Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2005-0653
    Sans Commission - Marchés Publics - Réception, transport et valorisation du bois et de ses dérivés provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux - appel d'offres - autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0654
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Maintenance du logiciel des Ressources Humaines - Marché 98/225R - Avenant n°2 - Changement d'indices - Autorisation de signer
  • N° 2005-0655
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés Publics - Marché n° 03/136U - Maintenance des matériels et progiciels de gestion des horaires variables - Avenant de transfert n°1 - Autorisation de…
  • N° 2005-0656
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Maintenance des logiciels ORACLE - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer
  • N° 2005-0657
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés Publics - DSI/DNT - Appel d'offres ouvert - Assistance à l'exploitation et à la maintenance des terminaux radio TETRA de la Communauté Urbaine de…
  • N° 2005-0658
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés Publics - DSI/DNT - Appel d'offres ouvert - Fourniture de liaisons de télécommunication haut débit pour les services communautaires - Communication.
  • N° 2005-0659
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Installation d'eau chaude sanitaire solaire dans des bâtiments communautaires - Marché sur procédure adaptée - Autorisation.
  • N° 2005-0660
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - ARTIGUES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition d'un pavillon locatif situé 1, avenue du Golf - Emprunt principal de 82.000 ¿ - Garantie -…
  • N° 2005-0661
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BASSENS - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation des 60 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "La…
  • N° 2005-0662
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration de 2 logements collectifs…
  • N° 2005-0663
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise en vente de 18 logements collectifs…
  • N° 2005-0664
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration de 2 logements collectifs…
  • N° 2005-0665
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - SAINT-AUBIN DE MEDOC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 10 logements…
  • N° 2005-0666
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - SAINT-MEDARD EN JALLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 26 logements…
  • N° 2005-0667
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Financement par l'emprunt de la deuxième phase du Tramway - Proposition de réservation de financement émanant du groupe Caisse d'Epargne. - Autorisation de…
  • N° 2005-0668
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - U.I.O.M. de CENON - Financement des travaux de mise en conformité - Dispositions financières complémentaires - Avenant n° 1 à la convention signée entre la SO…
  • N° 2005-0669
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis.
  • N° 2005-0670
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Opération de lancement d'Aquitaine Eco 2005 - Prestation de communication - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0671
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au MIPIM 2006- Décision - Autorisation
  • N° 2005-0672
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Association du Festival International du Film d'Histoire de Pessac - Organisation de la 16ème édition du festival du 22 au 28 novembre 2005 - Subvention de la…
  • N° 2005-0673
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Association Aquitaine International - Plan d'actions 2005 de l'Euro Info Centre - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2005-0674
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Associations intercommunales de développement économique - Talence Innovation Sud Développement - Arc Sud Développement - Soutien aux actions menées au titre…
  • N° 2005-0675
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Soutien aux réseaux de solidarité - Association Aquitaine Entreprendre - Convention pluriannuelle 2004-2006 - Plan d'actions et budget prévisionnel 2005 -…
  • N° 2005-0676
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BEGLES - ZAC de Tartifume - Echange de terrains sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la S.C.I. Guillaume - Décisions - Autorisation
  • N° 2005-0677
    Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Ajustements, Septembre 2005 : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation