Documents du Conseil

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Fonds conjoncturel de solidarité - Modification de la programmation 2005 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 4 relatif au versement de la subvention 2005 - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Poste de chargé de mission au Conseil de Développement - autorisation de recourir à un agent contractuel

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à un agent non titulaire sur l'emploi - de contrôleur de gestion - à l'Inspection Générale des Services - …

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - AMBARES et LAGRAVE - rue de Sabarèges - Cession à la Commune d'un détachement de la parcelle communautaire cadastrée section BP n° 20 - Autorisations -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - Immeuble sis 27 avenue Eugène et Marc Dulout appartenant aux Consorts CHARBONNIER - Acquisition - Autorisations - Décision -

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - Aménagement du Pôle Intermodal - Acquisition de la gare SNCF implantée sur la parcelle BR 388 - Autorisations - Décision -

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - Pôle Intermodal - Immeuble bâti situé 6 avenue Roger Chaumet, cadastré CW 427 - Délaissement par Monsieur et Madame TACHOIRES Louis - Acquisition -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - LE TAILLAN MEDOC - Immeuble bâti sis chemin de Baudin cadastré AS 198, appartenant aux Consorts DUCOS - Acquisition - Autorisations - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - Bassens - Transformation de la salle des fêtes en pôle culturel et social - Décision -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Requalification du centre ville du Bouscat-Mise en compatibilité du Plan d'occupation des Sols-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ludon Médoc-Projet arrêté-Consultation-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bègles - ZAC "Quartier de la Mairie"- CRAC 2004 - Approbation - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - Délégation de maîtrise d'ouvrage concernant les équipements publics d'intérêt général - - Convention de mandat entre BMA…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Pessac - ZAC Centre Ville - CRAC 2004 - Approbation - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Pessac Le Pontet - Marché public sur procédure adaptée - Consultation des bureaux d'études en urbanisme pour réaliser les études pré-opérationnelles d…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marché Public sur Procédure Adaptée - Le Taillan - P.A.E. Centre bourg - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Villenave d'Ornon - Secteur Sud-Est - Marché public sur procédure adaptée - Consultation de bureaux d'études pour réaliser une étude pré-opérationnelle d…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parcs de stationnement gérés par BPA - Comptes de clôture et quitus - Décision modificative n°5 - Approbations - Décision - Autorisation - Adoption

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Ville de Mérignac - Mise en place d'un plan de déplacement des entreprises - Fonds de concours de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réalisation de trois lignes de tramway - Commission d'Indemnisation Amiable - MAPA pour missions d'expertise comptable - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Construction du Tramway 1ère Phase - Expertise sur fiabilisation du système d'alimentation par le sol en conditions limites - Marché en procédure adaptée -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Prolongement du service de navette fluviale mis en oeuvre le 3 juillet 2004 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Prolongement du service de transport à la demande mis en oeuvre le 3 juillet 2004 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Prolongement du service de navette électrique mis en oeuvre le 3 juillet 2004 - Décision