Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2005-0104Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 8 044 m² environ à la SCI LUCDAMAR - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2005-0105Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Préface - Organisation du festival de la bande dessinée Bulles en Hauts de Garonne du 1er au 3 avril 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0106Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Candidature de l'agglomération à l'accueil d'une antenne de l'Agence Européenne de Défense. Désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Comité de Pilotage.
- N° 2005-0107Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - Aménagement de l'avenue du Général Leclerc RN 250 entre l'avenue du Haut Lévêque et la rue de la Poudrière - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité…
- N° 2005-0108Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine universitaire et la limite de commune de CESTAS - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité…
- N° 2005-0109Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement du chemin de Couhins entre la route de Léognan (RD 651) et la rue Fernand Soors -Déclaration de projet
- N° 2005-0110Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent non titulaire - sur l'emploi d'ingénieur responsable voies ferrées et plate-forme - à la Mission Tramway - Décision -…
- N° 2005-0111Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Halle des Mareyeurs de Brienne - Application de l'article L 211-4 du Code de l'Urbanisme - Renforcement du DPU - Décision - Autorisation -
- N° 2005-0112Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - ZAC MONDESIR LA GLACIERE - Immeuble sis 33 avenue de la Marne appartenant à Melle CARIGNANO - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0113Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - ZAC du Centre Ville - Immeuble bâti sis 10 rue de la Vieille Eglise - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0114Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - ZAC du Centre ville - Immeubles sis 56 bis, avenue Pasteur et 25 rue des Poilus - Cession à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0115Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue François Arago, cadastré KP 62, d'une superficie de 2031 m ² - Cession à la société d'H.L.M. La Maison Girondine -…
- N° 2005-0116Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble situé angle Chemin de Couhins/Chemin de Pauge, cadastré BV 205-206, appartenant à Monsieur et Madame BONJEAN Jean-Claude - Mise en demeure d'acquérir-…
- N° 2005-0117Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SA d'HLM l'HABITATION ECONOMIQUE - Déficit d'exploitation 2003 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0118Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bordeaux - Parcs Bourse, Jaurès et Salinières - Modification des grilles tarifaires de nuit - Adoption - Autorisation
- N° 2005-0119Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bordeaux - Subvention de la Communauté urbaine à la FUBicy pour l'organisation de son congrès 2005 - Décision - Autorisations
- N° 2005-0120Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Remboursement des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2005-0121Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réalisation de la 1ère phase des 3 lignes de tramway (A, B et C) - Fouilles archéologiques préventives - Avenant n° 4 - Prolongation du délai initial de la convention et fouilles…
- N° 2005-0122Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association des Communautés Urbaines de France (A.C.U.F.) - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0123Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Internationale Villes et Ports - Augmentation de la cotisation - Acceptation - Autorisation
- N° 2005-0124Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Société Française de l'Evaluation - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0125Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Groupe d'Etudes et de Réflexions Interrégional (GERI) - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0126Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Abonnement pour les emplacements dans les parkings du quartier Mériadeck attribués aux agents communautaires - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2005-0127Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BLANQUEFORT - Construction de la nouvelle station d'épuration de Lille - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation
- N° 2005-0128Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Aquitanima 2005 - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 30 avril au 2 mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…