Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-78Convention annuelle de partenariat 2024 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2024-110Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et l'association CCVBSO - Comité des Centre de Vacances de Bordeaux et du Sud- Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2024-111Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation
d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et avec l'association des Coqs Rouges - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : - N° 2024-25Invest in Bordeaux - Subvention de Bordeaux Métropole pour l'année 2024 - Convention d'application financière 2024 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2024-27Association européenne du film d'animation Cartoon - Organisation de la manifestation Cartoon Movie du 05 au 07 mars 2024 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2024-26Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2024-17Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation de Bordeaux Métropole pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE IKOS - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20240202Procès-verbal du conseil métropolitain du 2 février 2024
- N° 2024-21Inventaire des zones d'activités économiques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2024-22Transfert de compétence enseignement supérieur et recherche. Transfert par la ville de Bordeaux du soutien à l'Ecole supérieure des Beaux-Arts de Bordeaux ainsi que des biens immobiliers et mobiliers mis à disposition de l'école supérieure des Beaux…Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2024-112Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus (OIM BIC) -
Acquisition de deux terrains nus auprès de la Société d'Economie Mixte Locale (SEML) Route des Lasers - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : - N° 2024-99Désignation des membres représentant Bordeaux Métropole au GIP EKITIA - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-24Technologique Forêt Cellulose Bois construction ameublement (FCBA) - Soutien aux actions spécifiques - Subvention de fonctionnement 2024 - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2024-50Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier en faveur de la SARL Beausoleil (Table de Cana) - Avenant n°1 à la convention financière 2023 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-100Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension et haute tension aériens, pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-23Dispositif à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2024-20Régie du marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activité 2022 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2024-91Bordeaux - Aménagement des allées de Tourny - Lancement de la concertation - définition de ses modalités - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2024-86Bordeaux - Avenue des 40 Journaux, Rue Lavignolle et Avenue Marcel Dassault - Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-75Pôle d'échanges multimodal du Bouscat Sainte-Germaine - Avenant à la convention de financement des études opérationnelles - Avenant à la convention de financement de la phase projet - réalisation - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2024-51Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre l'EPA Bordeaux Euratlantique et Bordeaux Métropole relative aux travaux de reprofilage du pont Saint-Jean et du pont Deschamps - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-88Bruges - Restructuration du centre-ville - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Etudes et aménagements transitoires - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-90Bordeaux - Projet Urbain Brazza - Réalisation de l'allée des coteaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-89Le Haillan - Centre ville - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-87Marché 2015 - 150097U - Protocole d'accord MOE pour les études et le suivi des travaux d'ouvrages d'art - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :