Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2005-0872
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT MEDARD EN JALLES - Opération "Extension résidence Henri Martin" - Construction Neuve de 32 logements PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de…
  • N° 2005-0873
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Requalification de l'ancien site de l'ECMM - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Avenant N° 4 à la convention entre la CUB et la SAEMCIB - Décision -…
  • N° 2005-0874
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - LORMONT CARRIET - Opération de Renouvellement Urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux études nécessaires à la réalisation de protections…
  • N° 2005-0875
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise - Accompagnement artistique - Commande publique d'art contemporain - Subvention de l'Etat 2005 -…
  • N° 2005-0876
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réalisation de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne C - Franchissement des installations ferroviaires, à BORDEAUX-Armagnac - Convention avec…
  • N° 2005-0877
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réalisation de la 2ème Phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Ligne B - Mérignac : ligne de ceinture passage à niveau n°5. Déplacement des pédales d'annonce…
  • N° 2005-0878
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Création d'un groupement de commandes- Adoption de la convention constitutive du…
  • N° 2005-0879
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Abonnement pour les emplacements dans le parking Front du Médoc du quartier Mériadeck attribués aux agents communautaires - Renouvellement - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0880
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2006 - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0881
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marché de la viande - Conventions d'occupations d'emplacements accordées à la SARL LE LAY - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0882
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Avenant n°1 - Autorisation.
  • N° 2005-0883
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Transfert du centre de recyclage de Bordeaux Bastide sur le site de l'ancienne gare Deschamps appartenant à Réseau…
  • N° 2005-0884
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle Environnement - Recyclage des déchets d'emballages ménagers - Programme Eco-Emballages - Nouveau contrat programme de durée - Décision -…
  • N° 2005-0885
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Implantation du réseau de déchetteries professionnelles sur le territoire communautaire - Poursuite du dispositif de communication et de suivi - Attribution d'une…
  • N° 2005-0886
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Reprise par la Société AFM RECYCLAGE des ferrailles provenant des centres de recyclage implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
  • N° 2005-0887
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Reprise par la Société DECONS SA des batteries provenant des centres de recyclage implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
  • N° 2005-0888
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Ambès - Plan Garonne - Aménagement du belvédère du Grillon - Plan de financement - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0889
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Parc Intercommunal des Jalles - Blanquefort - Aménagement d'une première tranche du Parc de Majolan - Etude et travaux - Demande de fonds de concours - Décision -…
  • N° 2005-0890
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Lormont - Plan Garonne - Aménagements des bords de Garonne liés à la ZAC "Quai Chaigneau-Bichon" - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0891
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération décentralisée avec le Venezuela - Programme 2005/2009 - Concours financier de l'Etat - Convention - Autorisation
  • N° 2005-0892
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Coopération technique avec le Venezuela - Programme d'actions pour l'année 2005 avec l'A'Urba, opérateur - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0893
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Francophone de Nutrition Entérale et Parentérale : Organisation du congrès Nutrition Clinique 2005 au Palais des congrès de Bordeaux-Lac du 29 novembre au 2…
  • N° 2005-0894
    Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Exposition sur le changement climatique "Climats et modes de vie" - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux à Cap Sciences - Autorisation -…
  • N° 2005-0808
    Sans Commission - Renouvellement de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Conseil d'Administration de l'Institut de Santé Publique, d'Epidémiologie et de Développement de l'Université Victor Ségalen Bordeaux 2 (ISPED) -…
  • N° 2005-0809
    Sans Commission - SAGE - "Estuaire de la Gironde et milieux associés" - Composition de la Commission Locale de l'Eau - Représentation de la Communauté Urbaine - Désignation