Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
  • N° 2004-0805
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - I.T.V - Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 1er et 2 décembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
  • N° 2004-0806
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Société SICAMUS - Extension n°1 - Réalisation - Décision de faire - Autorisation
  • N° 2004-0807
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ecole Nationale Supérieure Electronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (E.N.S.E.I.R.B.) : Organisation de la "XIXème conférence sur la conception de circuits et systèmes…
  • N° 2004-0808
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bâtiments scolaires désaffectés - Procédure de déclassement dans le domaine privé - Décision
  • N° 2004-0809
    xCommissions Réunies - Charte pour l'environnement, vers le développement durable - Phase 3 : définition du plan d'action - Validation.
  • N° 2004-0746
    Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine au sein du SY-SDAU (Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération Bordelaise) - Modification du nombre de représentants - Désignation
  • N° 2004-0747
    Sans Commission - Marchés publics - GRADIGNAN - Rue du Moulineau - Aménagement de voirie de l'entrée du parc du Moulineau à la rue des Fontaines de Monjous- Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0748
    Sans Commission - Marchés publics - MERIGNAC - Voie de desserte ouest - Aménagement entre l'avenue Mendès France et l'avenue Bon Air et revêtements définitifs des chaussées - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0749
    Sans Commission - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du Port du Roy entre l'avenue du XI Novembre et le Gymnase du Port du Roy - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0750
    Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - Avenue d'Aquitaine (rue des Acacias - pont SNCF) - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0751
    Sans Commission - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0752
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - MERIGNAC - Travaux concomitants de ceux du tramway - Aménagement de la place Charles de Gaulle - Marché de maîtrise d'oeuvre -Concours d'architecture et d'ingénierie -…
  • N° 2004-0753
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Fourniture de matériaux de voirie (bordures) - Signature d'un marché avec la Sté MTP - Autorisation
  • N° 2004-0786
    Sans Commission - BEGLES - Réserve foncière communautaire située quai Wilson - Avenue du Maréchal Leclerc - Rue Salin - Cession à la Société Civile Immobilière Quai Wilson - Modification de la délibération 2003/513 du 11 juillet 2003 - Autorisations…
  • N° 2004-0787
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAEM B.M.A - Révision des statuts de la SAEM - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0788
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - ARTIGUES PRES BORDEAUX - Aménagement du centre bourg - Conclusion des études pré-opérationnelles - Engagement des travaux. - Approbation - Décision
  • N° 2004-0789
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE HAILLAN - CENTRE BOURG - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations - Confirmation de la décision de faire
  • N° 2004-0790
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAINT AUBIN DE MEDOC - CENTRE BOURG - Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
  • N° 2004-0791
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Le TAILLAN - Centre Bourg - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
  • N° 2004-0792
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PESSAC - ZAC "Bellegrave" - Prorogation du Contrat de Concession - Autorisation
  • N° 2004-0562
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Marché n°02/335U - Projet d'aménagement du secteur Hourcade - sur les communes de Bègles et de Villenave d'Ornon- - Marché d'étude et d'analyse du site et…
  • N° 2004-0563
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation -
  • N° 2004-0564
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Bassin et canaux - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0565
    Sans Commission - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de la rue Victor Hugo et de la rue Maizonnobe - Travaux de clôtures - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0566
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - AMBES - Travaux de requalification de voirie- Rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac - Appel d'offres - Autorisation