Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0631Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Piges de rédaction pour les publications institutionnelles - Autorisation
- N° 2004-0632Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Association Technique de l'Industrie Papetière - Organisation du 57ème Congrès de l'A.T.I.P. du 19 au 21 octobre 2004 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0633Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux International School (B.I.S) - Installation de l'école dans ses nouveaux locaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0634Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Soutien aux réseaux de solidarité - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E.) - Association Aquitaine Entreprendre - Subventions de la Communauté Urbaine - Approbation - Conventions - Décisions…
- N° 2004-0635Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Associations intercommunales de développement économique - Arc Sud Développement - Talence Innovation Sud Développement - Soutien aux actions menées au titre de l'exercice 2004 - Subventions de la Communauté…
- N° 2004-0620Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exercice 2004 - Décision modificative n° 7 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2004-0621Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local de 20 prêts initialement souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Emprunt principal de refinancement de 9.922.262,77…
- N° 2004-0622Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de la résidence "Les Bastides" comprenant 94 logements collectifs locatifs et un Centre commercial - Reprise de l'encours de deux emprunts principaux d'un…
- N° 2004-0623Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de la résidence du Lac composée de 330 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 8.510.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0624Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Rachat d'un pavillon locatif situé 76, avenue Carnot - Reprise de l'encours d'un emprunt principal d'un montant de 60.261,66 ¿ - Délibération de transfert d'un prêt…
- N° 2004-0625Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Rachat d'un pavillon locatif situé 82, avenue Carnot - Reprise de l'encours d'un emprunt principal d'un montant de 66.341,33 ¿ - Délibération de transfert d'un prêt…
- N° 2004-0626Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau communautaire des transports en commun - Budget Annexe Transports - Fixation des durées d'amortissement des biens réalisés dans le cadre du Tramway - Adoption
- N° 2004-0618Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Réception, transport et traitement des déchets reçus sur les centres de transit et de recyclage communautaires - appel d'offres - autorisation
- N° 2004-0619Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux Parc Auto - Réduction du capital social - Cession des actions communautaires - Décisions - Autorisations
- N° 2004-0627Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Article 107 de la loi de Finances pour 2004 - Détermination des secteurs d'assiette de la taxe pour une application au 1er janvier 2005 - Décision - Adoption.
- N° 2004-0628Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Communication développement durable - Evénement grand public - Demande de subvention européenne - Autorisation
- N° 2004-0639Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - EYSINES - LOTISSEMENT DE LA GRAVETTE - Vente d'un délaissé de 1 553 m² à la SCI J.L. - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0640Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - Terrains communautaires sis à l'angle de l'avenue François Mitterand et de l'avenue Pierre Mendès France - Vente au Groupe Daney - Décisions - Autorisation.
- N° 2004-0645Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pessac - Association du Festival International du Film d'Histoire - Organisation du 15ème Festival international du film d'histoire du 24 au 29 novembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0646Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de GERTRUDE - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2004-0647Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GERTRUDE-SAEM - Révision des statuts de la SAEM - Décision - Autorisation
- N° 2004-0648Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GERTRUDE-SAEM - Acquisition d'une part sociale de la Caisse d'Epargne - Décision - Autorisation
- N° 2004-0649Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Travaux concomitants de ceux du tramway - Compléments de programme - Approbation
- N° 2004-0641Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Floirac - Prise en compte des conséquences des travaux réalisés sur le lotissement d'activités diverses "Les Mondaults" sur la propriété de Monsieur Ben Younes - Acceptation - Prévision - Autorisation
- N° 2004-0642Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mérignac - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Projet global de développement d'un Technoparc - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Décision - Autorisation