Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2004-0162Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collèges - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux dépenses d'investissement jusqu'au 31 décembre 1999 - Convention avec le Département - Versement du…
- N° 2004-0163Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Gradignan - Construction d'un préau à l'école maternelle Le Pin Franc - Construction d'un bâtiment de restauration à l'école maternelle Malartic - Talence - Réfection…
- N° 2004-0164Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Conseil de Développement Durable de l'Agglomération Bordelaise - Réflexion prospective sur le rayonnement et l'attractivité de l'agglomération - Mission d'animation…
- N° 2004-0116Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Cité Carreire - Echange de terrains avec la Ville de Bordeaux - Autorisations -
- N° 2004-0117Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Lycée Montesquieu - Cession à l'euro symbolique à la Région Aquitaine - Autorisations - Décision
- N° 2004-0118Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble FRANCE TELECOM sis 18 rue Carle Vernet - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0119Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Immeuble communautaire cadastré section BC n° 95 sis à l'angle de l'avenue de la Libération et de la rue Aladin Miqueau - Projet de cession à Monsieur DOMINGO - Autorisations -…
- N° 2004-0120Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Aménagement de la rue des Cavailles. Echange parcellaire entre la Communauté Urbaine et la SA Polyclinique Bordeaux Rive-Droite - Autorisations - Décision
- N° 2004-0121Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti d'une superficie de 6361 m², situé au lieudit Hastignan, appartenant à madame LACRAMPETTE Yvette - Mise en demeure d'acquérir - Article L123.17 du…
- N° 2004-0122Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Immeuble sis 95 rue Jean Jaurès cadastré AS 818 - Cession à la commune modification de la délibération n° 02/378 du 31 mai 2002 - Autorisations - Décision
- N° 2004-0123Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Opération programmée d'amélioration de l'Habitat de renouvellement urbain de Bordeaux Centre Historique - Contrat d'agglomération - Participation de la Communauté Urbaine - Approbation -…
- N° 2004-0124Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "24 Rue Rénière" - Acquisition amélioration de 2 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0125Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "73-75 Cours de la Martinique" - Acquisition amélioration de 5 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0126Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "147 rue Notre Dame" - Acquisition amélioration de 4 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0127Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "8 Place Stalingrad" - Acquisition amélioration de 6 logements PLA - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0128Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - OPAH Renouvellement Urbain Bordeaux Centre Historique - Dispositif de suivi-animation - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0129Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - GPV des Hauts de Garonne - Groupement d'Intérêt Public du GPV - Budget primitif 2004 et programmes d'études 2003/2004 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2004-0130Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Réhabilitation du quartier Beaudésert - Convention tripartite entre la Ville de Mérignac, la SA HLM l'Habitation Economique et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant n° 3 -…
- N° 2004-0131Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - III ème et IVème contrat de plan Etat / Région - Avenant n° 2 à la convention particulière pour le financement des opérations du volet routier en Gironde - Décision - Autorisation
- N° 2004-0132Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Compte de mandat de gestion prévisionnel des parcs de stationnement communautaires gérés par Bordeaux Parcs Auto pour 2004 - Adoption
- N° 2004-0133Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Remboursement des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2004-0134Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Remboursement des frais de fourrière - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0135Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Exercice 2002 - Clôture des comptes - Approbation - Décision
- N° 2004-0136Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Budget prévisionnel 2004 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0137Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Construction des 3 lignes de tramway (A, B, C) de la 1ère phase incluant l'extension Mériadeck/CHR - Travaux de déplacement et de protection des réseaux - Avenant n° 2 - Autorisation