Documents du Conseil

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Demandes d'études sur espaces destinés à la voirie - Septembre 2005 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - AMBES - Rues Docteur Couaillac et Bérégovoy - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - ARTIGUES - Avenue de l'Eglise Romane - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BLANQUEFORT - Avenue du 11 Novembre - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - Allée du Bois - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BRUGES- Allée du Bois - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CARBON BLANC - Aménagement de l'avenue Victor Hugo entre la rue Austin Conte (RD911) et le n°21 de l'avenue Victor Hugo - Lancement de la procédure préalable…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - FLOIRAC - Avenue Pasteur - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - GRADIGNAN - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue de Poumey et la rue de Canteloup. -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - GRADIGNAN - Rue du Moulineau - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - LE BOUSCAT - Requalification du centre ville - Aménagement des places Gambetta et Jean Jaurès, de la rue Emile Zola, de la rue Coudol et création d'une voie…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC- Avenue Pasteur - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Voies de desserte - Modification de la programmation 2005 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Fonds conjoncturel de solidarité - Modification de la programmation 2005 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 4 relatif au versement de la subvention 2005 - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Poste de chargé de mission au Conseil de Développement - autorisation de recourir à un agent contractuel

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à un agent non titulaire sur l'emploi - de contrôleur de gestion - à l'Inspection Générale des Services - …

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - AMBARES et LAGRAVE - rue de Sabarèges - Cession à la Commune d'un détachement de la parcelle communautaire cadastrée section BP n° 20 - Autorisations -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - Immeuble sis 27 avenue Eugène et Marc Dulout appartenant aux Consorts CHARBONNIER - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - Aménagement du Pôle Intermodal - Acquisition de la gare SNCF implantée sur la parcelle BR 388 - Autorisations - Décision -

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - Pôle Intermodal - Immeuble bâti situé 6 avenue Roger Chaumet, cadastré CW 427 - Délaissement par Monsieur et Madame TACHOIRES Louis - Acquisition -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - LE TAILLAN MEDOC - Immeuble bâti sis chemin de Baudin cadastré AS 198, appartenant aux Consorts DUCOS - Acquisition - Autorisations - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - Bassens - Transformation de la salle des fêtes en pôle culturel et social - Décision -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Requalification du centre ville du Bouscat-Mise en compatibilité du Plan d'occupation des Sols-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ludon Médoc-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-