Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0643Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Saint-Médard-en-Jalles - Le Haillan - Projet global de développement d'un Technoparc. Mise en place de la concertation - Autorisation
- N° 2004-0644Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Site d'Intéret Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Projet de réalisation d'un Technoparc - Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0636Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région Aquitaine 2000-2006 - Développement de l'activité du Port Autonome de Bordeaux - Convention particulière relative au programme d'actions commerciales 2004 - Approbation - Décision -…
- N° 2004-0637Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - S.A. Téléperformance Sud-Ouest - Aménagement de nouveaux locaux - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0638Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bruges - ZAC de Bordeaux Frêt - Convention de surveillance des installations ferroviaires de la ZAC - Décision - Autorisation
- N° 2004-0650Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Demandes d'études sur espace public destiné à la voirie -Décision
- N° 2004-0651Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 -
- N° 2004-0652Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements : - Equipements primaires de voirie 2004/2008 - Adoption
- N° 2004-0653Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CENON - FLOIRAC - Aménagement du cours Gambetta - Plan de financement - Décision - Demande de subvention Fonds européen programme pic Urban - Autorisation
- N° 2004-0668Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BLANQUEFORT - Immeubles non bâtis situés au lieudit Ratay, cadastrés AP 31 et 52 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2004-0669Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Lycée d'enseignement professionnel des Chartrons - Cession à l'euro symbolique à la Région Aquitaine - Confirmation - Autorisation - Décision -
- N° 2004-0670Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Cité Carreire - Echange sans soulte de terrains avec l'OPAC AQUITANIS - Autorisations -
- N° 2004-0663Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution d'une prime de sujétions particulières à certains agents de la Communauté urbaine - Décision
- N° 2004-0664Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pôle Ressources - Direction du Développement des Ressources Humaines - Département Protection de la Santé - Autorisation de recourir à un agent contractuel au poste de Médecin du Travail - Décision
- N° 2004-0665Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - ITINERAIRE - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Immeubles sis rue Peybouquey et chemin Cerpeau - Echange parcellaire avec soulte entre le Domaine Clarence Dillon SA et la Communauté Urbaine - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0666Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BASSENS- Immeuble situé 12 rue Michel Montaigne - cadastré AI 35 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0667Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BEGLES - rue Louis Blériot - Cession d'une emprise bâtie d'environ 6 630 m² à la société SAFRAN IMMOBILIER - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0654Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CENON - Aménagement du Cours Gambetta - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0655Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - Aménagement du Cours Gambetta et de la rue Blanqui (du cours Gambetta à la rue de l'Espérance) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0656Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT LOUIS DE MONTFERRAND- Programme de voirie d'intérêt communautaire -Avenue de la Garonne - Convention avec la Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0657Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - Transfert des locaux de la 7° Circonscription Territoriale de Voirie - Création du parc matériel - Nouveau terrain - Décision de faire -
- N° 2004-0658Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "Haut-Madère" - Classement d'office des rues Vincent Van Gogh et Jean Fragonard - Approbation des plans d'alignement - Autorisation - Décision
- N° 2004-0659Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - Aménagement de l'avenue de la Pompe - Parcelle cadastrée section AB n° 126, appartenant à Madame PEKALA - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0660Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - Aménagement de l'avenue de la Pompe - Parcelle cadastrée section AB n° 125 appartenant à Madame ARAOZ-POZZERLE - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0661Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Système élargi d'intervention, organisation des astreintes opérationnelles pour l'intervention d'urgence durant les jours et les heures non ouvrés - décision.