Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0666Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - SAINT-MEDARD EN JALLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 26 logements…
- N° 2005-0667Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Financement par l'emprunt de la deuxième phase du Tramway - Proposition de réservation de financement émanant du groupe Caisse d'Epargne. - Autorisation de…
- N° 2005-0668Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - U.I.O.M. de CENON - Financement des travaux de mise en conformité - Dispositions financières complémentaires - Avenant n° 1 à la convention signée entre la SO…
- N° 2005-0669Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis.
- N° 2005-0670Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Opération de lancement d'Aquitaine Eco 2005 - Prestation de communication - Décision - Autorisation
- N° 2005-0671Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au MIPIM 2006- Décision - Autorisation
- N° 2005-0672Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Association du Festival International du Film d'Histoire de Pessac - Organisation de la 16ème édition du festival du 22 au 28 novembre 2005 - Subvention de la…
- N° 2005-0673Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Association Aquitaine International - Plan d'actions 2005 de l'Euro Info Centre - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0674Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Associations intercommunales de développement économique - Talence Innovation Sud Développement - Arc Sud Développement - Soutien aux actions menées au titre…
- N° 2005-0675Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Soutien aux réseaux de solidarité - Association Aquitaine Entreprendre - Convention pluriannuelle 2004-2006 - Plan d'actions et budget prévisionnel 2005 -…
- N° 2005-0676Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BEGLES - ZAC de Tartifume - Echange de terrains sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la S.C.I. Guillaume - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0677Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Ajustements, Septembre 2005 : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2005-0678Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Demandes d'études sur espaces destinés à la voirie - Septembre 2005 - Décision
- N° 2005-0679Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - AMBES - Rues Docteur Couaillac et Bérégovoy - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine…
- N° 2005-0680Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - ARTIGUES - Avenue de l'Eglise Romane - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2005-0681Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BLANQUEFORT - Avenue du 11 Novembre - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2005-0682Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - Allée du Bois - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2005-0683Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BRUGES- Allée du Bois - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2005-0684Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CARBON BLANC - Aménagement de l'avenue Victor Hugo entre la rue Austin Conte (RD911) et le n°21 de l'avenue Victor Hugo - Lancement de la procédure préalable…
- N° 2005-0685Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - FLOIRAC - Avenue Pasteur - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2005-0686Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - GRADIGNAN - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue de Poumey et la rue de Canteloup. -…
- N° 2005-0687Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - GRADIGNAN - Rue du Moulineau - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2005-0688Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - LE BOUSCAT - Requalification du centre ville - Aménagement des places Gambetta et Jean Jaurès, de la rue Emile Zola, de la rue Coudol et création d'une voie…
- N° 2005-0689Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC- Avenue Pasteur - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2005-0690Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Voies de desserte - Modification de la programmation 2005 - Décision