Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2005-0555
    Sans Commission - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2004 - Présentation
  • N° 2005-0556
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Enquête d'opinion et de satisfaction auprès des usagers des services publics de l'eau et de l'assainissement - Année 2004 - Communication
  • N° 2005-0557
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme AFNOR - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au projet d'expérimentation des normes de performances des services publics d'eau et d'assainissement - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0558
    Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Proposition d'une stratégie de valorisation de l'ensemble des boues communautaires à l'horizon 2015 - Décision de faire
  • N° 2005-0559
    Sans Commission - Régie de l'Abattoir - Exercice 2004 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption
  • N° 2005-0560
    Sans Commission - Régie autonome du MIN de Bordeaux Brienne - Rapport d'activité - Compte financier de l'exercice 2004 - Section investissement - Section exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat - Communication
  • N° 2005-0561
    Sans Commission - M.I.N. de Bordeaux - Brienne - Société ROSEDOR - Réalisation d'une surface de vente en maîtrise d'ouvrage déléguée - Quitus de l'opération - Clôture de l'opération - Autorisation
  • N° 2005-0562
    Sans Commission - Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2004 - Présentation.
  • N° 2005-0563
    Sans Commission - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2004 - Présentation.
  • N° 2005-0564
    Sans Commission - Parc Intercommunal des Jalles - Mise en oeuvre du Plan d'actions - Validation - Décision - Création d'un poste de chef de projet
  • N° 2005-0565
    Sans Commission - Venezuela- Détermination du programme de coopération quadriennal 2005-2009-Approbation-Autorisation
  • N° 2005-0566
    Sans Commission - Forum de la création et de l'innovation technologique - INNOVADAY - Modification du plan de financement - Subvention de la Communauté Urbaine - Avenant - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0567
    Sans Commission - Pessac - Ecole Nationale Supérieure de Chimie et de Physique de Bordeaux - Réalisation du plateau technique - Subvention d'équipement de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0568
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - ADERA - Programme de développement de compétences et de faisabilité de miroir de grandes dimensions - Subvention de la Communauté urbaine - Conventions -…
  • N° 2005-0569
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Direction des Systèmes d'Information - Schéma Directeur Sécurité Informatique - Adhésion au Club de la Sécurité des Systèmes d'Information Français (CLUSIF) -…
  • N° 2005-0570
    Sans Commission - Bassens - boulevard de l'Industrie - voirie transférée en gestion par le Port Autonome de Bordeaux au profit de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réduction de son emprise - Transfert de gestion modificatif - Autorisation
  • N° 2005-0571
    Commission QUALITE - SECURITE ET REGLEMENTATION DU DOMAINE PUBLIC - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Mérignac - angle de l'avenue Pierre Mendès France et de la route de Pessac - autorisation d'occupation temporaire (AOT)…
  • N° 2005-0572
    Sans Commission - Premier Forum Régional du Développement Durable - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Avenant n°1 - Autorisation.
  • N° 2005-0573
    Sans Commission - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de véhicules et matériels de nettoiement - Location et entretien de batteries de traction électrique - Programme 2004-2005 - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0460
    Sans Commission - Représentation de la CUB au sein de la Commission Locale de l'Eau du SAGE "nappes profondes" - Désignation
  • N° 2005-0461
    Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - Ambarès - Aménagement Rue Edmond Faulat de la partie comprise entre la rue Pierre Mendès France et l'avenue de la Libération - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0462
    Sans Commission - Marchés Publics - Exploitation et Maintenance du Poste Central de Circulation - Appel d'offres - Autorisations
  • N° 2005-0463
    Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics-Prestations intellectuelles-Communauté urbaine de Bordeaux-Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Bordeaux sur les secteurs Faures, Gensan et…
  • N° 2005-0464
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bastide - Restructuration et extension du groupe scolaire Nuyens - Maîtrise d'oeuvre - Marché 02182U - Avenant n° 2 - Autorisation
  • N° 2005-0465
    Sans Commission - Marchés publics - Enlèvement et transport de véhicules pour le Parc Communautaire des véhicules en dépôt (fourrière) - Période 2005 à 2009 - Appel d'offres - Autorisation