Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0728Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Cenon - Bègles - Usines d'incinération des ordures ménagères - Comité de Suivi Dioxines - Poursuite des travaux - Marché de prestations intellectuelles -…
- N° 2005-0729Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0730Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine -…
- N° 2005-0731Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence La Châtaigneraie à Pessac - Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance -…
- N° 2005-0732Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0733Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte des résidences "Bois de Monjous" à Gradignan, "Estey" et le "Gréement" à Bordeaux - Convention entre la…
- N° 2005-0734Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parc Intercommunal des Jalles - Bordeaux - Aménagement de l'entrée sud du Parc Floral - Travaux - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2005-0735Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parc Intercommunal des Jalles - Eysines - Construction d'une cabane traditionnelle de maraîchers - Etude et travaux - Demande de fonds de concours - Décision …
- N° 2005-0736Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parc Intercommunal des Jalles - Le Haillan - Pôle éducatif environnemental autour de la réhabilitation du Moulin du Moulinat - Etude de faisabilité - Demande…
- N° 2005-0737Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CONSOIL 2005 - Organisation de la 9ème édition du 3 au 7 octobre 2005 au Palais des Congrès de Bordeaux-Lac - Participation de la Communauté Urbaine -…
- N° 2005-0738Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Etablissements Publics Locaux d'Enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux Conseils d'Administration - Désignation…
- N° 2005-0739Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bordeaux - Espace situé face aux numéros 48 et 49 du quai de Paludate - Domaine public fluvial géré par la Communauté urbaine de Bordeaux - Retrait de l…
- N° 2005-0740Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - L'éco-exemplarité communautaire : La gestion durable du patrimoine bâti - Validation du projet et autorisations
- N° 2005-0518Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une démarche qualité pour la passation des marchés publics de la CUB avec certification ISO 9001/V2000. Marché passé selon…
- N° 2005-0519Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Blanquefort - Immeubles non bâtis situés au lieudit Les Sables de Lacoste, cadastrés CK 181 et 214 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0520Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BLANQUEFORT - Immeuble non bâti situé Chemin de Perric, cadastré AR 42 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0521Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BORDEAUX-BASTIDE- Quai de Brazza- Cession d'un terrain de 34 031 m² à la société CNB (Construction Navale de Bordeaux) - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0522Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BORDEAUX - Immeubles sis 33 rue du Tauzin et 5 rue Eugène Delacroix - Eviction commerciale et indemnisation de la SARL BOUCLY - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0523Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BRUGES - Immeuble bâti sis 21 avenue JeanJaurès - cadastré AV 173 - 174 - Annulation de la délibération n° 04/0678 du 24 septembre 2004 - Cession à la SEMIB - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0524Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - FLOIRAC - Parcelles de terrain nu situées 29 Chemin Richelieu, cadastrées AD 325 (p), appartenant aux Consorts DUPIN - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2005-0525Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - Immeuble bâti sis 7 rue de la Vieille Eglise - appartenant à la SCI LA FONTAINE - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0526Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Mérignac - Terrain non bâti situé rue du Vert Castel, cadastré AC 18, appartenant à la S.A.R.L. IMMOMER - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2005-0527Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Parempuyre - D.P.U. - Cession à la Commune de l'immeuble bâti communautaire situé 6, rue Camille Montoya, cadastré BB 42 (partie) - Autorisations - Décision
- N° 2005-0528Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - PAREMPUYRE - Route de Bordeaux - Cession à l'OPAC AQUITANIS des parcelles communautaires cadastrées BB 4 p et 336 - Autorisations - Décision
- N° 2005-0529Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Talence - Immeuble bâti communautaire situé 62 rue Marc Sangnier, cadastré AE 36 (partie) - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision