Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0783Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Cours Victor Hugo - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0784Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mission Tramway - Chargé d'affaires spécialisé en urbanisme pour les études, concours, marchés et travaux de la 2ème phase du Tramway - Autorisation de recourir à un agent contractuel au poste de chef de projet -…
- N° 2004-0785Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Mission Evaluation Prospective Conseil - Dispositif d'accompagnement méthodologique Gestion et Suivi de Projet - Autorisation de recourir à un agent contractuel - Décision
- N° 2004-0761Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Marché n° 00351U - Fourniture, lavage et maintenance des conteneurs individuels de déchets ménagers sur les communes de Ambarès, Ambès, Bègles, Bordeaux Nord, Bordeaux Bastide, Bruges, Eysines, Le…
- N° 2004-0762Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires- Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2004- Examen- Adoption
- N° 2004-0763Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2004 - Examen - Adoption.
- N° 2004-0764Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Budget Supplémentaire 2004 - Services à caractère industriel et commercial - Activités Transports et Service Extérieur des Pompes Funèbres - Octroi de subventions complémentaires au titre de l'exercice 2004 -…
- N° 2004-0765Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réaffectation au budget annexe "Transports" du financement apporté par le budget du Tramway au budget annexe "Parcs de Stationnement" pour le projet de construction du parc de stationnement "Fernand Lafargue"…
- N° 2004-0766Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Assujettissement à la TVA des activités du Crématorium de la Communauté Urbaine de Bordeaux à compter du 1er janvier 2005 - Régime fiscal des virements financiers susceptibles d'être apportés par le budget…
- N° 2004-0767Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte SONACOTRA (Société Nationale de Construction de Logements pour les Travailleurs) - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de la résidence…
- N° 2004-0768Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition de la résidence "Les Bastides" composée de 94 logements collectifs locatifs - Emprunt principal de 2.669.000 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0769Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 12 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos d'Ornon" - Emprunt principal de 1.382.430 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0770Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 5 logements collectifs locatifs et situé résidence "Plantebourg", rue…
- N° 2004-0793Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Création d'un transport en commun en site propre (entre le boulevard J.J. Bosc et la rue Delphin Loche) - Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols.
- N° 2004-0794Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Observatoire du PDU - Résultats de l'année 2003 - Information
- N° 2004-0795Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Elaboration d'un schéma directeur des circulations à apaiser - Décision - Approbation
- N° 2004-0796Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réalisation des 3 lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - Subvention de l'Etat 2004 - Convention - Autorisation
- N° 2004-0797Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Liquidation - Financement complémentaire - Décision
- N° 2004-0798Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Enquête fraude 2004 - Convention de prise en charge financière par la société Connex Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0799Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau communautaire de transports en commun - Vente d'autobus et d'oblitérateurs - Mise en concurrence - Autorisation
- N° 2004-0800Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Renouvellement convention A.N.C.V. - Utilisation des Chèques Vacances pour le paiement des locations de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Décision - Autorisation
- N° 2004-0801Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0802Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mise à disposition de données numériques entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et Aquitanis - Convention du 11 janvier 2000 - Avenant n° 1 - - Autorisation
- N° 2004-0803Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriale - Avenant n° 2 à la convention du 3 avril 1992 - Autorisation
- N° 2004-0804Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Etudes pédologiques préalables à la mise en place du service - Marché selon la procédure adaptée article 28 du Code des Marchés Publics -…