Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
  • N° 2004-0207
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Partenariat avec la Communauté Urbaine de Bordeaux - Programme d'actions triennal 2004-2006 - Subvention de la Communauté Urbaine pour l'année 2004 -…
  • N° 2004-0208
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBES- Aménagement des rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2004-0209
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Requalification du centre ville - Aménagement des places Gambetta et Jean Jaurès et d'une partie de la rue Emile Zola et de la rue Coudol entre la place Gambetta et la place du…
  • N° 2004-0210
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Aménagement de l'avenue du Taillan de la limite commune de Bordeaux à l'avenue de l'Hippodrome - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2004-0211
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Impasse de la Prairie - Classement d'office et approbation du plan d'alignement - Autorisation - Décision - Adoption
  • N° 2004-0212
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Charte sur l'absentéisme - Approbation - Décision
  • N° 2004-0213
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Echange sans soulte d'immeubles bâtis et non bâtis entre la Communauté Urbaine et la Ville de Bordeaux- Autorisations - Décision -
  • N° 2004-0214
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT- Immeuble bâti situé 3, rue de la République, cadastré BW 111-113 - Convention de Préemption - Autorisations - Décision
  • N° 2004-0215
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Secteur des Bassins à Flot - Extension du périmètre du Droit de Préemption Urbain Renforcé - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0216
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Tramway 2ème phase, ligne A - Acquisition de l'immeuble bâti sis 5 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BV 306 - Autorisations - Décision -
  • N° 2004-0217
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Suppression du bouchon ferroviaire. - Etude de projet de la mise à 4 voies entre La Benauge et Bordeaux Saint-Jean et études complémentaires d'avant…
  • N° 2004-0218
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SYSDAU-Convention de partenariat-Versement de la participation communautaire-Autorisations-
  • N° 2004-0219
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CENON - PROJET DE ZAC "PONT ROUGE" - Conclusions des études pré-opérationnelles - Convention de Mandat d'études CUB/Aquitanis pour la constitution des dossiers d'enquêtes publiques, de création…
  • N° 2004-0220
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Grand Parc - Réhabilitation des bâtiments Kipling et Lully - Financement PALULOS - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
  • N° 2004-0223
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Opération 101 avenue de Candau - Construction de 21 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
  • N° 2004-0222
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE HAILLAN - Opération 14 avenue de la République - Construction de 20 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
  • N° 2004-0224
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Résiliation des baux emphytéotiques des résidences "Le Lac" et "des Bastides" passés avec In'Cité - Cession concomitante des immeubles par la Communauté Urbaine de Bordeaux respectivement à la…
  • N° 2004-0221
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "19 rue du Loup/21 rue Serpolet" - Acquisition amélioration de 8 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
  • N° 2004-0245
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - "Route des lasers" - Création de la Société d'Economie Mixte Locale "Route des lasers" - Participation au capital social - Adoption des statuts et du pacte des actionnaires - désignation des…
  • N° 2004-0246
    Sans Commission - Construction du tramway - Elargissement du dispositif de soutien aux entreprises et commerces - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0247
    Sans Commission - Réseau communautaire de transport en commun - Adaptation de la tarification et de l'offre à compter du jour de mise en service de la ligne C du tramway - Décision
  • N° 2004-0200
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SITES D'INTERET METROPOLITAIN - Mise en oeuvre de la nouvelle politique économique - de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Plan d'actions 2004 - Approbation
  • N° 2004-0201
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Site d'Intérêt Métropolitain du Quartier du Lac - Communes de Bordeaux, du Bouscat et de Bruges - Réalisation d'une étude sur la stratégie d'intervention - Appel d'offres -…
  • N° 2004-0202
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Réalisation d'un carrefour giratoire et d'une voie nouvelle - Demande de financements FEDER - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0203
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Zone d'Activités de Saint Exupéry - Réalisation de la voie de desserte AIRBORNE - Demande de financements FEDER -…