Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2004-0880Sans Commission - Marchés Publics - ARTIGUES près BORDEAUX - Travaux d'aménagement de piste cyclable en site propre et sécurisation des carrefours - avenue Techeney - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché -
- N° 2004-0881Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Travaux d'adduction eau potable / défense incendie et arrosage - Phase 1- Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0882Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Phase 1- Travaux d'assainissement EP / EU - Rue André Messager, et avenue Périer- Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0883Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Nouveaux Indices de Prix - Marchés n° 02/058U - 02/211U - 02/212U - 02/213U - 03/092U - Changement d'indice - avenant - autorisation
- N° 2004-0884Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Evolution de la régulation du trafic - Marchés négociés sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2004-0885Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Mobilier urbain - Fabrication et pose des bardages métalliques des stations de redressement (BAT 20) - Signature - Autorisation
- N° 2004-0886Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de modification et de restauration de l'emmarchement du Grand Théâtre de Bordeaux (URB 75) - Signature du marché - Autorisation
- N° 2004-0887Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructures - Ligne A - Mérignac Centre (INFRA 201 B) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0888Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructures - Ligne A - Mérignac Arlac (INFRA 201 A) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0889Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Transports scolaires - Marché n° 00289U pour l'exécution des services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la…
- N° 2004-0890Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition et mise en place d'une cabine de peinture pour véhicules - Programme 2004 - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0891Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - acquisition et maintenance de photocopieurs - Autorisation de signer le marché.
- N° 2004-0892Sans Commission - Marchés Publics - Territoire communautaire - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0893Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Prestations de service informatique (HELP DESK) - Appel d'offres restreint - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0894Sans Commission - Marchés publics - Contrats d'assurances - Appel d'offres ouvert en deux lots - Lot n° 2 "responsabilité civile générale" - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0895Commission FINANCES, PLANIFICATION - Projet de budget primitif pour l'exercice 2005 - Adoption -
- N° 2004-0896Commission FINANCES, PLANIFICATION - Programme pluriannuel des investissements 2005-2009 - Adoption
- N° 2004-0897Commission FINANCES, PLANIFICATION - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2005 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation.
- N° 2004-0898Commission FINANCES, PLANIFICATION - Projet de Tramway - 1ère phase (avec CHR) et 2ème phase - Révision des autorisations de programme/crédits de paiement votés par délibération n° 2003/0872 du 19 décembre 2003 - Adoption
- N° 2004-0899Commission FINANCES, PLANIFICATION - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2005 -
- N° 2004-0900Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2005 - Approbations - Autorisations.
- N° 2004-0901Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2005 - Approbation - Adoption - Autorisation.
- N° 2004-0902Commission FINANCES, PLANIFICATION - Décision Modificative n° 11 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2004-0903Commission FINANCES, PLANIFICATION - Gestion des immobilisations - Budget Principal - Mise en concordance au 31 décembre 2003 entre l'inventaire des biens immobilisés de l'Ordonnateur et l'état de l'actif du Comptable - Autorisations budgétaires -…
- N° 2004-0904Commission FINANCES, PLANIFICATION - Démarche de Globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ligne de…