Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0847Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché en Procédure Adaptée - Action de communication - Déchets - Réédition des documents de communication et de sensibilisation sur les déchets à destination du…
- N° 2005-0848Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché à Procédure Adaptée - Piges de rédaction pour le Journal de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lancement de la consultation pour 2006 - Autorisation
- N° 2005-0849Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association " La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de Documentation et de Recherche" - Subvention - Convention - Décision -…
- N° 2005-0850Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Soutien au programme d'actions 2005 de Bordeaux Escale de Croisière - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2005-0851Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - 2ADI - Agence Aquitaine de Développement Industriel - Adhésion de la Communauté Urbaine à l'association - Convention - Décision - Désignation - Autorisation.
- N° 2005-0852Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Création d'une pépinière d'entreprises artisanales dans le centre historique - Fonds de concours de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0853Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - CARBON-BLANC - ZAC D'activités industrielles et diverses de la Mouline concédée à GIRONDE DÉVELOPPEMENT - Prorogation de la concession - Décision - Autorisation
- N° 2005-0854Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - EYSINES - Implantation de la SAS S.B.F.M. - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0855Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - MERIGNAC - Implantation de la SAS AGB - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0856Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Ajustements, novembre 2005 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2005-0857Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Demandes d'études sur espaces destinés à la voirie - Novembre 2005 - Décision
- N° 2005-0858Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BRUGES- Avenue d'Aquitaine - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2005-0859Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BRUGES-BLANQUEFORT - Aménagement de l'Avenue des 4 ponts et de l'avenue du 11 novembre ( RD 210 ) - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2005-0860Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - EYSINES - Aménagement de l'avenue du Taillan-Médoc entre l'avenue du Haillan et l'avenue du Médoc (RN215) - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2005-0861Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - MERIGNAC - Aménagement de l'avenue Léon Blum entre la rue de Marly et la rue du Jard - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique avec…
- N° 2005-0862Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Adaptation de l'organisation communautaire - Décision
- N° 2005-0863Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Plan d'adaptation des effectifs 2006 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0864Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Autorisation de convention de délégation d'un enseignant-chercheur en qualité de chargé de mission énergie à la direction du développement durable et de l'écologie…
- N° 2005-0865Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BLANQUEFORT - Immeuble non bâti d'une superficie de 1 475 m² situé rue de Fleurenne, cadastré CB 36 et 368, appartenant à Monsieur ROMEFORT Jean-Louis - Mise en…
- N° 2005-0866Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Ilot d'Armagnac - Rétrocession des délaissés à l'OPAC Gironde Habitat - Autorisations
- N° 2005-0867Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PESSAC - Secteur du Pontet - Terrain communautaire sis avenue Bougnard - Cession à la Commune de Pessac - Autorisations - Décision
- N° 2005-0868Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Le TAILLAN-MEDOC - Immeuble non bâti situé au lieudit Le Bourdieu, cadastré AK 114 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0869Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Rapport des administrateurs d' INCITE - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2005-0870Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Accueil et Habitat des gens du voyage - Convention CUB/AGV 33 - Participation de la Communanté Urbaine de Bordeaux pour 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0871Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Opération "15, rue Carbonneau" - Acquisition Amélioration de 2 logements PLAI et 2 logements PLUS - Dépassement de la charge foncière - Demande de…