Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2005-0902Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - CENON - Aménagement du cours Victor Hugo dans la section comprise entre l'impasse Damas et l'avenue de l'Entre deux mers - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0903Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - GRADIGNAN - Marchés publics - Aménagement itinéraire cyclable Route de Canejan - Appel d'offres Autorisation.
- N° 2005-0904Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - LE HAILLAN / EYSINES - Rue Victor Hugo / Avenue du Haillan - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0905Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - LORMONT- Aménagement du carrefour E.Dupeyron / Chemin de Lissandre Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0906Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - MERIGNAC - Voie de Desserte Ouest - Coordination sécurité et protection de la santé - Marché n° 98244U - Transaction - Autorisation
- N° 2005-0907Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - MERIGNAC - Avenue de l'Yser de la place du général Gouraud à la rue Joliot Curie - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0908Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - PESSAC - Programme des travaux concomitants de ceux du tramway - Réaménagement de l'avenue de Saige entre la place Sardine et l'avenue du Maréchal Juin -…
- N° 2005-0909Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics -TALENCE - Aménagement du Cours de la Libération dans la section comprise entre l'Avenue Roul et le giratoire de l'Université - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0910Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marché Publics - VILLENAVE D'ORNON - Chemin de Leysotte entre la rue J. Gousset et le Chemin des Anes (accès à l'ISVV et l'INRA) - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2005-0940Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2006 - Approbations - Autorisations.
- N° 2005-0945Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de la Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès-Application de l'article 5-1 de la loi n°2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte…
- N° 2005-0946Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - MEGEVIE - Vente d'un terrain de 4 500 m² environ à la Société IMPRIMERIE BERJON - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2005-0947Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pessac - Atos Origin Integration - Implantation d'un centre national de compétences SAP - Subvention de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2005-0948Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD-en-JALLES : Développement de la S.N.P.E. Matériaux énergétiques - Prorogation des délais de réalisation - Avenant - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0949Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région Aquitaine 2000-2006 - Développement de l'activité du Port Autonome de Bordeaux - Convention particulière relative au programme d'actions commerciales 2005 - Approbation - Décision -…
- N° 2005-0950Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GERTRUDE SAEM - Rapport des administrateurs - application de l'article 5-1 de la loi n°2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales
- N° 2005-0951Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Demandes d'études sur espaces destinés à la voirie - Décembre 2005 - Décision
- N° 2005-0952Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements, Décembre 2005 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation
- N° 2005-0953Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Ajustements : - Travaux concomitants de ceux du tramway - Décembre 2005 - Approbation
- N° 2005-0954Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - AMBARES - Approbation des plans d'alignements des rues Paulin de Nole, du Bout du Parc, Jean Prat, de Rabaneau, de Sauvin, Claude Taudin et des chemins de Jambes, de Napoléon.
- N° 2005-0955Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Accessibilité des personnes handicapées à la voirie (réseau Tramway) - Recours à un vacataire - Décision - Autorisation
- N° 2005-0956Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - LE HAILLAN - Immeuble sis avenue Pasteur, cadastré AK 21 et AK 147 appartenant à Madame BOS DELILE - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0957Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Immeuble bâti situé 507 avenue de Verdun, cadastré BT 654 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0958Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - Parc d'activités de Canteranne - Zone Ouest - Acquisition auprès de la SNC - PESSAC 1 d'une emprise foncière cadastrée HB 55p - Autorisations - Décision
- N° 2005-0959Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble non bâti situé allée Armand Gensonne, cadastré KM 15 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision