Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0960Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de Bordeaux Métropole Aménagement- Application de l'article 5-1 de la loi n°2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2005-0961Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5-1 de la loi n°2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte
- N° 2005-0962Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aménagement de la RD 209-Communes de Blanquefort et Parempuyre-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L123-16 et R123-23 du code de l'urbanisme-
- N° 2005-0963Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Projet de Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique- Communes d'Ambares et Lagrave et de Saint Vincent de Paul- Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L123-16…
- N° 2005-0964Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PLH - ADIL 33 - Subvention communautaire au fonctionnement pour 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0965Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Convention constitutive du GIP-DSU du Grand Projet des Villes des Hauts de Garonne - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0966Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 - BP 3000 - Parcs de stationnement Bourse / Jean-Jaurès / Tourny / Salinières - Modification des grilles tarifaires - Adoption - Autorisation
- N° 2005-0967Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2005-0968Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bordeaux - Tramway Ligne B Phase 2 - Délocalisation d'un fonds de commerce "Les Vins Antoine et Fils" de la SARL FKG 169 rue Achard - Transaction - Autorisation
- N° 2005-0911Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Signalisation Lumineuse des carrefours - Etudes d'adaptation et de création - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0912Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Aménagement des Quais Rive Gauche de la Garonne - BORDEAUX - Plateau et Berges de la Séquence 1 - Travaux d'Infrastructure - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2005-0913Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Direction des Grands travaux - Marchés publics - FLOIRAC - Phase 1 de l'aménagement de voirie de la ZAC des Quais - Appel d'offres - Modification - Autorisation
- N° 2005-0914Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BORDEAUX - Ilot Bonnac - Marché de Maitrise d'oeuvre sur Procédure Adaptée (MAPA) - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0915Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du Tramway 1ère Phase - Marché de maitrise d'oeuvre pour la pose de ligne aérienne sur deux interstations des Hauts de Garonne - Appel d…
- N° 2005-0916Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du Tramway 1ère phase - Bordeaux - Réalisation des bâtiments des sous-stations de redressement "Argonne" et "Quinconces" - (BAT 15 et 16) -…
- N° 2005-0917Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Construction du Tramway 1ère Phase - Travaux d'infrastructure et de voirie section Pey Berland/Quinconces (INFRA 09) Marché n°01 330 U - Transaction -…
- N° 2005-0918Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Bordeaux - Travaux de voirie d'infrastructures, de plateforme et d'assainissement - Section "Stalingrad/Bouthier" - (INFRA 03) - Marché n°00 239 U -…
- N° 2005-0919Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Travaux de voirie et d'infrastructures section Lormont/Bassens/Carbon-Blanc - (INFRA 203) - Appel d'offres -…
- N° 2005-0920Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Réalisation du dépôt atelier rue Achard à Bordeaux - (ATELIER 210) - Marché négocié - Autorisation
- N° 2005-0921Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Travaux de réalisation du diffuseur "Croix rouge" et du remblai "Mireport" à Lormont - (OA 206) - Appel d'offres -…
- N° 2005-0922Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Mission Tramway - Construction du tramway 1ère Phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose de panneaux publicitaires sur les quais des stations - …
- N° 2005-0923Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Travaux de réalisation des quais de stations voyageurs - Bordeaux : Claveau-Achard-Belcier/Lormont/Bassens/Carbon…
- N° 2005-0924Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Tramway 2ème Phase - Travaux de réalisation des équipements sur voie de l'alimentation par le sol - (SYS 206) - Marché négocié sans publicité préalable et…
- N° 2005-0925Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère Phase - Systèmes courants faibles centraux - Section Mériadeck/CHR - (CFO 05) - Marché n°05 038 U Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2005-0926Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Tirage de plans - Reproduction de documents - Appel d'offres - Autorisation