Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-130BORDEAUX - SA D'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Les Acacias" au 182 ter Boulevard Albert 1er - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 6 067 522 euros auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-140SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Office foncier solidaire Procivis en Nouvelle Aquitaine - Acquisition foncière d'un terrain situé 98 avenue Montaigne, opération d'accession en BRS "Unity" - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 1 109 806 euros à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-136LE BOUSCAT - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 13 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Edena", 67/75 rue Rigal - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 1 084 981 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-128Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers
grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2023 - Décision -
Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-131BORDEAUX - SCIC COOPERATIVE FONCIERE AQUITAINE - Acquisition foncière d'un terrain dans le cadre du projet d'habitat participatif "Sarah", opération de 13 logements en accession par BRS, sis, 43-45 rue Barreyre - Emprunt de type Prêt long terme d'un…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-139SAINT-VINCENT-DE-PAUL - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 17 logements individuels (9 T3, 8 T4) destinés à la location-accession, sis, opération "Vertumne Park", rue de Mozart - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 606 421…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-125Fiscalité directe Locale - Exercice 2024 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-126Fiscalité directe locale - Exercice 2024 -Fixation du taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale (THRSAL), de la cotisation foncière des entreprises (CFE), et de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-127Renouvellement du groupement de commandes dans le cadre du recours au service d'une plateforme intermédiaire au financement participatif sous forme de mécénat - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-137AMBARES-ET-LAGRAVE - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition foncière et construction de l'opération "Hameau Marsillon", 36 logements individuels et collectifs locatifs sociaux, sis, 54 rue Georges Clémenceau - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-134MERIGNAC - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 6 logements individuels sociaux en location-accession, sis, résidence "Robinson III", rue de Lorraine - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 300 000 euros souscrit auprès d'ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-123Cotisations / adhésions aux organismes - Année 2024 - Délibération cadre - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-132BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 9 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "L'Althéa", lot 4, 341, 343 et 345 bd Jean-Jacques Bosc - Emprunts de types PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 1 757 528 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-133BORDEAUX - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 64 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "L'Althéa", lot 2, aux 341, 343 et 345 avenue Jean-Jacques Bosc - Emprunts de types PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 8 353 294…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-124Fiscalité directe locale - Exercice 2024
Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Taxe GEMAPI) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-129BORDEAUX - S.C.I.C d'H.L.M. AXANIS - Acquisition et construction de 18 logements collectifs sociaux en location-accession, sis, 6 rue des Républicains Espagnols, Programme DOMA, ZAC Bastide Niel, Ilot B054 - Emprunt de type PSLA d'un montant de 3…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-138LORMONT - SA d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 26 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Les Cascades", rue de l'Azuré du Serpolet - Emprunts de type PLS d'un montant global de 3 191 986 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-141MERIGNAC - SA D'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 123 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 32 avenue de la Marne - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 18 407 057 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-135ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Construction de 5 logements collectifs sociaux en location-accession, sis, 83 avenue de l'Eglise - Emprunt de type PSLA d'un montant de 732 686 euros souscrit auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-161SAINT-MEDARD EN JALLES - Contrat de co-développement 2024-2027 - Stratégie funéraire - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-163Avenant numéro 1 à la convention de groupement de commande pour les prestations de protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance au bénéfice des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-160Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-162Protocole transactionnel - Indemnisation au titre d'un accident de service - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-205BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Modification du dossier de réalisation de la ZAC Bastide Niel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-204BORDEAUX - ZAC Bastide Niel - Avenant n° 2 au Traité de concession - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :