Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0750Sans Commission - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Marché 04211R - Acquisition et maintenance de photocopieurs - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2005-0751Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Contrôle technique pour les opérations d'entretien et maintenance menées dans les bâtiments de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres -…
- N° 2005-0752Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Contrat d'assurance - "Dommages aux biens" - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2005-0753Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème…
- N° 2005-0754Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Maintenance préventive et entretien curatif ponctuel d'équipements enterrés destinés à la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables …
- N° 2005-0755Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Maintenance des conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets recyclables sur les communes de Blanquefort - Saint Aubin de Médoc et Eysines …
- N° 2005-0756Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Fourniture et distribution de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets recyclables sur les communes de Blanquefort, Saint Aubin de Médoc et…
- N° 2005-0757Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Marché 04/219R - Prestations de service informatique HELPDESK - Avenant n°1 - Changement d'indices - Autorisation de signer
- N° 2005-0758Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Projet de budget supplémentaire pour 2005 - Examen - Décisions - Adoption
- N° 2005-0759Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Budget supplémentaire 2005 - Services à caractère industriel et commercial - Budgets Annexes du Service extérieur des pompes funèbres et de l'Eau industrielle -…
- N° 2005-0760Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Budget supplémentaire 2005 - Budgets annexes "Assainissement" et "Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne" - Attribution de subventions d'équipement…
- N° 2005-0761Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de…
- N° 2005-0762Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 10 logements collectifs locatifs, 17…
- N° 2005-0763Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de…
- N° 2005-0764Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 10 logements collectifs locatifs,…
- N° 2005-0765Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif situé 5, rue Frédéric Bastiat - Emprunt principal de 48.869 Â…
- N° 2005-0766Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de…
- N° 2005-0767Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de…
- N° 2005-0768Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 12 logements collectifs locatifs, "Le…
- N° 2005-0769Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 24 logements collectifs locatifs,…
- N° 2005-0770Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 527 logements collectifs locatifs de la résidence "Chistéra" - Emprunt principal de 3.651.258…
- N° 2005-0771Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Activité transport en commun de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Majoration du taux du versement transport au 1er janvier 2006 - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0772Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Articles 107 de la loi de Finances pour 2004 et 101 de la loi de Finances pour 2005 - Détermination et reconduction de…
- N° 2005-0773Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Le "Journal" de la Cub - Numéro 1 - Rédaction d'articles - Autorisation
- N° 2005-0774Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché à Procédure Adaptée - Action de communication - Transports - Réalisation d'un document de présentation à destination des délégations - Autorisation