Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0530Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Marché public sur procédure adaptée - Evaluation de la faisabilité technique et économique de projets d'opérations d'aménagement - Désignation des prestataires - Décision - Autorisation
- N° 2005-0531Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Marché public sur procédure adaptée- Conduite d'opération pour travaux de VRD en opérations d'aménagement urbain- Désignation des prestataires- Décision- Autorisation
- N° 2005-0532Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - FLOIRAC - ZAC des Quais - Convention de partenariat CUB / Cerqual - Habitat / Environnement - Autorisation - Décision
- N° 2005-0533Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - CRAC 2004 - Approbation - Autorisations - Prévision
- N° 2005-0534Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Pessac - ZAC du Centre ville - Marché Public sur Procédure Adaptée - Consultation de bureaux d'études pour se doter d'une assistance à maîtrise d'ouvrage concernant la mise en oeuvre et l…
- N° 2005-0535Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - TALENCE - ZAC du Centre Ville - CRAC 2004 - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2005-0536Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Habitat - Réforme de la gouvernance des entreprises sociales de l'habitat - Entrée de la Communauté Urbaine dans le capital de la société Maison Girondine - Décision - Autorisation
- N° 2005-0537Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BASSENS - Projet de renouvellement urbain du quartier Meignan - Décision - Autorisation
- N° 2005-0538Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - LORMONT - Projet de renouvellement urbain de la Cité Carriet - Etudes préliminaires pour la modification du Pont Rail - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2005-0539Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Remboursement des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2005-0540Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Construction du tramway (lignes A et C) - Dossier complémentaire et modificatif d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Déclaration de projet - Décisions -…
- N° 2005-0541Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Construction du tramway (lignes A et C) - Dossier complémentaire et modificatif d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Mise en compatibilité du POS - Avis
- N° 2005-0542Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Construction de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - BORDEAUX - Transfert de gestion de l'emprise située Quai de Bacalan - Autorisations
- N° 2005-0543Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Tramway - Soutien de la candidature de la Ville de Paris aux Jeux Olympiques de 2012 - Participation financière - Convention - Autorisation
- N° 2005-0544Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du tracé du tramway - Bilan de la phase 1 - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de…
- N° 2005-0545Sans Commission - Transport à la demande des personnes à mobilité réduiote - Mobibus - Présentation du rapport d'activité 2004
- N° 2005-0546Sans Commission - Réseau tbc - Présentation du rapport d'activité 2004
- N° 2005-0547Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réseau tbc - Un parcours sur deux des lignes 50 et 50 exp aux Quinconces, terminus Chartres - Décision - Autorisation
- N° 2005-0548Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Gestion des pôles d'échange et des espaces commerciaux - Convention CUB/ Conseil général de la Gironde et exploitants pour une information multimodale sur les réseaux urbain et…
- N° 2005-0549Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Adaptation du réseau tbc autour des stations "Hôtel de Police" et "Hopital Pellegrin" à la mise en service de la ligne A jusqu'à la station "Saint-Augustin" - Décision
- N° 2005-0550Sans Commission - Délégations du Conseil au Président - Modification -
- N° 2005-0551Sans Commission - Transaction Financière - Fourniture de titres de transport aérien pour les déplacements des élus, du personnel communautaire ainsi que des intervenants extérieurs - Autorisation
- N° 2005-0552Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat de gérance CUB/OPAC AQUITANIS - compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2004 - Approbation - Décision -
- N° 2005-0553Sans Commission - Construction d'un bâtiment administratif pour la Communauté Urbaine de Bordeaux. Modification de la délibération n° 2005/0296 du Conseil de Communauté du 22 avril 2005.
- N° 2005-0554Sans Commission - Service public de l'eau - Convention cadre pour la fourniture d'eau de secours aux collectivités extérieures - Décision - Autorisations