Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2006-0501Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Activité Parcs de Stationnement - Remise complémentaire de biens à PARCUB et réintégration dans le patrimoine communautaire, en vue de leur cession, d'éléments remis à la Régie - Décision…
- N° 2006-0502Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux- Garantie d'emprunt accordée à la Société La Maison Girondine pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et…
- N° 2006-0503Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux-Garantie d'emprunt accordée à la Société DOMOFRANCE - Convention Financière du 29/03/2005 Prorogation et Actualisation…
- N° 2006-0504Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Garanties d'emprunts accordées à différents organismes d'HLM - Modification des durées d'amortissement, de préfinancement et de différé d'amortissement d'emprunts souscrits auprès de la Caisse…
- N° 2006-0505Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AQUITANIS- Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de BORDEAUX- Restructuration de dette auprès de la Société Générale d'emprunts initialement souscrits auprès de…
- N° 2006-0506Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Restructuration de dette auprès du groupe Caisse d'Epargne, d'emprunts initialement souscrits…
- N° 2006-0507Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Restructuration de dette auprès de la CRCAM d'Aquitaine, d'emprunts initialement souscrits auprès…
- N° 2006-0508Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BRUGES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Mise en vente de 34 logements individuels locatifs situés résidence "Villabois" et construits avec la garantie communautaire - Avis sur la vente - Accord…
- N° 2006-0509Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marché en procédure adaptée - Recours à un conseil juridique et fiscal - Choix du titulaire - Approbation - Autorisation
- N° 2006-0510Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de Documentation et de Recherche" - Subvention pour l'année 2006 - Convention- Décision - Autorisation
- N° 2006-0511Sans Commission - Observatoire Départemental d'Equipement Commercial de la Gironde - Représentation de la Communauté Urbaine - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant - Désignation
- N° 2006-0512Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 3 400 m² environ à la Société ESPACE PAYSAGE D'AQUITAINE - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2006-0513Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - - Transfert de gestion en retour de la Communauté Urbaine de Bordeaux au profit de la DDE d'un terrain de 1 037 m² -…
- N° 2006-0514Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Associations Arc Sud Développement et Talence Innovation Sud Développement - Soutien aux actions menées en 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Conventions -…
- N° 2006-0515Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Associations intercommunales de développement économique - Bordeaux-Atlantique - Hauts de Garonne Développement - Programmes d'actions et budgets prévisionnels 2006 -…
- N° 2006-0516Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Technique de l'Industrie Papetière - Organisation du Congrès A.T.I.P. du 17 au 19 octobre 2006 au Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Subvention de la…
- N° 2006-0517Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Le Club des Districts Industriels Français - Organisation de l'Université d'Eté des SPL, Clusters et Pôles de Compétitivité du 11 au 13 septembre 2006 - Subvention de la…
- N° 2006-0518Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions et budget prévisionnel 2006 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Décision.
- N° 2006-0519Sans Commission - Grand contournement autoroutier de BORDEAUX - Communication
- N° 2006-0520Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ajustements, juillet 2006 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2006-0521Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX- Travaux d'aménagement de la Place Amélie Raba Léon - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2006-0522Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Carrefour pénétrante est,aménagement de sécurité avenues Allende / Mitterrand- Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté…
- N° 2006-0523Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine universitaire et la limite de commune de CESTAS - Déclaration de projet
- N° 2006-0524Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention avec Réseau Ferré de France relative au financement des études et des travaux…
- N° 2006-0525Sans Commission - BASSENS / LORMONT - Chemin du Grand Came - Classement et approbation du Plan d'Alignement - Décisions