Documents du Conseil

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bègles - ZAC "Quartier de la Mairie"- CRAC 2004 - Approbation - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - Délégation de maîtrise d'ouvrage concernant les équipements publics d'intérêt général - - Convention de mandat entre BMA…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Pessac - ZAC Centre Ville - CRAC 2004 - Approbation - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Pessac Le Pontet - Marché public sur procédure adaptée - Consultation des bureaux d'études en urbanisme pour réaliser les études pré-opérationnelles d…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marché Public sur Procédure Adaptée - Le Taillan - P.A.E. Centre bourg - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Villenave d'Ornon - Secteur Sud-Est - Marché public sur procédure adaptée - Consultation de bureaux d'études pour réaliser une étude pré-opérationnelle d…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Parcs de stationnement gérés par BPA - Comptes de clôture et quitus - Décision modificative n°5 - Approbations - Décision - Autorisation - Adoption

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Ville de Mérignac - Mise en place d'un plan de déplacement des entreprises - Fonds de concours de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Réalisation de trois lignes de tramway - Commission d'Indemnisation Amiable - MAPA pour missions d'expertise comptable - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Construction du Tramway 1ère Phase - Expertise sur fiabilisation du système d'alimentation par le sol en conditions limites - Marché en procédure adaptée -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Prolongement du service de navette fluviale mis en oeuvre le 3 juillet 2004 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Prolongement du service de transport à la demande mis en oeuvre le 3 juillet 2004 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Prolongement du service de navette électrique mis en oeuvre le 3 juillet 2004 - Décision

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Pôle intermodal de Pessac - Avenant n°1 à la convention du 26 novembre 2004 relative à la réalisation et au financement du pôle intermodal de Pessac -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Prolongement de la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique entre Bordeaux et la frontière espagnole - Financement du débat public - Convention de…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Convention - Mise à disposition ponctuelle de locaux communautaires demandée par la D.R.I.R.E. d'Aquitaine (Direction Régionale de l'Industrie, de la…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Mise en place d'un observatoire sur la jalle de Blanquefort - Investigations 2005 - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Mise en place des périmètres de protection des sources - Procédures administratives des lots 1 à 9 et sources de BUDOS - Subvention Agence de l'Eau Adour…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Montant des pénalités applicables dans le cadre des contrats de l'eau et de l'assainissement - Exercice 2004 - Information - Communication

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 8, première tranche - Participation financière de la Communauté…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 1 pour la participation de l'année 2005 - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bordeaux - Diagnostic du bassin versant de la station d'épuration Louis Fargue - Décision de faire - Autorisation

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - Plan d'eau de Fontaudin - Convention d'autorisation du droit de pêche sur le plan d'eau de Fontaudin entre la Communauté urbaine de Bordeaux, la…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - VILLENAVE D'ORNON - Modification des réseaux entre la rue du Pr Demons et la rue du Pr Bergonié - Procédure de déclaration d'utilité publique - Décision -…

Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bordeaux - Club du Bon Goût d'Aquitaine - Organisation de la 12ème édition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine du 7 au 9 octobre 2005 - Subvention de la…