Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2004-0035Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Comité des Expositions de Bordeaux - Organisation du Salon CHEVALEXPO 2004 du 6 au 8 février 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2004-0036Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - Aménagement de la rue de Langlet de la route de Pauillac à la rue Jean Macé - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0037Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Organisation des astreintes du Centre Voirie - Décision
- N° 2004-0038Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2004 - Décision
- N° 2004-0039Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2004 - Adoption
- N° 2004-0040Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent contractuel - sur l'emploi de responsable (coordinateur et animateur) - de la procédure de commande publique d'art…
- N° 2004-0041Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent contractuel - sur l'emploi de responsable technique (Ingénieur des systèmes d'exploitation) - à la Mission Tramway -…
- N° 2004-0042Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - ZAC multisites du quartier de la Mairie - Ilots Calixte Camelle Est et Ouest - Cession du foncier communautaire à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0043Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "quartier de l'îlot Bonnac" - Cession des terrains à la SNC "Ilot Bonnac" - Autorisations - Décision.
- N° 2004-0044Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Villenave d'Ornon - Terrain non bâti d'une superficie de 1.173 m² situé 33, rue Emile Lalanne, cadastré BH 287, appartenant à Monsieur et Madame CASTERA - Acquisition -…
- N° 2004-0045Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Ilot Bonnac - Bilan de la concertation - Dossier de Création/Réalisation de la ZAC - Approbations - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0046Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Observatoire du PDU - Résultats des années 2000 à 2002 - Information
- N° 2004-0023Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 21 logements individuels locatifs quartier "MONMOUSSEAU" - Emprunt Complémentaire de 613 098 ¿ - Garantie -…
- N° 2004-0024Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition d'un pavillon locatif situé 1, place Dolet - Emprunt principal de 65.805 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0025Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration de 2 maisons locatives situées respectivement 1 Place Dolet et 21 rue de l'Abbesse - Emprunt Principal de…