Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2005-0491Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mission de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) - Appel d'offres.
- N° 2005-0492Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Fourniture et prestations sur véhicules et matériels de tout type - Autorisation
- N° 2005-0493Sans Commission - Marchés Publics - Nettoyage des locaux communautaires - Appel d'offres - Autorisation.
- N° 2005-0494Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de mobilier scolaire - Autorisation
- N° 2005-0495Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Fourniture de carburants et de combustibles - Appel d'offres ouvert
- N° 2005-0496Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Prestations topographiques, photogrammétriques et foncières - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres
- N° 2005-0497Sans Commission - Marchés publics -Mise à disposition d'agents de sécurité sur les centres de transit et de recyclage communautaires - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0498Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2005- Budget de la Régie d'Exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires- Décision modificative n°1- Adoption.
- N° 2005-0499Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2005 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 4 - Adoption
- N° 2005-0500Commission FINANCES, PLANIFICATION - Exercice 2005 - Admissions en non-valeur - Décision
- N° 2005-0501Commissions Conjointes - Convention de cession de créances entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Association Comité des Oeuvres Sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions - Autorisations
- N° 2005-0502Commission FINANCES, PLANIFICATION - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Refinancement de deux prêts souscrits auprès de DEXIA Crédit Local - Emprunt principal de refinancement de 3.946.621,82 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2005-0503Commission FINANCES, PLANIFICATION - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local de 28 prêts initialement souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Emprunt principal de refinancement…
- N° 2005-0504Commission FINANCES, PLANIFICATION - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition de 12 logements collectifs locatifs situés 24, avenue René Cassagne - Emprunt principal…
- N° 2005-0505Commission FINANCES, PLANIFICATION - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 20 logements collectifs locatifs, avenue Jean Zay - Emprunt principal de 1.231.294 ¿…
- N° 2005-0506Commission FINANCES, PLANIFICATION - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 20 logements collectifs locatifs, avenue Jean…
- N° 2005-0507Commission FINANCES, PLANIFICATION - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis.
- N° 2005-0508Commission FINANCES, PLANIFICATION - Programme pluriannuel d'évaluation des politiques communautaires 2005-2007 - Initialisation des projets, décision d'étudier - Phase 0 - Validation
- N° 2005-0509Commission FINANCES, PLANIFICATION - Mandat d'étude - Etude des coûts d'aménagement de voirie et d'espaces publics - Décision de faire - Validation
- N° 2005-0510Commission FINANCES, PLANIFICATION - Mandat d'évaluation - Aide à la définition de critères de réalisation pour les aménagements voirie et assainissement - Phase 1 - Décision de faire
- N° 2005-0511Commission FINANCES, PLANIFICATION - FLOIRAC - Échange de terrains sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Société P.B.M. - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0512Commission FINANCES, PLANIFICATION - AEROSOLUTIONS 2005 - Organisation de la manifestation prévue les 8 et 9 novembre 2005 au Palais des Congrès de Bordeaux-Lac - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0513Commission FINANCES, PLANIFICATION - Site d'Intérêt Métropolitain de Blanquefort - Réalisation d'une étude portant sur un diagnostic environnemental préalable à la mise en place d'un contrat de site - Marché selon la procédure adaptée de l'article…
- N° 2005-0514Commission FINANCES, PLANIFICATION - AMBES- Aménagement des rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac (RD 113) - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2005-0515Commission FINANCES, PLANIFICATION - MERIGNAC - 5ème Circonscription Voirie - Extension du bâtiment administratif - Confirmation de la décision de faire