Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2004-0138Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n° 5 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0139Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Passation d'un avenant de délégation de service public - Mise en place d'une commission ad hoc - Election
- N° 2004-0140Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport des personnes à mobilité réduite - Convention de délégation de service public du 31 décembre 2003 - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0141Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Convention tripartite Transadapt / CUB / Conseil Général - Avenant n° 3 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0142Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat d'agglomération - TGV Sud Europe Atlantique - Tronçon Tours Angoulême-Nord - Convention de partenariat et de financement - Autorisation
- N° 2004-0143Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet Mobitel - Convention de partenariat avec la société Connex pour améliorer l'information sur le réseau TBC
- N° 2004-0144Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Risque inondation - Adhésion et représentation de la Communauté Urbaine au Syndicat Mixte de Protection contre les Inondations de la Rive Droite (SPIRD) - Décision - Approbation - Désignation.
- N° 2004-0145Sans Commission - Mise à disposition d'un véhicule de fonction à Monsieur le Directeur Adjoint du Cabinet du Président en application de la loi 2002-276 du 27 février 2002
- N° 2004-0146Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Délégation du Conseil au Président - Modification de la délibération 2001/975 - Décision -
- N° 2004-0147Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPAC Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2004 - Adoption - Autorisation - Décision -
- N° 2004-0148Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Dématérialisation de la commande publique - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Choix du candidat - Décision - Autorisation
- N° 2004-0149Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Etude pour l'amélioration de l'air du bâtiment recevant les ordures ménagères de Latule - Bordeaux - Autorisation
- N° 2004-0150Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Année 2004 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Pluviales - Adoption.
- N° 2004-0151Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBARES / EYSINES - Construction des nouvelles stations d'épuration de Sabarèges et de Cantinolle - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne -…
- N° 2004-0152Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Incorporation dans le domaine public communautaire des ouvrages d'assainissement eaux pluviales des lotissements équipés de bassins de retenue - Conventions types -…
- N° 2004-0153Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "le Clos de Sarcignan" - Modalités techniques et financières d'incorporation de réseaux d'assainissement EU et EP au domaine public…
- N° 2004-0154Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Tests effectués sur les bovins âgés de 24 mois et plus dans le cadre du dépistage systématique de l'ESB - Redevance - adoption
- N° 2004-0155Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Exercice 2004 - Budget Prévisionnel de la Régie - Adoption
- N° 2004-0156Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès aux centres de recyclage de Bordeaux-Latule et de Touban à St-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers. Exonération de la redevance perçue par la…
- N° 2004-0157Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accès aux centres de recyclage de Bordeaux-Latule et de Touban à St-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par…
- N° 2004-0158Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - demande de l'Association…
- N° 2004-0159Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Plan Garonne - Acquisition d'un ponton et réalisation de travaux d'équipements Quai Deschamps - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2004-0160Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire économique aquitain des technologies de l'information et de la communication - Programme d'actions 2004 …
- N° 2004-0112Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme d'équipement 2004 - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation - Adoption
- N° 2004-0113Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Pont de Pierre - Surveillance - Convention 2004 avec le CETE - Autorisation