Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-157Lancement de la démarche d'évaluation du PLU3.1 - Mandat donné au Président pour solliciter les communes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-206BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - CRAC 2021 / 2022 - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-177FLOIRAC - Renouvellement urbain du quartier Dravemont - Convention pour l'animation et le fonctionnement de la Maison des Initiatives 2024-2027 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-198BORDEAUX - ZAC Saint Jean Belcier - Cession à l'EPABE d'emprises d'environ 1908 m² correspondant à une partie de l'ancienne rue Descas, aux anciennes rues Cazaubon et des Résiniers, et à une partie de la parcelle DL53 et de deux volumes de 71m² et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-197BORDEAUX - Cession - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 37, rue de Lescure à Bordeaux Parcelle cadastrée IW 151 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-200Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Approbation du protocole de partenariat 2024-2040 entre l'Etat, Bordeaux Métropole, les villes de Bordeaux, Bègles, Floirac, la région Nouvelle-Aquitaine, le département de la Gironde et l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-178Projet de renouvellement urbain Joliot Curie - Protocole foncier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-173LORMONT - Projet de renouvellement urbain de Carriet - Convention de partenariat pour le financement des accords-cadres pour les missions d'architecte coordinateur et d'ordonnancement/pilotage/coordination urbaine et inter-chantier, et du marché de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-193Acquisition par Bordeaux Métropole d'une emprise de 488 m² environ, à détacher de la parcelle cadastrée YP 211, sise à Bordeaux, rue Ermend Bonnal, en vue de la réalisation d'un centre de réemploi des déchets - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-196BEGLES - Liane 5 Sud - Route de Toulouse - Acquisition d'un immeuble bâti pour restitution d'offre de stationnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-192MERIGNAC- LE HAILLAN - SAINT MEDARD EN JALLES - Opération d'intérêt métropolitain (O.I.M.) Bordeaux Aéroparc - Renouvellement de la zone d'aménagement différé (Z.A.D.) métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20240315Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 mars 2024
- N° 1_ODJ-20240315Ordre du jour du conseil métropolitain du 15 Mars 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-116Election du Président / de la PrésidenteDate de mise en ligne :
- N° 2024-118Délégation de pouvoirs du Conseil de Bordeaux Métropole à la Présidente - Décision - AutorisationDate de mise en ligne :
- N° 2024-117Délibération élection des VPDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20240315Compte rendu du conseil métropolitain du 15 Mars 2024Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20240202Ordre du jour du conseil métropolitain du 02 Février 2024
- N° 2024-29Budget primitif 2024 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-77Office de tourisme et des congrès de Bordeaux (OTCBM)- Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2024-83Parcs de stationnement - DSP BP3000 - Avenant 10 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2024-82Parcs de stationnement - Grilles tarifaires applicables en 2024 - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2024-1Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2024-115Motion de soutien aux agricultrices et agriculteursThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2024-3Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :