Documents du Conseil

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BLANQUEFORT -Projet de ZAC Centre Ville - Mise au point du dossier de création réalisation - Désignation du mandataire - Décision - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Villenave d'Ornon - Secteur Sud-Est - Etude préalable d'aménagement complémentaire - Validation - Modification du périmètre de prise en considération - Décisions - Autorisations

Sans Commission - BASSENS - LE BOUSQUET - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Sans Commission - BORDEAUX SAINT JEAN - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Sans Commission - CENON 8 Mai 45 - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Sans Commission - LORMONT CARRIET - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - BORDEAUX - 138 rue des Terres de Borde - Eviction commerciale - Indemnisation du fonds de commerce "Le Bar du Rond Point" - Autorisations - Décision -

Commission TRAMWAY - MERIGNAC - Tramway - 2ème phase - Ligne A - Acquisition d'une emprise de 388 m² à détacher du lot n° 1 de l'immeuble sis 242 avenue de la Marne, appartenant à Speedy SAS - Autorisations - Décision

Commission TRAMWAY - Bordeaux - Pôle intermodal Saint-Jean - Convention travaux préalable à la démolition du bâtiment A

Commission TRAMWAY - Réseau communautaire de transports en commun - Adaptation des titres combinés avec le réseau de cars interurbains - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Participation financière de la Communauté Urbaine aux travaux de protection contre le risque inondation fluvio-maritime réalisés par le Syndicat Intercommunal des Jalles de Landes à Garonne (S.I.JA.LA.G.) - Décision.

Commission TRAMWAY - Syndicat mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Retrait du Port Autonome de Bordeaux - Modification des statuts - Validation

Commission TRAMWAY - Association sportive et culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (A.S.C.C.U.B) - Convention - Décision - - Autorisation.

Commission TRAMWAY - Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F)- - Augmentation de la cotisation-Acceptation -Autorisation

Commission TRAMWAY - Union Française des associations sportives des employés communautaires - Subvention 2005 - Autorisation

Commission TRAMWAY - Régie dotée de la seule autonomie financière de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2005 - Décision modificative n°1 - Adoption

Commission TRAMWAY - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la redevance spécifique équarrissage à compter du 1er avril 2005 - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Exercice 2005 - Budget prévisionnel de la Régie - Adoption

Commission TRAMWAY - Complexe Technique de l'Environnement - Formules de révision des prix - Remplacement d'un indice- Avenant n°4 - Autorisation - Signature

Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association Bordeaux Solidarité Services - Renouvellement.

Commission TRAMWAY - Bordeaux- Ancienne décharge de Labarde - Surveillance des eaux souterraines - Occupation temporaire du domaine public fluvial - Acceptation des conditions - Décision

Commission TRAMWAY - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association AMOS - Renouvellement.

Sans Commission - Bassens - Plan Garonne - Création d'un belvédère Avenue de la République et Avenue Jean Jaurès - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Mérignac - Organisation de la manifestation I'NOV du 29 avril au 1er Mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire économique aquitain des technologies de l'information et de la communication - Programme d…