Documents du Conseil

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2006 - Adoption

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2006 - Adoption

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Complexe de la viande - Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines au 1er janvier 2006 - Adoption -

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Rapport des administrateurs de la SO.CO.GEST. - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2006 - Adoption

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association "La Banque Alimentaire" -…

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Demande de l'association "Solidarité Jeunesse" -…

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Collecte de déchets assimilés aux ordures ménagères et élimination de déchets non ménagers - Exonération des redevances spéciale et d'accès au Centre de Bordeaux Latule perçues par la Communauté Urbaine …

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Le Taillan Médoc - Acquisitions foncières réalisées par la commune dans le périmètre rapproché des Sources du Thil et de Gamarde - Modalités de versement de fonds de concours communautaires

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Plan de Protection de l'Atmosphère - Consultation de la Communauté Urbaine de Bordeaux par M. le Préfet - Approbation

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Délégation de Service Public pour la conception, la construction, le financement et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunication Haut Débit - - Confirmation de la décision de faire - Choix du…

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Expérimentation d'un réseau Wimax sur le territoire de Saint Médard en Jalles - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Convention - Autorisation - Décision

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - A.D.E.R.A. Association pour le développement de l'enseignement et des recherches après des universités, des centres de recherche et des entreprises d'Aquitaine - Réseau Aquitain Véhicule Electrique -…

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Charte de gestion des déchets du bâtiment et des travaux publics - Constitution du Comité de Suivi de la Charte - Décision - Autorisation

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Mise en place de la collecte sélective des papiers dans les services communautaires - Convention avec l'association Arcins Environnement Service - Autorisation - Décision

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Association "Energie Cités" - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation

Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Signature d'un accord cadre entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME)

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bassens - Aménagement de la zone industrialo portuaire de BASSENS AVAL- Bassin et canaux - Appel d'offres - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Direction des Grands travaux - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assistance technique dans la conduite d'études et l'illustration de…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics -Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réalisation de réseau éclairage public, de distribution BT / HT et génie civil télécommunications -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - AMBARES - Aménagement rue Edmond Faulat - ouvrage de franchissement voies ferrées - Appel d'offres - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Restructuration de l'Avenue de la République entre le Boulevard Wilson et la rue Caffin - Appel d'offres - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - LE BOUSCAT - Aménagement de l'Avenue Victor Hugo - Appel d'offres - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics -CARBON BLANC- Avenue François Mitterrand Tronçons: entre avenue d'Aquitaine / rue Lagrange et rues Vignau Anglade et Cabannes - Appel d'offres - Autorisation