Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2006-0066Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Espaces de livraison de proximité - Poursuite et développement de l'expérimentation concernant la livraison des marchandises en ville - Décision - Autorisation
- N° 2006-0067Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Participation à SIERRA II, évaluation de l'information multimodale et du changement de comportement des usagers - Autorisation
- N° 2006-0068Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Enquête fraude 2005 - Convention de prise en charge financière par la société Connex Bordeaux - Autorisations.
- N° 2006-0069Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Accord tarifaire - Prestations ferroviaires - Décision - Autorisation
- N° 2006-0070Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Gestion des quotas de CO2 - Mise en application sur la chaufferie urbaine des Hauts de Garonne - Désignation
- N° 2006-0071Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Unité d'Incinération des Ordures Ménagères de Cenon - Avenant au bail à construction de la Socogest et à la convention d'apport - Décision de principe -
- N° 2005-0969Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction du tramway 2ème Phase - Marché en Procèdure Adaptée - Extension ligne C - Etude hydraulique réalisée sur le secteur Ravesies/Les Aubiers - Décision - Autorisation
- N° 2005-0970Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction du tramway 2ème Phase - Marché en Procèdure Adaptée - Expertise Conseil portant sur l'état du pont mobile du Pertuis en vue de l'aménagement des bassins à flots de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2005-0971Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau de transports en commun - Bilan annuel du réseau restructuré - Adaptation de l'offre sur le réseau tbc - Décision
- N° 2005-0972Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - - Budget prévisionnel 2006 - Approbation - Autorisation
- N° 2005-0973Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau TBC - Budget prévisionnel 2006 - - Approbation - Autorisation
- N° 2005-1004Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats- Avenant n° 8 - Adoption - Autorisation
- N° 2005-0974Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires- Fixation des tarifs et des participations 2006- Adoption
- N° 2005-0975Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint - Fixation de la dotation…
- N° 2005-0976Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation
- N° 2005-0977Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat d'agglomération entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour la période 2004/2006 - Convention - Autorisation
- N° 2005-0978Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Année 2006 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation
- N° 2005-0979Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Eau Industrielle - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2006 - Décisions - Autorisations.
- N° 2005-0980Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière - Décision - Désignations - Autorisation
- N° 2005-0981Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2006 -…
- N° 2005-0982Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fixation de la redevance assainissement - Suppression progressive du coefficient de dégressivité du prix de l'assainissement - Détermination des forfaits "branchement assainissement" - Année 2006 - Adoption
- N° 2005-1005Sans Commission - Bordeaux - Halle des Mareyeurs - Introduction d'une action en nullité de la vente du terrain d'assiette - Propositions -
- N° 2005-0983Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2005 - Décision modificative n° 3 - Adoption
- N° 2005-0984Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Service Public d'équarrissage - Modification du périmètre d'application - Montant de la redevance à compter du 1er octobre 2005 applicable le 1er janvier 2006 - Décision
- N° 2005-0985Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2006 - Décision - Adoption