Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2006-0526Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Modification de la programmation 2006 - Décision
- N° 2006-0527Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Voies de desserte - Modification de la programmation 2006 - Décision
- N° 2006-0528Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Poste d'Ingénieur des Systèmes et Equipements à la Mission Tramway - autorisation de recourir à un agent contractuel.
- N° 2006-0529Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Poste de catégorie A responsable de la cellule politique foncière à la Direction de l'Action Foncière - autorisation de recourir à un agent contractuel.
- N° 2006-0530Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Organisation du pôle Développement Economique - Décision
- N° 2006-0531Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Convention cadre entre Arc en Rêve Centre d'Architecture et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Prévision
- N° 2006-0532Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Etude préalable Plaine Rive Droite - Objectifs des secteurs Gaillan/Richelieu et Combes/Guesde - Périmètre de prise en considération - Délimitation - Décision - Autorisation
- N° 2006-0533Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Synthèse des études préalables conduites sur le centre ville de GRADIGNAN - Engagement d'une étude préopérationnelle - Validation - Décision - Autorisation -
- N° 2006-0534Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE TAILLAN Médoc - Secteur Puy du Luc-Cassenore - Etude préalable d'aménagement - Approbation - Création d'un périmètre de prise en considération - Décision - Autorisation
- N° 2006-0535Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - 4ème révision du Plan d'occupation des Sols-Elaboration du Plan Local d'Urbanisme-Approbation-
- N° 2006-0536Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - ILOT D'ARMAGNAC - Instauration d'un programme d'Aménagement d'Ensemble - Décisions - Autorisations
- N° 2006-0537Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - ZAC des Quais - Echange foncier Communauté Urbaine - Société Bouygues Immobilier - Cession de l'îlot E à la Société Bouygues Immobilier - Validation - Autorisation
- N° 2006-0538Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac Secteur du Pontet - Périmètre de prise en considération - délimitation - décision - autorisation
- N° 2006-0539Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - AMBES - Immeuble angle rue Jean Mermoz et avenue Pierre Bérégovoy, cadastré AL 139 appartenant à M. et Mme RETOURNAT - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2006-0540Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 93/94 quai de Paludate, angle rue Belcier - Cession à la Société FINANCIERE BERNARD - Autorisations - Décision
- N° 2006-0541Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX-BASTIDE - Terrain communautaire sis 20 à 36 rue Sainte Marie - cadastré BC 165 - Cession à l'OGEC du Lycée LA RUCHE - Autorisations - Décision
- N° 2006-0542Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT- Immeuble sis 15, rue André Dupin, cadastré AZ 241 et 830 - Eviction commerciale - Indemnisation de Monsieur VELTZ - Autorisations - Décision
- N° 2006-0543Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - Acquisition de propriétés communales situées 12-14 rue de la Vieille Eglise - Autorisations - Décision
- N° 2006-0544Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - Aménagement du Pôle Intermodal - Acquisition de la gare SNCF cadastrée BR 388p - Modification de la délibération n° 2005/0697 du 23 septembre 2005
- N° 2006-0545Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Ilot Roul - Réalisation d'une opération mixte de construction - Cession de biens communautaires à la société EIFFAGE IMMOBILIER - Autorisations - Décision
- N° 2006-0546Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Délaissés communautaires de voirie situés à l'angle du cours de la Libération/chemin de Suzon - Cession à Monsieur DUPUY Pierre - Autorisations - Décision -
- N° 2006-0547Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX - Approbation du Plan Local d'Urbanisme - Instauration du Droit de Préemption Urbain et du DPU renforcé - Autorisation - Décision
- N° 2006-0548Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "14 rue Judaïque" - Acquisition amélioration de 3 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0549Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "21 rue Judaïque" - Acquisition amélioration de 4 logements financés en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2006-0550Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "121 avenue d'Arès" - Acquisition amélioration de 13 logements financés en PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -