Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2024-2Désignations dans les organismes - Désignations - ReprésentationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2024-32BRUGES - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 95 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Petit Bruges", rue Prévost, rue Durin et allée de Boutaut - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-44VILLENAVE D'ORNON - FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG - Restructuration du CADA Quancard, sis, 25 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Emprunt d'un montant de 1 000 000 euros à souscrire auprès du Crédit Coopératif - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-36Programme d'investissement 2024 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - instruction m4x - Révision des autorisations votées - Autorisations pour 2024Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-45LE TAILLAN-MEDOC - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 4 rue de l'Ecureuil - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 783 280 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-40BORDEAUX - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 9/11 rue Dom et 56/61 rue Peyronnet - Emprunt de type PHB 2.0 d'un montant de 97 500 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-38BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 49 cours de l'Argonne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 361 425 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-33BRUGES - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Petit Bruges", rue Prévost - Emprunts de types PLAI et PHB 2.0 d'un montant global de 261 563 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-39Tarifs complémentaires 2024 - Régie des restaurants - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-30BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 20 rue des Fours - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 539 908 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-41VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 104 chemin de Galgon - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 783 201…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-34BORDEAUX - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 56 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "IBM Ilot 4", avenue des 40 Journaux - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 6 282 328…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-37Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2024 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de mars à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-42BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, opération "Icone Caudéran", 305/309 avenue d'Arès - Emprunts de type PLS d'un montant global de 578 855 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-47CENON - SAS Vieille Cure exploitation - Projet de restructuration de la zone d'activité de la Vieille Cure dans le cadre du projet de renouvellement urbain "Food Factory" - Emprunt de type PRU d'un montant de 4 750 000 euros à souscrire de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-48SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de la dette d'un montant de 109 415 342,77 euros auprès de la CDC - Réitération de la garantie - Complète la délibération n°2023-416 du 29/09/2023 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-35FLOIRAC- SCIC D'HLM AXANIS - Construction de 18 logements collectifs en location-accession, sis, résidence "Cardinal", 21 rue Miguel de Cervantès - Emprunt de type PSLA d'un montant de 4 100 000 euros à souscrire auprès de la ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-49Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs - M57 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-46Versement mobilité - Remboursements au titre du personnel logé - Fixation de la distance maximale entre le logement et le lieu de travail - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-31MARTIGNAS-SUR-JALLE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 8 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, 25 avenue Pierre et Marcelle Girard - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 932 125…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-43VILLENAVE-D'ORNON - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain situé 579 route de Toulouse, sis, opération d'accession en BRS "Locarno" - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 510 000 euros auprès de Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-56Constitution d'un groupement de commandes pour les prestations de service juridique de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du numérique entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-59Avenant à la convention de partenariat entre Bordeaux métropole, la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux - Prolongation de la durée de la convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-55Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Bordeaux Métropole - Information au ConseilThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-58Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre l'association UBM et Bordeaux Métropole pour les années 2024 et 2025 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :