Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
  • N° 2005-0641
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Travaux d'électricité à exécuter dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0642
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Entretien des espaces verts et espaces boisés du patrimoine de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
  • N° 2005-0643
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Modification du cloisonnement de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux et des autres bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0644
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du Tasta - Station de pompage et de vidange des bassins - collecteur d'amenée et de refoulement - Appels d'offres - Autorisation
  • N° 2005-0645
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction des Grands Travaux - Marchés Publics - Bordeaux - Assainissement primaire eaux pluviales - Rejet en Garonne associé à la station de pompage Bastide - Appel…
  • N° 2005-0646
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Assistance à la collectivité pour l'instruction des dossiers d'incorporation au domaine public communautaire d'ouvrages d'assainissement -…
  • N° 2005-0647
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - EYSINES - Fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière de la station de Cantinolle à Eysines - Marché n° 02 315U - - Avenant n°…
  • N° 2005-0648
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - MERIGNAC - Cité des Pins - Projet de Collecteurs d'assainissement EU / EP et de bassin de retenue - Appel d'Offres - Autorisations
  • N° 2005-0649
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - PESSAC - Fonds Conjoncturel de Solidarité 2002/2004 - Assainissement EU/EP rue des Gravières - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0650
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Saint-Louis de Montferrand, Ambarès - Liaison Castencau - Sabarèges Ruisseau du Gua - Passage sous piste d'exploitation - - Appel d'Offres ouvert -…
  • N° 2005-0651
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2005-0652
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème…
  • N° 2005-0653
    Sans Commission - Marchés Publics - Réception, transport et valorisation du bois et de ses dérivés provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux - appel d'offres - autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0654
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Maintenance du logiciel des Ressources Humaines - Marché 98/225R - Avenant n°2 - Changement d'indices - Autorisation de signer
  • N° 2005-0655
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés Publics - Marché n° 03/136U - Maintenance des matériels et progiciels de gestion des horaires variables - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de…
  • N° 2005-0656
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Maintenance des logiciels ORACLE - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer
  • N° 2005-0657
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés Publics - DSI/DNT - Appel d'offres ouvert - Assistance à l'exploitation et à la maintenance des terminaux radio TETRA de la Communauté Urbaine de…
  • N° 2005-0658
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés Publics - DSI/DNT - Appel d'offres ouvert - Fourniture de liaisons de télécommunication haut débit pour les services communautaires - Communication.
  • N° 2005-0659
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Installation d'eau chaude sanitaire solaire dans des bâtiments communautaires - Marché sur procédure adaptée - Autorisation.
  • N° 2005-0660
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - ARTIGUES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition d'un pavillon locatif situé 1, avenue du Golf - Emprunt principal de 82.000 ¿ - Garantie -…
  • N° 2005-0661
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BASSENS - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation des 60 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "La…
  • N° 2005-0662
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration de 2 logements collectifs…
  • N° 2005-0663
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise en vente de 18 logements collectifs…
  • N° 2005-0664
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration de 2 logements collectifs…
  • N° 2005-0665
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - SAINT-AUBIN DE MEDOC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 10 logements…