Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2004-0204Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association " Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine " - Organisation du salon L'Escale du Livre du 1er au 4 avril 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2004-0205Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Commune du Haillan - Association U.G.I.R. (Union Girondine pour l'Insertion et le Reclassement) - Construction pour le compte de GESTFORM d'un centre de gestion d'archives - Subvention d…
- N° 2004-0071Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Pôle d'échange Peixotto - Construction d'un local d'exploitation et d'un abri-vélos - Marchés n° 03/194 U (BAT 42) - Avenant - Autorisation
- N° 2004-0072Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Assainissement primaire Eaux Pluviales - Bassin de retenue Carreire - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0073Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - LE BOUSCAT - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Réseaux eaux usées rues Boileau et Baudin - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0074Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Travaux préalables à la deuxième phase du tramway - Déplacement des réseaux d'assainissement lignes A, B et C - Appels d'offres - Décisions - Autorisations.
- N° 2004-0075Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 03/135U - Système de gestion des horaires variables - Acquisition des matériels et droits d'usage des logiciels - Installation - Mise en oeuvre - Maintenance matériels…
- N° 2004-0076Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrats de financement long terme souscrits avec la Société Générale - Modification des conditions d'encaissement des fonds - Avenants - Autorisation
- N° 2004-0077Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un logement individuel locatif situé 49, cité Lafon - Emprunt…
- N° 2004-0078Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un logement individuel locatif situé 49, cité Lafon - Emprunt…
- N° 2004-0079Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 44 logements collectifs locatifs, ZAC Ravezies Sud, Ilot 13-2 - Emprunt principal de 471…
- N° 2004-0080Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction d'un immeuble comprenant 10 logements collectifs locatifs 92 rue du Tondu. - Emprunt principal de 875 000 ¿ - Garantie - Autorisation.
- N° 2004-0081Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 44 logements collectifs locatifs, ZAC Ravezies Sud, Ilot 13-2 - Emprunt principal de 1.954.576 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0082Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition - amélioration d'un immeuble comprenant 2 logements collectifs locatifs situé 73 rue Laharpe - Emprunt principal de 162 000 ¿ -…
- N° 2004-0083Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition du foncier et construction de 3 logements individuels locatifs, résidence "De Gaulle" 49 rue du Général De Gaulle. -…
- N° 2004-0084Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition du foncier pour la construction de 8 logements individuels locatifs résidence "La Gare", 22- 28 rue de la gare - Emprunt…
- N° 2004-0085Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 8 logements individuels locatifs résidence "La Gare", 22- 28 rue de la gare - Emprunt principal de 343 850 ¿ - Garantie…
- N° 2004-0086Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - DIVERSES COMMUNES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration de 4 logements individuels locatifs situés dans les…
- N° 2004-0087Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Olympiades de la chimie - Année scolaire 2003/2004 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation.
- N° 2004-0088Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Financements européens - Programme d'initiative communautaire URBAN - Mise en place de conteneurs enterrés dans l'hyper-centre bordelais
- N° 2004-0089Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Financements européens - Programme d'initiative communautaire URBAN - Inauguration du nouveau réseau de transports en commun
- N° 2004-0090Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme INTERREG III C - Projet "RiverLinks" - Plan Garonne - Réalisation des cheminements en bord de fleuve - Convention - Autorisation.
- N° 2004-0091Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2004 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0092Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Club de la Presse de Bordeaux - Subvention au TItre de l'Année 2004 - Convention - Autorisation -
- N° 2004-0093Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire de l'Immobilier d'Entreprises - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention de partenariat - Autorisation - Décision