Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "16 rue Bouquière" - Acquisition amélioration de 5 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "15 rue Feaugeas - 41 et 13 rue Etobon" - Acquisition amélioration de 6 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "13 rue Sanche de Pomiers" - Acquisition amélioration de 4 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "139 rue Sainte Catherine" - Acquisition amélioration de 4 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Social Thématique - Convention Financière - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude de repérage et de qualification des copropriétés privées - sur la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché à Procédure Adaptée - Choix du bureau d'études - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme Local de l'Habitat - Accueil et Habitat des Gens du Voyage - - Convention d'objectifs CUB/AGV 33 - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2006 - - Décision -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PLH - Démarche de globalisation des prêts de la Caisse des Dépôts et des garanties d'emprunts de la Communauté Urbaine - Contrat d'objectifs entre la Communauté et la Société Maison Girondine…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BRANCHEMENT DES OPERATIONS DU G.P.V AU RESEAU DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DES HAUTS DE GARONNE - MODALITES DE FINANCEMENT

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000/2006 - Equipe Permanente - Participation au budget de fonctionnement 2006 - Décision - Autorisation

Sans Commission - Fonds d'aménagement urbain - Présentation des dossiers pour obtention d'une subvention - Autorisation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Parc de stationnement Camille Jullian - Concession Central Parcs - - Modification des tarifs - Autorisation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau Communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway - Bilan 1ère phase - Information

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique d'une oeuvre d'art sur site avec les artistes KABAKOV sur la commune de Bordeaux -…

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation du tramway de l'agglomération bordelaise - Modification des aménagements Place Amélie Raba-Léon à Bordeaux et avenue Jean Jaurès à Cenon - Mission de contrôle de sécurité -…

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne B extension Quinconces/Claveau - Remise en état des ponts mobiles des bassins à flot - Convention de maitrise d…

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Construction du tramway 2ème phase - Indemnisation à l'amiable du préjudice commercial - Périodes d'indemnisation - Adoption - Décision

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Fourniture et mise en oeuvre d'un système d'information des voyageurs - Marché 01155U - Avis rendu par le CCIRA de Bordeaux - Approbation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Adaptation des horaires du réseau tbc pour maintenance nocturne de l'APS - Décision

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence - Coût forfaitaire journalier des circuits réalisés en régie par les organisateurs secondaires - Approbation -…

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau Tbc - Abonnement combiné des réseaux TER et Tbc - Convention entre le Conseil régional d'Aquitaine, la Communauté urbaine de Bordeaux, la SNCF et Connex Bordeaux - Avenant n° 1 -…

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Plan Local d'Urbanisme (PLU)-Communication de documents administratifs-Frais de reproduction-Autorisation spécifique de la tarification-Décision-

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Convention de mise à disposition de données numériques entre l'A'urba et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Parc Cimetière Rive Gauche - Logements de fonction - Décision - Autorisation

Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Participation au Raccordement à l'Egout (P.R.E.) applicable aux différentes catégories de construction - Adoption