Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0822Sans Commission - Marchés publics - Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Contrôle technique - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0823Sans Commission - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fourniture de carburants et de combustibles - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0824Sans Commission - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules légers et d'engins divers - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0825Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Fermeture du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0826Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces détachées, accessoires, équipements et prestations sur matériels de voirie, de chantier, et…
- N° 2005-0827Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Prestations géomatiques, fournitures de documents graphiques, collage et plastification de plans -…
- N° 2005-0828Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Mise en sécurité incendie du bâtiment administratif - Bordeaux - MIN de Brienne - Marché de maîtrise d'oeuvre sur procédure adaptée - Autorisation…
- N° 2005-0829Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Fourniture et mise en place d'un outil de gestion des AOS et DIA - Maintenance - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2005-0830Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Communauté Urbaine de bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2006 - Débat
- N° 2005-0831Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Activité Parcs de stationnement - Remise complémentaire de biens à PARCUB et réintégration dans le patrimoine communautaire de parcs de stationnement désaffectés -…
- N° 2005-0832Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exercice 2005 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative d'ajustements n° 8 - Adoption
- N° 2005-0833Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 9 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2005-0834Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Gestion de la dette et de la trésorerie - Opérations relatives au décalage du versement d'un financement destiné au Tramway et au refinancement de deux lignes de prêt…
- N° 2005-0835Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Gestion de la dette communautaire - Recherche d'un "conseil" en matière de dette - Lancement d'une consultation en vue de la passation d'un marché sur procédure…
- N° 2005-0836Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la…
- N° 2005-0837Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation des 69 logements locatifs, dont 68 collectifs et 1 individuel, de la résidence …
- N° 2005-0838Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CARBON-BLANC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM HABITAT GIRONDIN - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 27 logements collectifs…
- N° 2005-0839Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CARBON-BLANC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM HABITAT GIRONDIN - Construction de 27 logements collectifs locatifs, résidence "Le Mas des Gleysottes",…
- N° 2005-0840Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CARBON-BLANC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM HABITAT GIRONDIN - Construction de 19 logements collectifs locatifs, résidence "Le Mas des Gleysottes",…
- N° 2005-0841Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CENON - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 38 logements collectifs locatifs,…
- N° 2005-0842Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la…
- N° 2005-0843Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 32 logements…
- N° 2005-0844Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires- Décision modificative n°2- Adoption
- N° 2005-0845Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Caserne des Sapeurs-Pompiers de Mérignac Le Burck - Travaux de réhabilitation pris en charge par la Communauté Urbaine - Participation de DV Construction - Protocole…
- N° 2005-0846Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Convention de partenariat - Magazine sur l'environnement - Signature - Autorisation