Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0927Sans Commission - Marchés publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Assistance à maîtrise d'ouvrage Haute Qualité Environnementale (HQE) - Autorisation à signer le marché
- N° 2005-0928Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Assistance par Bureau d'Etudes Techniques pour les opérations d'entretien et maintenance menées dans les bâtiments communautaires - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0929Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Développement des réseaux primaires EU - St MEDARD EN JALLES / MERIGNAC - Liaison Avenue de Mazeau / Avenue Marcel Issartier - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0930Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - PESSAC - Ecosite du Bourgailh - Aménagement du bassin de retenue eaux pluviales pour son ouverture au public - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0931Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Mise en sécurité incendie des bâtiments POMONA - Bordeaux - MIN de Brienne - Marché de maîtrise d'oeuvre sur procédure adaptée - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0932Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Bordeaux - MIN de Brienne - Réalisation de l'extension Sicamus - Travaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0944Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Budget Prévisionnel d'exploitation pour l'année 2006- Adoption.
- N° 2005-0934Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Projet de budget primitif pour l'exercice 2006 - Adoption
- N° 2005-0935Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2006 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation
- N° 2005-0936Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Projet de Tramway - 1ère phase (extension Saint-Augustin comprise) et 2ème phase - Révision des autorisations de programme/crédits de paiement de la 2ème phase votées par délibération n° 2004/0898 du 17 décembre…
- N° 2005-0937Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Nouveau régime de provisionnement défini par l'instruction budgétaire et comptable M14 rénovée applicable à compter du 1er janvier 2006 - Choix entre le régime des provisions budgétaires et semi-budgétaires -…
- N° 2005-0938Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2006
- N° 2005-0941Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exercice 2005 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision modificative n° 11 - Adoption
- N° 2005-0942Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BASSENS - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation des 60 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "La Madeleine" - Emprunt principal de 711.589 ¿ -…
- N° 2005-0943Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PAREMPUYRE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 7 logements individuels locatifs, rue de Bordeaux - Emprunt principal de 695.429 Â…
- N° 2005-0933Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme Pluriannuel des Investissements 2006/2010 - Adoption
- N° 2005-0939Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2006 - Approbation - Adoption - Autorisation.
- N° 2005-0814Sans Commission - Marchés publics - Bordeaux - Travaux de rénovation du parc de Pey Berland et du centre commercial de Mériadeck - Marché n°02 229 U - Réclamation - Avis du CCIRA - Décision
- N° 2005-0815Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Fourniture de pièces en alliage d'aluminium et en matériau isolant - (URB 203 A) - Marché négocié après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0816Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Travaux de signalisation ferroviaire - (SYS 205 B) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0817Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Bordeaux - Place Paul Doumer - Fourniture de matériaux en pierre calcaire - (URB 204) - Appel d'offres
- N° 2005-0818Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du Tramway 2ème Phase - Travaux de voie ferrée et revêtements - Lormont - Bassens - Carbon-Blanc - Bordeaux : Claveau 2 - Aubiers 2 - Belcier - (VOIE 203) - Appel d'offres
- N° 2005-0819Commission TRAMWAY - Marchés publics - Exécution de services de transports scolaires sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marchés négociés - Autorisation
- N° 2005-0820Commission TRAMWAY - Marchés publics - Mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité - Avenant n° 1 au marché n° 04215U - Autorisation de signer
- N° 2005-0821Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Missions de sécurité et de protection de la santé (SPS) - Autorisation de signer le marché