Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
  • N° 2004-0592
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de modification et de restauration de l'emmarchement du Grand Théâtre de Bordeaux (URB 75) - Marché négocié - Autorisation
  • N° 2004-0593
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Fournitures d'arbres pour les trois lignes de tramway 2ème phase (VERT 201) - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0594
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Mission Tramway - Construction du tramway 2ème phase - Maîtrise d'oeuvre principale - Forfait définitif de rémunération - Marché 02336 U - Avenant n° 1- Autorisation
  • N° 2004-0595
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Marché négocié des systèmes courants faibles centraux pour la section "Mériadeck/saint Augustin" (CFO 05) - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en…
  • N° 2004-0596
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n° 02/428 U - Fabrication et pose de panneaux publicitaires pour les quais des stations (URB 21) - Avenant n° 2 - Autorisation
  • N° 2004-0597
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n° 02/461 U - Fabrication et pose de mâts d'éclairage (mâts signalétiques, mâts piétons) et de mâts porte caméra pour les…
  • N° 2004-0598
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché n° 03/134 U - Travaux pour la construction du parc relais "Arts et Métiers" à Talence - RELAI 02 - Avenant n° 3 - Autorisation
  • N° 2004-0599
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Bordeaux - Tronçon Mériadeck/Saint-Augustin - Travaux d'énergie-traction 750 V, basse tension, courants faibles (CFO 04) - Signature du…
  • N° 2004-0600
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Réalisation sur 4 ans de travaux de voirie en faveur des transports en commun sur le territoire de la Communauté urbaine - Marché à bons de commande - Appel d'offres -…
  • N° 2004-0601
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Fourniture de titres de transport aérien pour les déplacements des élus, du personnel communautaire ainsi que des intervenants extérieurs - Marché n° 03 355 U - Avenant n° 1…
  • N° 2004-0602
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0603
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté - Consultation pour désignation d'une maîtrise d'oeuvre sur le projet - Appel d'offres restreint - Autorisation
  • N° 2004-0604
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché d'exploitation des installations de climatisation et de chauffage des bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0605
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Marché 02392U - - Prestations topographiques complémentaires et foncières liées à la deuxième phase du projet du tramway et à ses travaux concomitants - Avenant n° 1 -…
  • N° 2004-0606
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Assainissement primaire Eaux Pluviales - Bassin de retenue Carreire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2004-0607
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - BORDEAUX - Bassin d'étalement de la Grenouillère - Marché n°99163U - Réclamation - Notification de rejet - Autorisation
  • N° 2004-0608
    Sans Commission - Marchés publics - LE BOUSCAT - Fonds conjoncturel de solidarité - Réseau E.U. - Rue Boileau - Attribution - Autorisations
  • N° 2004-0609
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - AMBES - Fiabilisation de la station d'épuration CD10 - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations
  • N° 2004-0610
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisations.
  • N° 2004-0611
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - EYSINES - Station d'épuration de Cantinolle - Marché n° 02315 U - Avenant n° 2 - Autorisations
  • N° 2004-0612
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - AMBARES - Reconstruction de la station d'épuration de Sabarèges - Marché n° 02314U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisations
  • N° 2004-0613
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Communauté Urbaine - Construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0614
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Fonds Conjoncturel de Solidarité 2002 / 2004 - Assainissement unitaire Avenue de la Libération - Appel d'offres - Autorisations
  • N° 2004-0615
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Appel d'Offres - Signature du marché -…
  • N° 2004-0616
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Appels d'offres - Autorisation.