Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2006-0576Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Adhésion de la Communauté urbaine de Bordeaux au GRAIE (Groupe de Recherche Rhône-Alpes sur les Infrastructures et l'Eau) - Décision
- N° 2006-0577Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Gestion du personnel de la REGIE dotée de la seule autonomie financière du Service Public de l'Assainissement Non Collectif - Décision
- N° 2006-0578Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - BEGLES - Extension de la Station Clos de Hilde - Traitement des matières de vidange - Demande d'aide financière au Conseil Général - Autorisation
- N° 2006-0579Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Remboursement des frais de branchement par la Ville de…
- N° 2006-0580Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Cenon - Raccordement du Pôle culturel et des vestiaires sportifs de Palmer au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Participation financière de l'Agence de l'Environnement et…
- N° 2006-0581Sans Commission - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2005 - Présentation.
- N° 2006-0582Sans Commission - Récupération des appareils électroménagers "blancs" provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation.
- N° 2006-0583Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de points tri enterrés situés sur le Parc du Bois des Sources du Peugue à Pessac - Convention entre la Communauté Urbaine et…
- N° 2006-0584Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Traitement de déchets ménagers et assimilés collectés par les services municipaux des communes communautaires - Décision - Autorisation
- N° 2006-0585Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bordeaux - Plan Garonne - Extension du Parc de Bacalan - Phase 2 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2006-0586Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Lormont - Plan Garonne - Aménagement des voiries et paysagement des berges du fleuve - Plan de financement - Acceptation de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Mairie de Lormont …
- N° 2006-0587Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Contrat de D.S.P. pour une infrastructure de télécommunications communautaire à haut débit - Identité du délégataire - Avenant n° 1au contrat de D.S.P. - Approbation - Décision -…
- N° 2006-0588Sans Commission - Route des Lasers - SEML Route des Lasers - Octroi d'une avance en compte courant d'associés - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2006-0589Sans Commission - Route des Lasers - SEML Route des Lasers - Augmentation du capital social - Décisions - Autorisation.
- N° 2006-0590Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Economique Aquitain des Technologies de l'Information et de la Communication - Programme d…
- N° 2006-0591Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux-Unitec - Partenariat 2006-2008 et fonctionnement de l'association année 2006 - Subvention de…
- N° 2006-0592Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences : Galerie industrie et recherche - Convention pluriannuelle 2004-2006 - Plan d'actions et budget prévisionnel…
- N° 2006-0593Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux-Technowest - Plan d'actions 2006 et participation au financement de la pépinière/incubateur A…
- N° 2006-0594Sans Commission - Droits d'usage et mises à jour des logiciels Microsoft - renouvellement - autorisation de signer -
- N° 2006-0595Sans Commission - Intervention de la Communauté Urbaine de Bordeaux en matière d'équipements scolaires - Adoption - Autorisation
- N° 2006-0596Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Etablissements Publics locaux d'Enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine aux Conseils d'Administration - Désignation des…
- N° 2006-0597Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Bordeaux- aménagement des quais rive gauche - parc des berges - consultation pour la construction et l'exploitation d'une guinguette
- N° 2006-0598Sans Commission - Gestion des dechets des chantiers des travaux publics -Decision - Autorisation
- N° 2006-0599Sans Commission - Ateliers du Développement Durable - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Réseau IDEAL - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2006-0600Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Engagement de la Communauté Urbaine dans une démarche d'Agenda 21 local