Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
  • N° 2004-0094
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - B.R.A.- Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2004-0095
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ARTIGUES-près-BORDEAUX. Implantation de la SARL MPRD - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0096
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - ZAC Mermoz - Secteur B "le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 3753 m² environ à la Société FRANCE VIDÉO SYSTEMS - Décisions - Autorisation
  • N° 2004-0097
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Preface - Organisation du Festival de la Bande Dessinée les 27 et 28 mars 2004 à Floirac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2004-0098
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GRADIGNAN - Transfert et extension de la S.A. TENNIS CHEM INDUSTRIES - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0099
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - ZAC MADERE - Vente d'un terrain d'environ 2000 m2 à la Société France Littoral Développement - Décisions - Autorisation
  • N° 2004-0100
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - ZAC Madère - Vente d'un terrain d'environ 3821 m2 à la société France Littoral Développement - Décisions - Autorisation
  • N° 2004-0101
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Associations intercommunales de développement économique - Bordeaux-Atlantique - Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions pluriannuel 2004-2006 - Subvention de la Communauté Urbaine…
  • N° 2004-0102
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements : Voirie d'Intérêt Communautaire 2003/2007
  • N° 2004-0103
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du cours du Chapeau Rouge - Mise en sécurité d'une conduite de gaz - Convention avec la société du Gaz de Bordeaux - Autorisation
  • N° 2004-0104
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement du cours du Chapeau Rouge - Fouilles d'archéologie préventive - Convention - Autorisation
  • N° 2004-0105
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Requalification du centre ville - Aménagement des places Gambetta et Jean Jaurès et d'une partie de la rue Emile Zola - Bilan de la concertation - Approbation
  • N° 2004-0106
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CENON - Travaux concomitants à ceux du tramway - Avenue Jean Jaurès - Installation d'équipements d'éclairage public sur le pont rail (pont rouge) - Convention - Autorisation
  • N° 2004-0107
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Aménagement de l'avenue du Haillan de la rue Sibassié à la voie de déviation d'Eysines - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2004-0108
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Giratoire N. Pénard/Marcade/Poujeau - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Participation de la…
  • N° 2004-0109
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement de la route de Léognan (RD 651) entre la rue Pierre Curie et la rue Jean Bonnardel - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
  • N° 2004-0110
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Travaux concomitants de ceux du projet tramway - Aménagement de l'avenue de la Libération, de la rue A. Camus et de la rue de la Tour de Rouffiac à LORMONT - Modalités techniques et financières…
  • N° 2004-0111
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fonds Conjoncturel de Solidarité 2004 - Proposition de programmation - Adoption
  • N° 2004-0063
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX Le BOUSCAT- Aménagement des Boulevards Président Wilson (partie), Pierre 1er (partie) entre la rue Turenne et la rue Schuman - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0064
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Réaménagement des rues du Cardinal Richaud et Gabriel Domergue - Avenant N°2 au Marché 03148 U - Autorisation
  • N° 2004-0065
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 03170U - Bordeaux Aménagement des quais Rive Gauche Séquences 1-2-3, Eclairage du Boulevard - Transfert à la société INEO RESEAUX SUD-OUEST - Avenant - Autorisation
  • N° 2004-0066
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Travaux de voirie et d'infrastructures - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0067
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - BORDEAUX - Place Fernand Lafargue - Réalisation d'un parc de stationnement automatisé sous-terrain - Appel d'offres "Conception -…
  • N° 2004-0068
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Construction du parc relais "La Buttinière" à Lormont (RELAI 12) - Marché n° 02/453 U - Avenant n° 2 - Autorisation
  • N° 2004-0161
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Technopole de l'agglomération bordelaise : associations de développement économique Bordeaux-Technowest et Bordeaux-Unitec - Programme d'actions pluriannuel 2004-2006…