Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2024-166Protocole transactionnel avec la SABOM (société d'assainissement de Bordeaux Métropole) dans le cadre de l'exécution du contrat de concession du service public de l'Assainissement - Decision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2024-165Choix du mode de gestion en régie des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de la gestion des eaux pluviales urbaines de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne : - N° 2024-211MARTIGNAS SUR JALLES - Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles "Vallée des Jalles"- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-154Nouvelle convention entre Bordeaux Métropole et le SIVOM de la Rive Droite - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-169Convention d'occupation temporaire du domaine public du parking du stade de Saint-Aubin-de-Médoc pour la construction d'une centrale photovoltaïque - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-143Marché STR 402 (2016-0083U)- Protocole transactionnel - Travaux d'infrastructure système de transport - extension ligne C - Rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-144Marché STR 403 (2017-F0530M) - Travaux de réalisation d'infrastructures de transport de la ligne D du Tramway - Rémunération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-142Ligne de Bus Express Pellegrin, Thouars, Malartic sur les communes de Bordeaux, Talence, Gradignan et Villenave d'Ornon - Mise en compatibilité du document d'urbanisme - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-167Avenant n°01 à la concession de service public de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2024-183La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2024 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-186Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2024 - Subvention d'aide au tournoi international de tennis - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-187Règlement d'intervention "Piscines" - Commune de Bordeaux - Versement d'un fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-188Association Les Girondins de Bordeaux Omnisports - Année 2024 - Subvention d'aide au grand prix de triathlon et relais mixte - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-189Soutien aux investissements des centres de formation et d'entrainement des clubs sportifs
professionnels métropolitains - Union Bordeaux Bègles - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne : - N° 2024-182Subventions 2024 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-184Accueil des demi-finales 2024 du Top 14 au stade Matmut Atlantique - Condition d'accueil de l'événement sur notre territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-185Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (ADEM) - Décastar - Année 2024 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20240412Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 avril 2024
- N° 1_ODJ-20240412Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 Avril 2024Date de mise en ligne :
- N° 2_CR-20240412Compte rendu du conseil métropolitain du 12 avril 2024Date de mise en ligne :
- N° 2024-194LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique "5 Chemins" - Acquisition des lots restant suite à la clôture du traité de concession avec la Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-222Projet de travaux de confortement de la digue de Saint Jean/Belcier/Bègles - Déclaration de projet sur l‘intérêt général de l'opération - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne : - N° 2024-119Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-120Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2024-121Liste des arrêtés pris par le Président - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :