mise à l'enquête publique de l'étude d'impact - Approbation -…
- N° 2005-0045Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - Aménagement de l'avenue Pasteur (RD10) entre la rue Jules Guesde et la rue Laffargue - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2005-0046Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue de Poumey et la rue de Canteloup - Bilan de la concertation - Approbation
- N° 2005-0001Sans Commission - Composition des commissions ordinaires - Intégration des Conseillers communautaires récemment installés - Décision -
- N° 2005-0002Sans Commission - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Décision modificative n°2- Autorisation et Adoption.
- N° 2005-0003Sans Commission - Décision Modificative n° 12 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2005-0004Sans Commission - 4ème révision du POS- Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU)-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-
- N° 2005-0005Sans Commission - 4ème révision du Plan d'Occupation des Sols-Elaboration du Plan Local d'Urbanisme- Arrêt du projet-
- N° 2005-0006Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre de la catastrophe survenue le 26 décembre 2004 en Asie du Sud Est - Décision - Autorisation
- N° 2004-0879Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Mise en place d'actions et d'outils de communication de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation