Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2024-236AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM ENEAL - Acquisition en VEFA de 22 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, résidence intergénérationnelle "Teema", 8 av. de la Liberté - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 679 450…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-233BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 74 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 85 à 100 Quai de Brazza, Ilot D03 - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 12 797 380 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-237BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 140 logements individuels locatifs des résidences ' Carreire Ancienne ', 131 rue de Bethmann, ' Gallieni ', 2 rue du Capitaine Raffin et ' Loucheur ', 72 rue el Alamein situées à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-241BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Réhabilitation de 105 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Saint Saëns, 20 rue Trebod - Emprunts de type PAM d'un montant global de 6 618 081 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-244Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2023 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-247Protocole d'accord transactionnel entre l'EPA Bordeaux Euratlantique et
Bordeaux Métropole régularisant le paiement lié la sécurisation et au désencombrement de la parcelle BP0160, sise 8 quai de la Souys à Bordeaux - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne : - N° 2024-238BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 81 logements locatifs de la résidence "Les Jardins de Carreire" située à Bordeaux, dans le cadre du dispositif d'accession sociale en Bail Réel Solidaire - Accord sur le maintien de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-239BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 81 logements locatifs de la résidence "Les Jardins de Carreire" située à Bordeaux, dans le cadre du dispositif d'accession sociale en Bail Réel Solidaire - Accord sur le maintien de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-231Création d'une Société publique locale (SPL) - SPL Copublic - Approbation des statuts et de la prise de participations - Désignation des représentants de la Métropole- Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-242BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence ' Le clos d'Aristide ', 57 rue Albert Thomas - Emprunts de type PLAI, PLUS et PLS d'un montant global de 708 749 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-240BORDEAUX - OPH de Bordeaux Métropole Aquitanis - Mise en vente de 81 logements locatifs de la résidence "Les Jardins de Carreire" située à Bordeaux, dans le cadre du dispositif d'accession sociale en Bail Réel Solidaire - Accord sur le maintien de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-243BORDEAUX - SA D'HLM VILOGIA - Réhabilitation de 86 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence ' Ravel ', 90 rue Pierre Trebod - Emprunts de types PAM d'un montant global de 5 911 621 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-234BORDEAUX - SA D'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition-amélioration de 3 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 31 rue Moulinie - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 231 887 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-232Taxe de séjour - Tarifs 2025 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-246Affectation des résultats de l'exercice 2023 au budget 2024 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-235LE BOUSCAT - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Terracia", 268-270 av. de la Libération - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 2 837 479 euros auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-256Adhésion à un groupement de commande pour des prestations foncières concernant le domaine de l'eau - Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2024-296Proposition d'adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms CANUT - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2024-230Métropole rafraîchissante, présentation du plan d'actions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2024-300Stratégie territoriale de résorption des squats et bidonvilles - Participation de Bordeaux Métropole au financement de la plateforme départementale de résorption - Subvention au titre de l'année 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-306Attribution n°6 des fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2024-281BOULIAC - Constat de carence en logements sociaux au titre de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU) sur la période triennale 2020-2022 - Délégation du droit de préemption urbain par l'Etat à Bordeaux Métropole - Convention tripartite ente…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-267Contrat local des Solidarités 2024-2027 entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-298Dispositif de médiation à destination des personnes en situation de squats - Subvention de Bordeaux Métropole au Groupement d'intérêt public (GIP) Médiation pour l'année 2024 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-207AMBARES ET LAGRAVE - Secteur cité Bel Air - Réaménagement de l'avenue Bel Air et de la rue de Bassens - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :