Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2005-0179Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 32 logements individuels locatifs, chemin de Gamarde - Emprunt principal de 3.105.892 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0180Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Adoption.
- N° 2005-0181Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réalisation de sondages, études et enquêtes pour accompagner la mise en place d'actions et d'outils de communication - Décision - Autorisation
- N° 2005-0182Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Club de la presse de Bordeaux - Subvention au titre de l'année 2005 - Renouvellement - Convention - Autorisation
- N° 2005-0183Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0184Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation du Salon l'Escale du Livre du 15 au 17 avril 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0185Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - GRADIGNAN - Transfert et extension de la S.A. TENNIS CHEM INDUSTRIES - Modification du calendrier de réalisation et de la dénomination de la société de crédit-bail - Convention -…
- N° 2005-0186Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Demandes d'études sur espace public destiné à la voirie - Mars 2005 - Décision
- N° 2005-0187Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, Mars 2005 : - Equipements primaires de voirie 2005-2009 - Approbation
- N° 2005-0188Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, Mars 2005 - Fonds conjoncturel de sécurité 2004 - - Approbation
- N° 2005-0189Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, Mars 2005 : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - - Approbation
- N° 2005-0190Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention d'études avec la S.N.C.F. - Autorisation
- N° 2005-0191Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement de l'avenue Montesquieu - Travaux place du 11 novembre 1918 - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
- N° 2005-0192Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - LEOGNAN - Aménagement du chemin de Couhins entre la rue des Menhirs et le transformateur côté route de Léognan - Convention avec la Commune de Léognan -…
- N° 2005-0193Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - ZAC Lucien Faure - 295 cours Balguerie Stuttenberg - Indemnisation de la SARL WALVAN - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0194Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - 2 rue Léon Pallière - Eviction commerciale - Indemnisation du fonds de bar-restaurant "Bar de la Barrière" - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0195Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - Secteur de Carès - Création d'un périmètre de ZAD - Décision - Autorisation
- N° 2005-0196Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - Immeuble non bâti situé 12, rue Laborde, cadastré BE 10 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0197Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé rue du Moulineau, cadastré BM 10 et 11 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0198Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - immeuble bâti sis 17 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BV 771 et 772, d'une superficie de 438 m² appartenant à Monsieur et Madame THOMAS - Acquisition - Autorisations…
- N° 2005-0199Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - Immeuble bâti sis 19 avenue du Maréchal Leclerc, cadastré BV 769 et 770, d'une superficie de 310 m² appartenant à Monsieur JACOMINO Alain - Acquisition - Autorisations -…
- N° 2005-0200Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - D.P.U. - Immeuble non bâti sis au lieudit Cérillan, cadastré DW 17, d'une superficie de 3842 m² - Cession à l'O.P.A.C. AQUITANIS - Autorisations - Décision
- N° 2005-0201Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Participation au programme "Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines"-Convention-Versement d'une subvention-Approbation-Décision-Autorisation-
- N° 2005-0202Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Plan Local d'Urbanisme - Actions de communication pour 2005 - Financement - Approbation - Autorisation
- N° 2005-0203Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)-Modification-Lancement d'une étude-Marché sur procédure adaptée-Décisions-Autorisation-